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PREMIÈRE QUESTION À L'ORDRE DU JOUR

Suite à donner aux recommandations
des réunions sectorielles

c) Réunion tripartite sur les problèmes sociaux
et de travail dans les petites exploitations minières
(Genève, 17-21 mai 1999)

1. La Réunion tripartite sur les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières s'est tenue à Genève du 17 au 21 mai 1999 sous la présidence de M. Gibson Sibanda (membre travailleur du Conseil d'administration).

2. La réunion a examiné un rapport préparé par le Bureau international du Travail, intitulé «Les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières»⁽¹⁾ .

3. La réunion a adopté à l'unanimité une série de conclusions sur les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières ainsi qu'une résolution concernant les conventions fondamentales de l'Organisation internationale du Travail et les activités futures de l'OIT dans les petites exploitations minières.

4. Ces textes, ainsi qu'un résumé des travaux de la réunion, figurent dans la Note sur les travaux qui est annexée au présent document⁽²⁾ . Les paragraphes 32 à 34 des conclusions et les paragraphes 1 à 3 du dispositif de la résolution appellent des mesures spécifiques de la part de l'OIT.

5. La Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes voudra sans doute recommander au Conseil d'administration d'autoriser le Directeur général à communiquer la Note sur les travaux contenant les textes mentionnés au paragraphe 3 ci-dessus:

a) aux gouvernements, en leur demandant de transmettre ces textes aux organisations d'employeurs et de travailleurs intéressées;

b) aux organisations internationales d'employeurs et de travailleurs intéressées;

c) aux organisations internationales intéressées.

6. La Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes voudra sans doute recommander au Conseil d'administration de prier le Directeur général de garder à l'esprit, lors de l'élaboration des propositions relatives au programme de travail futur du Bureau, les vœux exprimés par la réunion aux paragraphes 32 à 34 des conclusions et dans les sections pertinentes de la résolution.

Genève, le 11 octobre 1999.

Points appelant une décision:

paragraphe 5;
paragraphe 6.

1.  Document TMSSM/1999.

2.  Document TMSSM/1999/10.

Annexe

[Annexer la note sur les travaux publiée sous la cote TMSSM/1999/10.]