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295e session, 16-31 mars 2006
295e bis session, mai 2006

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GB

Conseil d'administration

 

Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

 

Programme des réunions
Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

PFA/ICTS

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

TC

Commission de la coopération technique

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 294e session du Conseil d’administration

GB.295/1

2

 

Date, lieu et ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

GB.295/2

3

 

Emploi des jeunes: rapport oral sur la suite donnée à la résolution adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 93e session (2005)

 

4

 

Questions découlant de la 94e session (maritime) de la Conférence internationale du Travail (2006)

GB.295/4 (Rev.)

5

 

Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.295/5
Compilation des rapports annuels

6

 

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies et dans d’autres institutions internationales

GB.295/6

7

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.295/7
Conclusions

8

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

 

 

 

340e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.295/8/1
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341e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.295/8/2

9

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

Premier rapport: Questions financières

GB.295/9/1(Rev.)

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.295/9/2(Rev.)

 

 

Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions

GB.295/9/3

 

 

 

GB.295/9(Add. & Corr.)

10

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.295/10(Rev.)

11

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.295/11(Rev.)

12

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.295/12(Rev.)

13

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.295/13(Rev.)

14

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.295/14

15

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.295/15

16

 

Rapport du Directeur général

GB.295/16

 

 

Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

GB.295/16/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Activités du Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS) en 2004-05

GB.295/16/2

 

 

Troisième rapport supplémentaire:  Aspects de procédure relatifs à la préparation de la discussion de la question concernant le travail dans le secteur de la pêche inscrite à l'ordre du jour de la 96e session (2007) de la Conférence internationale du Travail

GB.295/16/3

 

 

Quatrième rapport supplémentaire: Approbation par les conseils d'administration des coparrainants du Programme ONUSIDA des décisions du Conseil de coordination du programme relatives aux recommandations de la Cellule mondiale de réflexion

GB.295/16/4

 

 

Cinquième rapport supplémentaire: Renforcement de la capacité de l'OIT à appuyer les efforts déployés par ses Membres pour atteindre ses objectifs dans le contexte de la mondialisation

GB.295/16/5

 

 

Sixième rapport supplémentaire: Distribution électronique des documents préparatoires aux sessions du Conseil d'administration

GB.295/16/6

 

 

Septième rapport supplémentaire: Dispositions concernant le Prix de l'OIT pour la recherche sur le travail décent

GB.295/16/7

 

 

Huitième rapport supplémentaire: Réunions régionales

GB.295/16/8(Rev.)

 

 

Neuvième rapport supplémentaire: Conséquences pour la 95e session de la Conférence internationale du Travail des décisions prises à propos du programme et budget pour 2006-07

GB.295/16/9

 

 

Dixième rapport supplémentaire: Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001)

GB.295/16/10

17

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

 

18

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.295/18

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

Partie 1: Questions soumises pour décision

 

Questions financières

 

1

 

Programme et budget pour 2004-05: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2005 (y compris virements entre rubriques du budget)

GB.295/PFA/1

2

 

Dispositions pour la sélection du Commissaire aux comptes

GB.295/PFA/2

3

 

Réserve pour les réunions techniques en 2006-07

GB.295/PFA/3

4

 

Cadre des futurs travaux sur la gestion axée sur les résultats

GB.295/PFA/4

5

 

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.295/PFA/5

Questions de personnel

 

6

 

Amendements au Statut du personnel

GB.295/PFA/6

7

 

Dérogations au Statut du personnel

GB.295/PFA/7

8

 

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.295/PFA/8

9

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

 

 

 

Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV)

GB.295/PFA/9/1

 

 

Composition du Tribunal

GB.295/PFA/9/2

Partie 2: Questions soumises pour information

 

Questions financières

 

10

 

Programme et budget pour 2006-07: Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2006

GB.295/PFA/10
Addendum

11

 

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2004

GB.295/PFA/11

12

 

Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2005

GB.295/PFA/12

13

 

Exécution du programme de l’OIT en 2004-05

GB.295/PFA/13
Addendum

14

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.295/PFA/14

15

 

Autres questions financières

 
   

Le développement futur du Centre de Turin et ses relations avec l'OIT

GB.295/PFA/15/1 (Rev.)

   

Nominations au Comité des placements de l'Organisation internationale du Travail

GB.295/PFA/15/2

 

 

Dispositions financières pour le financement du bureau de liaison de l'OIT à Yangon

GB.295/PFA/15/3

Questions de personnel

 

16

 

Déclaration du représentant du personnel

 

17

 

Composition et structure du personnel

GB.295/PFA/17

18

 

Rapport préliminaire sur l’état de la mise en œuvre de la stratégie révisée en matière de ressources humaines

GB.295/PFA/18

19

 

Questions relatives aux pensions

 

 

 

a) Rapport de la 188e session (juillet 2005) du Comité permanent de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.295/PFA/19/1

 

 

b) Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.295/PFA/19/2

20

 

Autres questions de personnel

 

295ebis session, mai 2006: Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Rapport financier et états financiers vérifiés

GB.295bis/PFA/1
Rapport

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Le point des projets de construction

GB.295/PFA/BS/1

2

 

Le point sur l’évaluation indépendante du siège de l’OIT

GB.295/PFA/BS/2

3

 

Autres questions

 

   

 

 

Groupe de travail sur la Conférence internationale du Travail

Documents d'information pour la discussion

 
   

Documents du Conseil d'administration: GB.294/4/1, GB.292/3/1, GB.289/3/1, GB.288/4/1, GB.285/3

 
   

Extraits des procès-verbaux

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Regroupement des règles applicables au Conseil d'administration: état d'avancement de la mise au point finale

GB.295/LILS/1
Recueil de règles

2

 

Etat d'avancement des travaux d'adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l'OIT

GB.295/LILS/2
GB.295/LILS/2/Inf.
Manuel

3

 

Règlement de la Conférence internationale du Travail: modalités pratiques de l’examen, à la 95e session (juin 2006) de la Conférence internationale du Travail, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.295/LILS/3

4

 

Autres questions juridiques

 

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

5

 

Améliorations des activités normatives de l’OIT: rapport d’activité
(novembre 2005 - mars 2006)

GB.295/LILS/5

6

 

Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession

GB.295/LILS/6

7

 

Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (no 94) et recommandation (no 84) sur les clauses de travail (contrats publics), 1949

GB.295/LILS/7

 

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale:

 

 

 

a) Huitième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: Rapport analytique du Groupe de travail sur les rapports soumis par les gouvernements et les organisations d’employeurs et de travailleurs (partie I)

GB.295/MNE/1/1

 

 

b) Options pour l’évaluation de la suite donnée à la Déclaration tripartite

GB.295/MNE/1/2

 

 

c) Mise à jour de la Déclaration tripartite

GB.295/MNE/1/3

 

 

d) Impact et enseignements tirés des trois colloques tripartites sous-régionaux et mesures de suivi envisageables

GB.295/MNE/1/4

 

 

e) proposition concernant la célébration du 30e anniversaire de la Déclaration tripartite

GB.295/MNE/1/5

2

 

Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises (RSE):

 

 

 

a) orientations stratégiques

GB.295/MNE/2/1

 

 

b) Formation à la responsabilité sociale des entreprises dispensée par le Centre international de formation de Turin d e l'OIT

GB.295/MNE/2/2

3

 

Mises à jour concernant les activités liées à la RSE:

 

 

 

a) Activités du Bureau

GB.295/MNE/3/1

 

 

b) Activités menées hors du Bureau

GB.295/MNE/3/2

 

 

c) Rapport du Colloque des employeurs sur l’évolution du débat sur la responsabilité sociale des entreprises: enjeux pour les employeurs et leurs organisations (Genève, 5-7 octobre 2005)

GB.295/MNE/3/3

4

 

Autres questions

GB.295/MNE/4/1

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi:

 

 

 

a) Stratégies d’emploi pour les programmes par pays pour un travail décent: concepts, approches et outils pour la mise en oeuvre de l’Agenda global pour l’emploi

GB.295/ESP/1/1

 

 

b) Mise en œuvre

GB.295/ESP/1/2

 

 

c) Modalités suggérées pour l’évaluation de l’Agenda global pour l’emploi dans le contexte des programmes de promotion du travail décent par pays

GB.295/ESP/1/3

2

 

Favoriser l’employabilité en améliorant les connaissances et les compétences

GB.295/ESP/2(Rev.)

3

 

Sécurité et santé au travail: synergies entre sécurité et productivité

GB.295/ESP/3

4

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Rapport sur les activités sectorielles réalisées en 2004-05

GB.295/STM/1

2

 

Objet, durée et composition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2006-07

GB.295/STM/2

3

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles suivantes

 

 

 

a) Réunion tripartite pour promouvoir une mondialisation juste dans le secteur du textile et de l’habillement dans un environnement «post-AMF»
(Genève, 24-26 octobre 2005)

GB.295/STM/3/1
TMTC-PMFA/2005/8

 

 

b) Réunion tripartite d’experts sur le cadre multilatéral de l’OIT pour les migrations de main-d’œuvre (Genève, 31 octobre - 2 novembre 2005)

GB.295/STM/3/2 (& Corr.)
TMMFLM/2005/1
TMMFLM/2005/2

 

 

c) Réunion d’experts sur la mise à jour de la liste des maladies professionnelles (Genève, 13-20 décembre 2005)

GB.295/STM/3/3
MEULOD/2005/10

 

 

d) Commission paritaire maritime (Genève, 23 février 2006)

 

 

 

30e session de la commission

GB.295/STM/3/4/1

 

 

Rapport de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 24 février 2006)

GB.295/STM/3/4/2

4

 

Cadre d’évaluation des programmes d’action sectoriels

GB.295/STM/4

5

 

Rapport de la sixième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de mer
(Londres, 19-21 septembre 2005)

GB.295/STM/5

6

 

Autres questions

 

   

Rapport de la deuxième session du Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires
(Genève, 12-14 décembre 2005)

GB.295/STM/6/1

 

 

Invitation à participer à l'élaboration de normes de sécurité applicables aux navires de pêche de faibles dimensions adressée à l'OIT par l'Organisation maritime internationale (OMI)

GB.295/STM/6/2

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Coopération technique et programmes par pays pour un travail décent

GB.295/TC/1

2

 

Evaluation thématique: le VIH/SIDA et le monde du travail

GB.295/TC/2

3

 

Discussion sur l’évaluation thématique et la stratégie globale d’évaluation

 

4

 

Aspect opérationnel du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.295/TC/4

5

 

Programme spécial de coopération technique pour la Colombie

GB.295/TC/5

6

 

Autres questions

 

 

 

Principes directeurs pour les consultations avec les bureaux des activités pour les employeurs et des activités pour les travailleurs

GB.295/TC/6/1

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

 

 

Orateur invité: M. Louis Michel, Commissaire européen en charge du développement et de l'aide humanitaire

 

1

 

Document final du Sommet mondial de 2005: implications pour l'OIT

GB.295/WP/SDG/1

2

 

Suite à donner au rapport du président sur la session de novembre 2005 du groupe de travail consacrée au forum de l'OIT

GB.295/WP/SDG/2

3

 

Cohérence des politiques: croissance, investissement et emploi

GB.295/WP/SDG/3

4

 

Autres questions

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 24 janvier 2007