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268e session, Genève, mars 1997

Documents

Conseil d'administration Commission du programme, du budget et de l'administration
Sous-comité du bâtiment Groupe de travail sur la politique de révision des normes
Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail Sous-commission sur les entreprises multinationales
Commission de l'emploi et de la politique sociale Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
Commission sur la coopération technique Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international
TOB Ordre indicatif pour l'examen des questions à l'ordre du jour
GB Conseil d'administration
GB.268 Ordre du jour
GB.268/P(Rev.2) Programme des réunions de la 268e session du Conseil d'administration
GB.268/2
GB.267/2
Date, lieu et ordre du jour de la 87e session (1999) de la Conférence
Voir également document GB.267/2 de novembre 1996
GB.268/3 Sélection des questions à inscrire à l’ordre du jour des sessions futures de la Conférence
GB.268/4 Examen du fonctionnement du Conseil d’administration
GB.268/5 Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies en 1996-97
GB.268/6 Rapports du Comité de la liberté syndicale
GB.268/7/1
Addendum
Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration: Premier rapport
GB.268/7/2 Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration: Deuxième rapport: questions de personnel
GB.268/7/3
Addendum
Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration: Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 1998-99
GB.268/8/1 Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail. Premier rapport: questions juridiques
GB.268/8/2 Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail: Deuxième rapport: normes internationales du travail et droits de l'homme
GB.268/9 Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales
GB.268/10 Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale
GB.268/11 Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
GB.268/12 Rapport de la Commission de la coopération technique
GB.268/13 Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international (Voir discours de la Présidente du groupe de travail)
GB.268/14 Rapport du Directeur général
GB.268/14/1 Rapport du Directeur général
Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations
GB.268/14/2 Rapport du Directeur général
Deuxième rapport supplémentaire: participation de territoires non métropolitains en qualité d'observateurs à la 85e session (1997) de la Conférence international du Travail
GB.268/14/3 Rapport du Directeur général
Troisième rapport supplémentaire: Remplacement d'un membre des comités du Conseil d'administration chargés de l'examen des réclamations présentées
GB.268/16 Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions
GB.268/Inf.1 Programme des réunions, 1997-98
GB.268/Inf.2 Colloques, séminaires et réunions analogues
 
PFA Commission du programme, du budget et de l'administration
GB.268/PFA Ordre du jour
GB.268/PFA/1/1 Programme et budget pour 1996-97: (a) Etat des comptes au 31 décembre 1996
GB.268/PFA/1/2 Programme et budget pour 1996-97: (b) Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 1997
GB.268/PFA/2 Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 1994-95
GB.268/PFA/3 Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes
GB.268/PFA/4 Rapport du Sous-comité du bâtiment
GB.268/PFA/6/1 Propositions de programme et de budget pour 1998-99
GB.268/PFA/6/2 Propositions de programme et de budget pour 1998-99: Présentation des propositions par le Directeur général
GB.268/PFA/6/3 Propositions du Directeur général concernant les ajustements à opérer dans les Propositions de programme et de budget pour 1998-99
GB.268/PFA/6/4 Propositions du Directeur général concernant de nouveaux ajustements à opérer dans les Propositions de programme et de budget pour 1998-99
GB.268/PFA/6/S Structure de la discussion des propositions de programme et de budget pour 1998-99
GB.268/PFA/6/S2 Propositions de programme et de budget pour 1998-99
Complément d'information demandé par le groupe des PIEM
GB.268/PFA/7/1 Autres questions financières et questions générales: rapport de la CCI sur ses activités pendant l'année échéant le 30 juin 1996
GB.268/PFA/7/2 Autres questions financières et questions générales: rapport de la CCI sur la responsabilité, l'amélioration du management et les systèmes de contrle dans le système de l'ONU
GB.268/PFA/7/3 Autres questions financières et questions générales: rapport statistique de la CCC de l'ONU sur la situation budgétaire et financière des organismes du système commun de l'ONU
GB.268/PFA/7/5 Autres questions financières et questions générales: nominations au Comité des Placements de l'OIT
GB.268/PFA/8
Addendum
Amendements au Statut du personnel
GB.268/PFA/9 Composition et structure du personnel (non disponible sur l'Internet)
GB.268/PFA/10 Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur les recommandations de la Commission de la fonction publique internationale
GB.268/PFA/11/1 Questions relatives aux pensions: (a) Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies
GB.268/PFA/11/2 Questions relatives aux pensions: (b) Rapport du conseil d'administration de la Caisse des pensions du personnel du BIT
GB.268/PFA/12 Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT
 
PFA/BS Sous-comité du bâtiment
GB.268/PFA/BS/1 Rapport sur l'avancement des travaux d'agrandissement des locaux du Bureau régional de l'OIT pour l'Afrique à Abidjan
GB.268/PFA/BS/2 Rapport sur l'avancement des travaux de construction des locaux du Bureau de l'OIT à Islamabad
 
LILS Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
GB.268/LILS Ordre du jour
GB.268/LILS/1 Proposition d'amendement à l'article 26, paragraphe 4 a), du Règlement de la Conférence concernant le délai de soixante-douze heures pour la présentation de protestations relatives aux pouvoirs
GB.268/LILS/2 Proposition d'amendement à l'article 32, paragraphe 2, du Règlement de la Conférence concernant l'effet sur le droit de vote d'un retard dans des versements dus en vertu d'un arrangement relatif à la consolidation de contributions arriérées
GB.268/LILS/3 Distribution et publication de documents du Conseil d'administration sur l'Internet
GB.268/LILS/4/1 Autres questions juridiques
GB.268/LILS/5(Rev.1) Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes
GB.268/LILS/6 Politique normative: renforcement du système de contrle des normes de l'OIT
GB.268/LILS/7
Addendum
Politique normative: ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT
GB.268/LILS/8 Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession
GB.268/LILS/9 Projet de recommandation de l'UNESCO concernant la condition du personnel enseignant du supérieur
GB.268/LILS/10/1 Formulaires pour les rapports sur les conventions non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (no 97) et recommandation no 86 sur les travailleurs migrants (révisée), la convention (no 143) et recommandation (no 151) sur les travailleurs migrants (dispositions complémentaires)
GB.268/LILS/10/2 Formulaires pour les rapports sur les conventions non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948; convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949
GB.268/LILS/11/1 La diffusion des informations normatives sur Internet
 
LILS/WP/PRS Groupe de travail sur la politique de révision des normes
GB.268/LILS/WP/PRS Ordre du jour
GB.268/LILS/WP/PRS/1 Examen des besoins de révision des conventions
GB.268/LILS/WP/PRS/2 Mesures de suivi des recommandations du groupe de travail
 
MNE Sous-commission sur les entreprises multinationales
GB.268/MNE Ordre du jour
GB.268/MNE/1/1 Suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, et promotion de ladite Déclaration: (a) résumé des rapports soumis par les gouvernements et les organisations d'employeurs et de travailleurs pour la sixième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale;
GB.268/MNE/1/2 ...b) rapport du Groupe de travail chargé d'analyser les rapports soumis par les gouvernements et les organisations d'employeurs et de travailleurs
GB.268/MNE/1/3 ...c) activités promotionnelles, services consultatifs techniques, études achevées et recherches actuellement menées par le Bureau
GB.268/MNE/2 Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations
 
ESP Commission de l'emploi et de la politique sociale
GB.268/ESP Ordre du jour
GB.268/ESP/1 Le rle du développement des entreprises dans la promotion de l'emploi et le progrès social: stratégie de l'OIT
GB.268/ESP/2 Rapport préliminaire sur les synthèses des examens par pays de la politique de l'emploi effectués par l'équipe spéciale du CAC
- L'emploi dans le monde 1996/97: les politiques nationales à l'heure de la mondialisation
GB.268/ESP/4 Le travail des enfants
 
STM Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
GB.268/STM Ordre du jour
GB.268/STM/1 Composition et but des réunions sectorielles qui se tiendront en 1998-99
GB.268/STM/2 Suite à donner aux recommandations de la Réunion tripartite sur l'amélioration des conditions d'emploi et de travail des ouvriers agricoles dans le contexte de la restructuration économique (Genève, 23-27 septembre 1996)
GB.268/STM/3 Rapport de la Commission paritaire maritime (28e session, Genève, 22 octobre 1996)
GB.268/STM/4 Suite à donner à la Réunion tripartite sur la mondialisation des industries de la chaussure, des textiles et du vêtement: incidences sur l'emploi et les conditions de travail (Genève, 28 octobre - 1er novembre 1996)
GB.268/STM/5 Invitation d'organisations internationales non gouvernementales: a) Réunion d'experts sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers; b) Réunion tripartite sur la main-d'œuvre de l'industrie sidérurgique du XXIe siècle: quelles seront ses caractéristiques et ses méthodes de travail; c) Réunion tripartite sur la promotion des femmes aux postes de direction
GB.268/STM/6/1 Projet de directives OMI/OIT/ONU/CEE pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport
GB.268/STM/6/2 Colloque sur la convergence multimédia
GB.268/STM/6/3 Consultation OIT/OMS sur les directives relatives à la conduite
 
TC Commission de la coopération technique
GB.268/TC Ordre du jour
GB.268/TC/S Allocution prononcée par Mme Mary Chinery-Hesse, Directrice générale adjointe, à l'ouverture de la réunion de la Commission de la coopération technique
 
WP/SDL Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international
GB.268/WP/SDL Ordre du jour
GB.268/WP/SDL/D.1 Déclaration de la présidente du groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international
GB.268/WP/SDL/1/1 Poursuite de la discussion sur le programme et le mandat du groupe de travail
a) Rapport intérimaire sur les études de pays
GB.268/WP/SDL/1/2 ...(b) Réponses additionnelles au questionnaire sur l'impact de la mondialisation et de la libéralisation du commerce sur la réalisation des objectifs sociaux de l'OIT
GB.268/WP/SDL/1/3 ...(c) Conférence ministérielle de l'Organisation Mondiale du Commerce (Singapour, 9-13 décembre 1996) (page de l'OMC)
GB.267/WP/SDL/3 Rapports récents sur investissement direct étranger (IDE) et ses implications pour l'emploi et la politique sociale (document ajourné en novembre 1996)

Mise à jour par VC. Approuvée par NdW. Dernière modification: 16 février 2000.