L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies
ILO-fr-strap

292e session, 3-24 mars 2005

English

Español


Documents

   Live Broadcast

 

 

 

Les versions Acrobat nécessitent le logiciel Acrobat:

Get Acrobat Reader


GB

Conseil d'administration

 

Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

 

Programme des réunions
Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

 

 

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

TC

Commission de la coopération technique

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


 

 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 291e session du Conseil d’administration

GB.292/1

2

 

Date, lieu et ordre du jour de la 96e session (2007) de la Conférence internationale du Travail

GB.292/2
Addendum

 

 

Date, lieu et ordre du jour de la 94e session (maritime) (2006) de la Conférence internationale du Travail

GB.292/2/1

3

 

Fonctionnement des organes directeurs:

 

 

 

a) la Conférence internationale du Travail

GB.292/3/1

 

 

b) le Conseil d’administration

GB.292/3/2

4

 

Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.292/4
Compilation des rapports annuels

5

 

Rapport et conclusions de la septième Réunion régionale européenne (Budapest, 14-18 février 2005)

GB.292/5

6

 

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies

GB.292/6

7

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

 

 

 

Faits nouveaux intervenus à la suite de l'adoption de la résolution de la Conférence internationale du Travail sur le travail forcé au Myanmar

GB.292/7/1

 

 

Rapport du chargé de liaison par intérim

GB.292/7/2
Addendum

 

 

Rapport de la mission de très haut niveau

GB.292/7/3

 

 

Conclusions

 

8

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.292/8
(1.5 Kb)

9

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

 

Premier rapport: Questions financières et exécution du programme

GB.292/9/1

 

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.292/9/2(Rev.)

 

 

Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2006-07

GB.292/9/3(Rev.)

 

 

Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions

GB.292/9/4

 

 

Addendum

GB.292/9(Add.)

10

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.292/10(Rev.)

11

 

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.292/11

12

 

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.292/12(Rev.)

13

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.292/13(Rev.)

14

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.292/14(Rev.)

15

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.292/15(Rev.)

16

 

Rapport du Directeur général

GB.292/16
Addendum

 

 

Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations
(Genève, 25 novembre - 10 décembre 2004)

GB.292/16/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Suivi de la convention (no 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.292/16/2
Addendum

 

 

Troisième rapport supplémentaire: Rapport de la Réunion tripartite sur l'emploi des jeunes: Mesures à prendre
(Genève, 13-15 octobre 2004)

GB.292/16/3
TMYEWF/2004/8

 

 

Quatrième rapport supplémentaire: Réaction du BIT à la catastrophe occasionnée par le séisme et le tsunami dans l'océan Indien

GB.292/16/4

 

 

Cinqième rapport supplémentaire: Nominatin d'un directeur régional et d'un Trésorier et contrôleur des finances

GB.292/16/5

 

 

Septième rapport supplémentaire: Dispositions concernant la quatorzième Réunion régionale asienne

GB.292/16/7

17

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

 

 

 

Deuxième rapport: Procédure et critères utilisés pour examiner les premières demandes d'invitation à se faire représenter à la Conférence internationale du Travail présentées par des organisations internationales non gouvernementales

GB.292/17/2

18

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.292/18

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2004-05:

 

 

 

a) Position des comptes au 31 décembre 2004

GB.292/PFA/1/1

 

 

b) Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2005

GB.292/PFA/1/2
Addendum

2

 

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2003

GB.292/PFA/2

3

 

Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2004

GB.292/PFA/3

4

 

Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 2002-03

GB.292/PFA/4

5

 

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.292/PFA/5

6

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.292/PFA/6

7

 

Rapport sur l’exécution du programme en 2004

GB.292/PFA/7

8

 

Propositions de programme et de budget pour 2006-07
Observations du Directeur général 7 mars 2005
Observations du Directeur général 17 mars 2005

GB.292/PFA/8(Rev.)

 

 

Structure de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2006-07

GB.292/PFA/8/D1

 

 

Propositions de programme et de budget pour 2006-07: Ajustements proposés par le Directeur général

GB.292/PFA/8/1

9

 

Dépenses proposées concernant le bâtiment du siège

GB.292/PFA/9

10

 

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.292/PFA/10

11

 

Examen de la collaboration du BIT avec le Corps commun d’inspection des Nations Unies

GB.292/PFA/11

12

 

Autres questions financières:

 

 

 

Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS): rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies

GB.292/PFA/12/1

 

 

Financement d'une étude technique du bâtiment du siège

GB.292/PFA/12/2

Questions de personnel

 

13

 

Déclaration du représentant du personnel

 

14

 

Amendements au Statut du personnel

 

15

 

Dérogations au Statut du personnel

 

16

 

Composition et structure du personnel

GB.292/PFA/16
Addendum

17

 

Stratégie du BIT en matière de ressources humaines

GB.292/PFA/17

18

 

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.292/PFA/18

19

 

Questions relatives aux pensions:

 

 

 

a) Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.292/PFA/19/1

 

 

b) Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.292/PFA/19/2

20

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT:

 

 

 

a) Composition du Tribunal

GB.292/PFA/20/1

 

 

b) Statut du Tribunal

GB.292/PFA/20/2

 

 

c) Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI)

GB.292/PFA/20/3

21

 

Autres questions de personnel

 

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Le point des projets actuels de construction. Rapport oral.

 

2

 

Stratégie du BIT en matière de locaux

GB.292/PFA/BS/2

3

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Améliorations possibles des activités normatives de l’OIT: propositions concernant la soumission aux autorités compétentes

GB.292/LILS/1

2

 

Règlement de la Conférence: Modalités pratiques d’examen, à la 93e session (juin 2005) de la Conférence internationale du Travail, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.292/LILS/2

3

 

Pratiques suivies pour la préparation des conventions internationales du travail: Manuel de bonnes pratiques rédactionnelles

GB.292/LILS/3
Manuel
Annexes

4

 

Regroupement des règles applicables au Conseil d’administration

GB.292/LILS/4

5

 

Drapeau de l’Organisation internationale du Travail

GB.292/LILS/5

6

 

Autres questions juridiques

 

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

7

 

Améliorations des activités normatives de l’OIT: rapport d’activité

GB.292/LILS/7

8

 

Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession

GB.292/LILS/8

9

 

Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930, et convention (nº 105) sur l’abolition du travail forcé, 1957

GB.292/LILS/9

10

 

Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 142) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975

GB.292/LILS/10

11

 

Dispositions et procédures visées à l’article 5, paragraphes 6 à 8, de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.292/LILS/11

12

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: rapport d’activité pour 2004

GB.292/MNE/1

2

 

Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: plan d’action pour 2005-2007

GB.292/MNE/2 (& Corr.)

3

 

Mise à jour de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.292/MNE/3

4

 

Composition de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.292/MNE/4

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

Questions relatives à la politique de l’emploi

 

1

 

Vue d'ensemble du Rapport sur l’emploi dans le monde 2004-05

GB.292/ESP/1

2

 

Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi: le point de la situation

GB.292/ESP/2

3

 

Promouvoir le progrès technologique pour favoriser l’accroissement de la productivité, la création d’emplois et l’amélioration du niveau de vie

GB.292/ESP/3

4

 

Microfinance et travail décent

GB.292/ESP/4

Questions relatives au dialogue social

 

5

 

Le VIH/SIDA et l’emploi

GB.292/ESP/5

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Programme des activités sectorielles: activités proposées pour 2006-07

GB.292/STM/1

2

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles suivantes:

 

 

 

a) Réunion tripartite sur l’avenir du travail et de la qualité dans la société de l’information: le secteur des médias, de la culture et des arts graphiques (Genève, 18-22 octobre 2004)

GB.292/STM/2/1
TMMCGS/2004/9

 

 

b) Réunion tripartite sur l’emploi, le dialogue social, les droits au travail et les relations professionnelles dans le secteur de la fabrication du matériel de transport (Genève, 10-12 janvier 2005)

GB.292/STM/2/2
TMTEM/2005/9

3

 

Rapports des réunions d’experts suivantes:

 

 

 

a) Réunion tripartite d’experts sur le secteur de la pêche (Genève, 13-17 décembre 2004): Rapport oral

 

 

 

b) Réunion d’experts chargée d'élaborer des principes directeurs pour l’inspection du travail dans la foresterie
(Genève, 24-28 janvier 2005)

GB.292/STM/3/2
MELIF/2005/8
MELIF/2005/9
MELIF/2005/10

 

 

c) Réunion d’experts chargée de mettre au point un recueil de directives pratiques révisé sur la sécurité et la santé dans l’industrie du fer et de l’acier (Genève, 1-9 février 2005)

GB.292/STM/3/3
MEISI/2005/7
MEISI/2005/8

4

 

Elaboration d’un recueil de règles et de directives facultatives FAO/OMI/OIT sur la sécurité et la santé à bord des navires de pêche

GB.292/STM/4

5

 

Rapport du Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires (Londres, 15-17 février 2005)

GB.292/STM/5

6

 

Autres questions

 

 

 

Rapport du Groupe de travail ad hoc mixte IMI/OIT d'experts sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime

GB.292/STM/6/1

 

 

Propositions en vue d'une réunion tripartite pour promouvoir une mondialisation juste dans le secteur des textiles et des vêtements après la fin de l'AMF

GB.292/STM/6/2

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Rapport d’évaluation thématique: l’égalité entre hommes et femmes dans la coopération technique

GB.292/TC/1

2

 

Examen sur place en Europe: présentation orale

 

3

 

Commission de la coopération technique: modalités pour en améliorer le fonctionnement

GB.292/TC/3

4

 

Aspects opérationnels du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.292/TC/4

5

 

Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique concernant la liberté d’association et la reconnaissance effective du droit de négociation collective

GB.292/TC/5

6

 

Mis en oeuvre, à l'échelle du Bureau, de la résolution concernant le tripartisme et le dialogue social

GB.292/TC/6

7

 

Programme spécial de coopération technique pour la Colombie (2001-2003)

GB.292/TC/7

8

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Renforcement de la dimension sociale de la mondialisation - Suite donnée à la réunion de novembre 2004 du groupe de travail

GB.292/WP/SDG/1

2

 

Autres questions

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 22 mars 2007