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Conseil d'administration

GB

Question à
l'ordre du jour

1

Approbation des procès-verbaux des 274e et 275e sessions du Conseil d'administration

GB.276/1

2

Propositions pour l'ordre du jour de la 90e session (2002) de la Conférence

GB.276/2

3

Constitution du groupe d'experts établi conformément à la section II.B de l'annexe à la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.276/3

4

Rapport et conclusions de la quatorzième Réunion régionale américaine (Lima, 24-27 août 1999)

GB.276/4

5

Rapport de la Consultation internationale sur le suivi du Sommet mondial pour le développement social (Genève, 2-4 novembre 1999)

GB.276/5

6

Mesures, y compris action en vertu de l'article 33 de la Constitution de l'OIT, pour assurer l'application par le gouvernement du Myanmar des recommandations de la commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant l'exécution par le Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930.

GB.276/6

7

Rapports du Comité de la liberté syndicale

• 318e rapport

GB.276/7/1

• 319e rapport: Colombie

GB.276/7/2

8

Plainte concernant la non-application par la Colombie de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949, présentée par plusieurs délégués à la 86e session (1998) de la Conférence au titre de l'article 26 de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail

 GB.276/8

9

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

• Premier rapport: Questions financières et questions générales

GB.276/9/1 (et Corr.)

• Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.276/9/2 (et Corr.)

• Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2000-2001

GB.276/9/3 (et Corr.)

GB.276/9(Add.)

10

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

• Premier rapport: Questions juridiques 

GB.276/10/1

• Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.276/10/2

11

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.276/11

12

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.276/12

13

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.276/13

14

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international:

• L'avenir du groupe de travail

GB.276/14/1

• Rapport du groupe de travail

Rapport oral

15

Institut international d'études sociales

GB.276/15

16

Rapport du Directeur général

GB.276/16

• Premier rapport supplémentaire: Participation de Macao aux activités de l'Organisation internationale du Travail

GB.276/16/1(Rev.2)

17

Rapports du bureau du Conseil d'administration

18

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.276/18

Commission du programme, du budget et de l'administration

PFA

Question à
l'ordre du jour

1

Programme et budget pour 1998-99: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.276/PFA/1

2

Contributions volontaires et dons

GB.276/PFA/2

3

Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales:

1. Programme et budget pour 2000-01

GB.276/PFA/3/1

2. Autorisation d'accepter des contributions et des dons

GB.276/PFA/3/2

3. Recommandations du Conseil de l'Institut:

   Programme et budget pour 2000-01
   Autorisation d'accepter des contributions et dons

GB.276/PFA/3/3

4

Centre international de formation de l'OIT, Turin:

1. Documents présentés à la 61e session du Conseil du Centre (Genève, 3 novembre 1999);

GB.276/PFA/4/1

2. Rapport de la 61e session du Conseil du Centre

GB.276/PFA/4/2

5

 Budgets proposés pour 2000-2001 pour les comptes extrabudgétaires :

1. Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS)

GB.276/PFA/5/1

2. Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR).

GB.276/PFA/5/2

6

Dispositions financières en vue de la formation d'une commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant la non-application par la Colombie de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949.

GB.276/PFA/6

7

Examen de la procédure de désignation du Vérificateur externe des comptes

GB.276/PFA/7

8

Nominations au Comité des placements de l'Organisation internationale du Travail

GB.276/PFA/8

9

Propositions de programme et de budget pour 2000-2001

Version PDF

GB.276/PFA/9

(version HTML)

• Addendum: Ressources et activités proposées pour les questions relatives à l’égalité entre hommes et femmes

GB.276/PFA/9(Add.1)

• Addendum: Estimation des dépenses sur la coopération technique financées par le budget ordinaire, 2000-01

GB.276/PFA/9(Add.2)

• Exposé liminaire du Directeur général

10

Autres questions financières et questions générales

• Rapport du Corps commun d'inspection des Nations Unies

GB.276/PFA/10/1

• Autres questions financières et questions générales

GB.276/PFA/10/2

• Dispositions financières concernant l'organisation d'une réunion du bureau de la Commission de la coopération technique afin de débattre des modalités de contrôle

GB.276/PFA/10/3

Questions de personnel

11

Amendements au Statut du personnel

GB.276/PFA/11/1

12

Dérogations au Statut du personnel

-

13

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.276/PFA/13

14

Questions relatives aux pensions:

1. Rapport du Comité de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.276/PFA/14/1

2. Rapport de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.276/PFA/14/2

15

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

• Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif
  de l'OIT par la Commission préparatoire
  de l'Organisation du Traité d'interdiction complète
  des essais nucléaires

GB.276/PFA/15

 16

Stratégie de l'OIT en matière de ressources humaines

GB.276/PFA/16

 17

Examen des procédures de recrutement et de sélection

GB.276/PFA/17

 18

Autres questions de personnel

-

Commission des questions juridiques
et des normes internationales du travail

LILS

Question à
l'ordre du jour

Questions juridiques

1

Questions ayant trait au Règlement pour la mise en œuvre du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail:
a)      examen annuel par le Conseil d'administration;
b)      examen du rapport global par la Conférence internationale du Travail

GB.276/LILS/1

2

Révision de la procédure pour l'examen des réclamations présentées en vertu de l'article 24 de la Constitution

GB.276/LILS/2

3

Confirmation formelle de la Convention de Vienne de 1986 sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales

GB.276/LILS/3 et Corr.1

4

Améliorations possibles des activités normatives de l'OIT

 GB.276/LILS/4

Normes internationales du travail et droits de l'homme

5

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.276/LILS/5(Rev.1)

6

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.276/LILS/6

7

Examen des activités des équipes multidisciplinaires en relation avec les normes

GB.276/LILS/7

8

Formulaire pour les rapports sur l'application d'une conventions ratifiée (article 22 de la Constitution): convention (no 182) sur les pires formes de travail des enfants, 1999

GB.276/LILS/8

9

Recommandation de l'UNESCO concernant la condition du personnel enseignant du supérieur, 1997: contrôle de l'application

GB.276/LILS/9

10

Autres questions:

Dix-septième session ordinaire du Comité intergouvernemental de la Convention de Rome

GB.276/LILS/10/1

Questions juridiques: Accord de coopération entre l'Organisation internationale du Travail et la Communauté andine

GB.276/LILS/10/2

Groupe de travail sur la politique de révision des normes 

LILS/WP/PRS

Question à
l'ordre du jour

1

Note d'information sur l'état des travaux et les décisions prises en matière de révision des normes

GB.276/LILS/WP/PRS/1

2

Examen des méthodes de révision

GB.276/LILS/WP/PRS/2

3

Examen différé de la convention no. 132 (brève étude)

GB.276/LILS/WP/PRS/3

4

Examen des recommendations (deuxième phase)

GB.276/LILS/WP/PRS/4

Commission de l'emploi et de la politique sociale

ESP

Question à
l'ordre du jour

1

Préparatifs de la discussion générale de la 88e session (2000) de la Conférence internationale du Travail sur la mise en valeur des ressources humaines: orientation et formation professionnelles

GB.276/ESP/1

2

Indicateurs clés du marché du travail (KILM)

GB.276/ESP/2

3

Préparatifs de la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial pour le développement social et autres initiatives

GB.276/ESP/3

4

Crises économiques et financières – politique et activités de l'OIT:

GB.276/ESP/4

1. Chômage et protection sociale dans le contexte des crises: tendances et questions

GB.276/ESP/4/1

2. Rapport sur la Réunion tripartite informelle au niveau ministériel sur
   l'action de l'OIT face aux crises économiques et financières (Genève,
   9 juin 1999)

 GB.276/ESP/4/2

5

Relations de l'OIT avec les institutions de Bretton Woods

GB.276/ESP/5

Commission des réunions sectorielles
et techniques et des questions connexes 

STM

Question à
l'ordre du jour

1

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles ci-après:

GB.276/STM/1

1. Réunion tripartite sur les initiatives volontaires ayant une incidence sur la formation et l'éducation en matière de sécurité, de santé et d'environnement dans les industries chimiques (Genève, 22-26 février 1999)

GB.276/STM/1/1

2. Réunion tripartite sur la gestion de la privatisation et de la restructuration des services publics de distribution (Genève, 12-16 avril 1999)

GB.276/STM/1/2

3. Réunion tripartite sur les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières (Genève, 17-21 mai 1999)

GB.276/STM/1/3

2

Rapport du Colloque sur les conséquences de l'évolution technologique, de la déréglementation et de la privatisation des transports dans le domaine social et du travail (Genève, 20-24 septembre 1999)

GB.276/STM/2

3

Rapport de la Réunion d'experts sur l'inspection du travail et le travail des enfants (Genève, 27 septembre – ler octobre 1999)

GB.276/STM/3

Commission de la coopération technique

TC

Question à
l'ordre du jour

1

Le programme de coopération technique de l'OIT, 1998-99

GB.276/TC/1

2

Suite à donner aux conclusions relatives au rôle de l'OIT en matière de coopération technique, adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 87e session (juin 1999): Plan de mise en œuvre

GB.276/TC/2

3

Faits nouveaux concernant les activités de coopération technique dans le système des Nations Unies

GB.276/TC/3(Rév.1)

4

Rapport du Colloque international sur l'avenir des organisations d'employeurs (Genève, 19-21 avril 1999)

GB.276/TC/4

Groupe de travail sur la dimension sociale de la 
libéralisation du commerce international

WP/SDL

Question à
l'ordre du jour

1

Etudes par pays sur l'impact social de la mondialisation: Rapport final

GB.276/WP/SDL/1

• Addendum: Principaux points pour discussion

GB.276/WP/SDL/1(Add.1)

• Rapport intérimaire (mars 1999) concernant les études par pays (qui contient des résumés des études par pays sur l'Afrique du Sud, Bangladesh, le Chili, la République de Corée, Maurice et la Suisse)
  

GB.274/WP/SDL/2

2

L'avenir du groupe de travail

[GB.276/14/1]