L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies
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Governing Body 
270th Session 
Geneva, November 1997

Conseil d'administration 
270e session 
Genève, novembre 1997

Consejo de Administración 
270.a reunión 
Ginebra, noviembre de 1997

Documents


GB 

Conseil d'administration

PFA 

Commission du programme, du budget et de l'administration

PFA/BS 

Sous-comité du bâtiment

LILS 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

LILS/WP/PRS 

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

ESP 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

TC 

Commission de la coopération technique

WP/SDL 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

Nota: Les références des documents apparaîtront comme des liens hypertexte (soulignées) à mesure que les documents seront disponibles.

 

GB 

Conseil d'administration 

GB.270/1

Approbation des procès-verbaux des 268e et 269e sessions du Conseil d'administration

GB.270/2

Propositions pour l'ordre du jour de la 88e session (2000) de la Conférence

Suite à donner à la discussion du rapport du Directeur général à la 85e session (1997) de la Conférence internationale du Travail :

GB.270/3/1

(a) Inclusion dans l'ordre du jour de la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail d'une question concernant une Déclaration sur les droits fondamentaux des travailleurs

GB.270/3/1(Add.)

Addendum: Extraits des déclarations faites à la 85e Conférence internationale du Travail (1997) dans le cadre de la discussion du Rapportdu Directeur général en ce qui concerne la garantie universelle des droits fondamentaux des travailleurs et l'adoption d'une éventuelle déclaration solennelle

GB.270/3/2

(b) Autres aspects de la suite à donner à  la discussion du rapport du Directeur général

GB.270/4

Dispositions à prendre concernant la désignation du Directeur général

GB.270/5

Rapport de la Réunion tripartite d'experts sur les activités futures de l'OIT dans le domaine des migrations (Genève, 21-25 avril 1997)

GB.270/6

Rapport de la Réunion d'experts sur la surveillance de la santé des travailleurs (Genève, 2-9 septembre 1997)

GB.270/7

Rapports du Comité de la liberté syndicale

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration :

GB.270/8/1

    Premier rapport 

GB.270/8/2

    Deuxième rapport: Questions de personnel

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail :

GB.270/9/1

    Premier rapport: Questions juridiques 

GB.270/9/2

    Deuxième rapport: Normes internationales du travail

GB.270/10

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.270/11

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.270/12

Rapport de la Commission de la coopération technique

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

GB.270/14

Institut international d'études sociales: Rapport de la 39e session du Conseil de l'Institut

GB.270/15

Rapport du Directeur général

GB.270/15/1

Premier rapport supplémentaire: Nomination d'un Sous-directeur général

GB.270/15/2

Deuxième rapport supplémentaire: Rapport du Directeur général sur sa participation à la deuxième session ordinaire du Comité administratif de coordination (CAC) de 1997 (New York, 31 octobre 1997)

GB.270/15/4

Quatrième rapport supplémentaire: Remplacement d'un membre d'un comité chargé de l'examen d'une réclamation présentée en vertu de l'article 24 de la Constitution

GB.270/15/5

Cinquième rapport supplémentaire: Rapport du comité désigné pour examiner la réclamation alléguant l'inexécution par la Fédération de Russie de la convention (no 95) sur la protection du salaire, 1949, présentée en vertu de l'article 24 de la Constitution de l'OIT par l'Internationale de l'éducation et le Syndicat des salariés de l'enseignement et des sciences de Russie

GB.270/17

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.270/18

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.270/Inf.3

Note d'information: Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail

   

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

GB.270/PFA/1

Programme et Budget pour 1996-97: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.270/PFA/2

Contributions volontaires et dons

Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales :

GB.270/PFA/3/1

    a) Programme et Budget pour 1998-99 

GB.270/PFA/3/2

    b) autorisation d'accepter des contributions et des dons

GB.270/PFA/3/3

    c) Autorisation d'accepter des contributions et des dons

 

Centre international de formation de l'OIT, Turin :

GB.270/PFA/4/1

    a) Documents présentés à la 59e session du Conseil du Centre (Turin, 7 novembre 1997)

GB.270/PFA/4/2

    b) Rapport de la 59e session du Conseil du Centre

 

Budgets proposés pour 1998-99 pour les comptes extrabudgétaires :

GB.270/PFA/5/1

    a) Centre international d'informations, de sécurité et de santé au travail (CIS) 

GB.270/PFA/5/2

    b) Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR)

GB.270/PFA/6

Amendements aux règles de gestion financière

GB.270/PFA/7

Rapport du sous-comité du bâtiment

GB.270/PFA/8

Stratégie de technologie de l'information

GB.270/PFA/9

Publication du Compte rendu provisoire lors de la Conférence internationale du Travail

GB.270/PFA/10

Rapport provisoire sur l'exécution du programme pendant la période biennale 1996-97

GB.270/PFA/11 

Autres questions financières et questions générales
Rapports du Corps commun d'inspection

GB.270/PFA/11/1

Ressources supplémentaires pour le Groupe de travail sur l'évaluation de la politique de partenariat actif

Questions de personnel

GB.270/PFA/12

Amendements au Statut du personnel

GB.270/PFA/14

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.270/PFA/15

Questions relatives aux pensions: rapport du conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.270/PFA/16

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

   

PFA/BS 

Sous-comité du bâtiment 

GB.270/PFA/BS/1

Rapport sur l'avancement des travaux du bureau régional de l'OIT pour l'Afrique, Abidjan

GB.270/PFA/BS/2

Rapport sur l'avancement des travaux du bureau  de l'OIT à Islamabad

   

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

GB.270/LILS/1

Amendement au Règlement du Conseil d'administration découlant de l'adoption de l'Instrument pour l'amendement de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail de 1997

 

Autres questions juridiques

 GB.270/LILS/2/1

Amendement au Règlement du Conseil d'administration dérivé de l'amendement à l'article 32 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.270/LILS/3(Rev.1)

Rapport du groupe de travail sur la politique de révision des normes

Voir documents GB

Suite à donner à la discussion du rapport du Directeur général à la 85e session (1997) de la Conférence internationale du Travail (pour information)

GB.270/LILS/5

Politique normative: ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.270/LILS/6

Aperçu des activités des équipes multidisciplinaires dans le domaine des normes

GB.270/LILS/7

Formulaires de rapports sur l'application de conventions ratifiées (article 22 de la Constitution):

(a) Convention (no. 178) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1996 
(b) Convention (no. 179) sur le recrutement et le placement des gens de mer, 1996 
(c) Convention (no. 180) sur la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996 
(d) Protocole de 1996 relatif à la Convention sur la marine marchande (normes minima), 1976 
(e) Convention sur les agences d'emploi privées, 1997 (no. 181)

   

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

 

Mesures de suivi des recommandations du groupe de travail

GB.270/LILS/WP/PRS/1/1

Document général

GB.270/LILS/WP/PRS/1/2

Suivi des consultations

GB.270/LILS/WP/PRS/2

Examen des besoins de révision des conventions (suite)

   

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

Suivi du Sommet mondial pour le développement social :

GB.270/ESP/1/1

    (a)  Equipe spéciale sur le plein emploi et les moyens de subsistance durables du CAC: Rapport de synthèse 

GB.270/ESP/1/2

    (b) Etudes par pays du BIT: Modalités et rapport sur l'avancement des travaux

Le travail dans le monde 1997-98. Relations professionnelles, démocratie et cohésion sociale

GB.270/ESP/3

Relations avec les institutions de Bretton Woods

GB.270/ESP/4

Le deuxième Forum des entreprises du BIT: informations préliminaires sur les travaux préparatoires

   

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes 

GB.270/STM/1

Rapport du Colloque sur la convergence multimédia (Genève, 27-29 janvier 1997)

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles :

GB.270/STM/2/1

    (a) Réunion tripartite sur les effets des nouvelles technologies sur l'emploi et les conditions de travail dans le secteur de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme  (Genève, 12-16 mai 1997)

GB.270/STM/2/2

    (b) Réunion d’experts sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers (Genève, 23-30 septembre 1997)

GB.270/STM/3

Invitation d'organisations internationales non gouvernementales: 

(a) Réunion tripartite sur l'emploi et les relations professionnelles dans le secteur du raffinage du pétrole (Genève, 23-27 février 1998) 

(b) Réunion tripartite sur les répercussions sur les ressources humaines des changements structurels et réglementaires et de la mondialisation des services des postes et télécommunications (Genève, 20-24 avril 1998) 

(c) Réunion tripartite sur la technologie et l'emploi dans les industries des produits alimentaires et des boissons (Genève, 18-22 mai 1998)

 

Autres questions

GB.270/STM/4/1

    a) Groupe de travail mixte FAO/OIT/OMI sur la formation des pêcheurs (Londres, 12-16 janvier 1998)

GB.270/STM/4/2

    b) Groupe de travail mixte OMI/OIT chargé de préparer des directives et un modèle uniforme concernant les registres des heures de travail ou de repos des marins, conformément aux dispositions de la convention (no 180) sur la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996, et de la convention internationale de l'OMI sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, 1978, telle qu'amendée en 1995 (Londres, 19-23 janvier 1998)

   

TC

Commission de la coopération technique

GB.270/TC/1

Le programme de coopération technique de l'OIT, 1996-97

GB.270/TC/1(Add.)

Addendum : Tendances et principales questions à l'échelle régionale

GB.270/TC/2

La stratégie de mobilisation des ressources de l'OIT

GB.270/TC/3

Faits nouveaux concernant les programmes d'activités pratiques dans le système des Nations Unies

GB.270/TC/4

Mesures internes adoptées pour améliorer le programme de coopération technique de l'OIT

   

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la 
libéralisation du commerce international

 

Poursuite de la discussion sur le programme de travail et le mandat du groupe de travail :

GB.270/WP/SDL/1/1

    Aperçu des activités d'autres organisations

GB.270/WP/SDL/1/1(Add.)

    Groupe des 15 (G15) -- Communiqué du Septième Sommet (5 novembre 1997)

GB.270/WP/SDL/1/2

    Rapport de l'état d'avancement des études par pays

GB.270/WP/SDL/1/3

Etiquetage des produits fabriqués par des enfants et responsabilités sociales des entreprises

GB.270/WP/SDL/1/4

    Autres projets de recherches pertinents

GB.270/WP/SDL/1/5

    Aperçu des autres activités de recherche sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

 

Programme des réunions de la 270e session


Mise à jour par VC. Approuvée par NdW. Dernière modification: 16 février 2000.