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289e session, 11-26 mars 2004

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GB

Conseil d'administration

 

Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

 

Programme des réunions
Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

 

 

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

TC

Commission de la coopération technique

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


 

 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 288e session du Conseil d’administration

GB.289/1

2

 

Date, lieu et ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

 

 

 

  • Date, lieu et ordre du jour de la 95e session (2006) de la Conférence internationale du Travail

GB.289/2

 

 

  • Date d'ouverture de la 93e session (2005) de la Conférence

GB.289/2/1

3

 

Fonctionnement des organes directeurs:

 

 

 

a) La Conférence internationale du Travail

GB.289/3/1

 

 

b) Le Conseil d’administration

GB.289/3/2 (Rev.)

4

 

Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.289/4
Compilation des rapports
annuels

5

 

Rapport et conclusions de la dixième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 2-5 décembre 2003)

GB.289/5

6

 

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies

GB.289/6

7

 

Suivi de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.289/7

8

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.289/8

 

 

Visite d'évaluation effectuée à Yangon conformément à ce qu'avait convenu le Conseil d'administration en novembre 2003

GB.289/8/1

 

 

Derniers développements: I. Allégations concernant des personnes condamnées à la peine capitale pour haute trahison

GB.289/8/2

 

 

Conclusions

 

9

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.289/9
(2 Mb)

10

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

Premier rapport: Questions financières

GB.289/10/1 (& Corr.)

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.289/10/2 (& Corr.)

 

 

Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions

GB.289/10/3

 

Addendum

GB.289/10 (Add.)

11

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.289/11

12

 

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.289/12

13

 

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.289/13

14

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.289/14 (& Corr.)

15

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.289/15

16

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.289/16

17

 

Rapport du Directeur général

GB.289/17

 

 

Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

GB.289/17/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Activités du Centre international d'information de sécurité et de santé au tranvail (CIS) en 2002-03

GB.289/17/2

18

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

 

19

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.289/19

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2002-03: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2003

GB.289/PFA/1(Rev.)

2

 

Programme et budget pour 2004-05: recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2004

GB.289/PFA/2
GB.289/PFA/2 (Add.)

3

 

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.289/PFA/3
GB.289/PFA/3(Add.)

4

 

Sécurité et sûreté du personnel et des locaux

GB.289/PFA/4

5

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.289/PFA/5

6

 

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2002

GB.289/PFA/6

7

 

Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2003

GB.289/PFA/7

8

 

Réserve pour les réunions techniques en 2004-05

GB.289/PFA/8

9

 

Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.289/PFA/9

10

 

Exécution du programme de l’OIT en 2002-03

GB.289/PFA/10
GB.289/PFA/10 (Add.)

11

 

Examen de la collaboration de l’OIT avec le Corps commun d’inspection des Nations Unies: mise à jour

GB.289/PFA/11

12

 

Autres questions financières

 

Questions de personnel

 

13

 

Déclaration du représentant du personnel

 

14

 

Amendements au Statut du personnel

 

15

 

Dérogations au Statut du personnel

 

16

 

Composition et structure du personnel

GB.289/PFA/16

17

 

Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.289/PFA/17

18

 

Stratégie en matière de ressources humaines: état d'avancement et impact

GB.289/PFA/18

19

 

Questions relatives aux pensions

GB.289/PFA/19

20

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT:

 

 

 

a) Composition du Tribunal

GB.289/PFA/20/1

 

 

b) Statut du Tribunal

GB.289/PFA/20/2

21

 

Autres questions de personnel

 

289ebis session, juin 2004: Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Rapport financier et états financiers vérifiés

GB.289bis/PFA/1
Rapport

2

 

Nominations au Comité des pensions du personnel du BIT (Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies)

GB.289bis/PFA/2/1

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Locaux du bureau régional pour les Amériques (Lima)

GB.289/PFA/BS/1

2

 

Locaux du bureau sous-régional de Santiago (Chili)

GB.289/PFA/BS/2

3

 

Locaux du bureau de l’OIT à Dar es-Salaam (République-Unie de Tanzanie)

GB.289/PFA/BS/3

4

 

Examen de l’infrastructure des bureaux de l’OIT

GB.289/PFA/BS/4

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Règlement de la Conférence internationale du Travail:

 

 

 

a) Dispositions provisoires concernant la Commission de vérification des pouvoirs

GB.289/LILS/1/1

 

 

b) Règlement de la Conférence: modalités pratiques d’examen, à la 92e session (juin 2004) de la Conférence internationale du Travail, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.289/LILS/1/2

2

 

Améliorations possibles des activités normatives de l’OIT: propositions relatives à la soumission aux autorités compétentes et à la procédure de représentation

GB.289/LILS/2

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

3

 

Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession

GB.289/LILS/3

4

 

Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (art. 19 de la Constitution): convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, et protocole de 1995, recommandation (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, recommandation (nº 82) sur l’inspection du travail (mines et transports), 1947, convention (nº 129) sur l’inspection du travail (agriculture), 1969, et recommandation (nº 133) sur l’inspection du travail (agriculture), 1969

GB.289/LILS/4

5

 

Proposition de convention consolidée sur le travail maritime: rapport d’activité

GB.289/LILS/5 (Rev.)

6

 

Autres questions

 

 

 

Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant la condition du personnel enseignant - Rapport à soumettre à la Conférence internationale du Travail

GB.289/LILS/6/1

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: rapport d’activité pour 2003

GB.289/MNE/1

2

 

Faits nouveaux survenus dans d’autres organisations

GB.289/MNE/2

3

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Promouvoir un travail décent en favorisant l’esprit d’entreprise

GB.289/ESP/1

2

 

Créer des emplois productifs pour faire reculer la pauvreté et accélérer le développement

GB.289/ESP/2

3

 

Le point sur la mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi et autres aspects relatifs à l'intégration des politiques

GB.289/ESP/3

4

 

Etat d’avancement des travaux préparatoires en vue de la discussion sur les travailleurs migrants à la session de 2004 de la Conférence internationale du Travail

GB.289/ESP/4

5

 

Campagne mondiale sur la sécurité sociale et la possibilité pour tous: rapport d’activité

GB.289/ESP/5 (& Corr.)

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Rapport sur les activités sectorielles en 2002-03 et progrès réalisés dans la mise en œuvre du programme pour 2004-05

GB.289/STM/1

2

 

Réunions d’experts: objet, fonction et enseignements tirés

GB.289/STM/2

3

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles:

 

 

 

a) Réunion tripartite sur les meilleures pratiques de flexibilité du travail et leur incidence sur la qualité de la vie professionnelle dans les industries chimiques (Genève, 27-31 octobre 2003)

GB.289/STM/3/1
TMWFCI/2003
TMWFCI/2003/11

 

 

b) Réunion tripartite d’experts sur la sûreté, la sécurité et la santé dans les ports
(Genève, 8-17 décembre 2003)

GB.289/STM/3/2
MESSHP/2003/13
MESSHP/2003/14
MESSHP/2003/15
MESSHP/2003/16

4

 

Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport de la huitième session

GB.289/STM/4

5

 

Rapport de la Réunion tripartite interrégionale d’experts en matière de sécurité et de santé dans le dépeçage des navires pour certains pays d’Asie et pour la Turquie (Bangkok, 7-14 octobre 2003)

GB.289/STM/5
MESHS/2003/1
MESHS/2003/2

6

 

Rapport de la dix-septième Conférence internationale des statisticiens du travail (Genève, 24 novembre - 3 décembre 2003)

GB.289/STM/6
ICLS/17/2003/4

7

 

Rapport de la treizième session du Comité mixte OIT/OMS de la santé au travail (Genève, 9-12 décembre 2003)

GB.289/STM/7

8

 

Autres questions

 

 

 

Rapport de la réunion entre le Bureau international du Travail (BIT), le secrétariat de la convention de Bâle et le secrétariat de l'Organisation maritime internationale (OMI) au sujet de la casse des navires
(Genève, 13 et 14 janvier 2004)

GB.289/STM/8/1

 

 

Rapport de la cinquième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsbilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de mer (Londres, 12-14 janvier 2004)

GB.289/STM/8/2

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Rapport d’évaluation thématique: renforcement des institutions, des procédures, des cadres juridiques et de la capacité des mandants tripartites en matière de tripartisme et de dialogue social

GB.289/TC/1

2

 

Examen sur place en Afrique

GB.289/TC/2

3

 

Mécanisme d’allocation des ressources à la coopération technique (TC-RAM)

GB.289/TC/3

4

 

Aspects opérationnels du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.289/TC/4
Annexe I

5

 

Programme spécial de coopération technique pour la Colombie (2001-2003)

GB.289/TC/5

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Rapport de la Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation

La Commission mondiale
GB.289/WP/SDG/1/D1

2

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 13 décembre 2006