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288e session, 6-21 novembre 2003

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GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 288e session:

 

 

 

 

Schéma:

 

 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

TC

Commission de la coopération technique

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


 

Nouveau 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

 

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 287e session du Conseil d’administration

GB.288/1

2

 

Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail:

 

 

 

  1. Ordre du jour de la 93e session (juin 2005) de la Conférence internationale du Travail

GB.288/2/1

 

 

  1. Propositions pour l’ordre du jour de la 95e session* (2006) de la Conférence internationale du Travail

GB.288/2/2 (& Corr.)

3

 

Suite à donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 91e session (2003):

 

 

 

  1. Résolution concernant la sécurité et la santé au travail

GB.288/3/1

 

 

  1. Adoption par la Conférence de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, et des résolutions connexes

GB.288/3/2

4

 

Fonctionnement des organes directeurs:

 

 

 

  1. La Conférence internationale du Travail

GB.288/4/1

 

 

  1. Le Conseil d’administration

GB.288/4/2

5

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930

GB.288/5

 

 

Faits nouveaux

GB.288/5/1

6

 

Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

GB.288/6

7

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.288/7
(1.6 Mb)

8

 

Rapport du bureau du Conseil d’administration: plainte concernant l’inexécution par le Bélarus de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, présentée par les délégués à la 91e session de la Conférence internationale du Travail (2003) au titre de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

GB.288/8

9

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

Nouveau

Premier rapport: Questions financières

GB.288/9/1(& Corr.)

 

Nouveau

  • Addendum

GB.288/9/1(Add.)

 

Nouveau

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.288/9/2(& Corr.)

10

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

 

 

 

Premier rapport: Questions juridiques

GB.288/10/1

 

 

Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.288/10/2

11

 

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.288/11

12

 

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.288/12 (& Corr.)

13

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.288/13

14

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.288/14

15

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.288/15

16

 

Institut international d’études sociales

GB.288/16

17

 

Rapport du Directeur général

GB.288/17

 

 

  • Addendum

GB.288/17(Add.1)

 

 

  • Addendum

GB.288/17(Add.2)

 

 

  • Addendum

GB.288/17(Add.3)

 

 

Premier rapport supplémentaire: dispositions pour la septième Réunion régionale européenne

GB.288/17/1

18

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

GB.288/18

19

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.288/19

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2002-03: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.288/PFA/1

 

 

  • Addendum

GB.288/PFA/1(Add.)

2

 

Contributions volontaires et dons

GB.288/PFA/2

3

 

Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales:

 

 

 

  1. Programme et budget pour 2004-05

GB.288/PFA/3/1

 

 

  1. Autorisation d’accepter des contributions et des dons

GB.288/PFA/3/2

 

 

Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales

GB.288/PFA/3/3

4

 

Centre international de formation de l’OIT, Turin:

 

 

 

  1. Documents soumis à la 65e session du Conseil du Centre (Turin, 6 et 7 novembre 2003)

GB.288/PFA/4/1

 

 

  1. Rapport de la 65e session du Conseil du Centre

GB.288/PFA/4/2

5

 

Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2004-05:

 

 

 

  1. Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS)

GB.288/PFA/5/1

 

 

  1. Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR)

GB.288/PFA/5/2

6

 

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.288/PFA/6

7

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.288/PFA/7

8

 

Utilisation de l’excédent de 2000-01

GB.288/PFA/8 (& Corr.)

9

 

Programme et budget pour 2004-05: Réserve pour les réunions techniques

GB.288/PFA/9

10

 

Consultations préliminaires sur le cadre stratégique pour 2006-2009

GB.288/PFA/10

11

 

Evaluation du Programme focal de promotion de l’emploi par le développement des petites entreprises

GB.288/PFA/11

12

 

Evaluation du Programme focal sur la réponse aux crises et la reconstruction

GB.288/PFA/12

13

 

Questions relatives au Corps commun d’inspection:

 

 

 

  1. Examen de la collaboration de l’OIT avec le Corps commun d’inspection des Nations Unies

GB.288/PFA/13/1

 

 

  1. Rapport du Corps commun d’inspection des Nations Unies sur ses activités pendant
    l’année se terminant au 31 décembre 2002

GB.288/PFA/13/2

 

 

  1. Rapports du Corps commun d’inspection

GB.288/PFA/13/3

 

 

  1. Examen de la collaboration de l'OIT avec le Corps commu d'inspection des Nations Unites (CCI): commentiares du CCI sur le document GB.288/PFA/13/1

GB.288/PFA/13/4

14

 

Autres questions financières

 

 

 

Dispositions financières en vue d'une commission d'enquête concernant l'exécution par le Bélarus de la convention (no. 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no. 98) sur de droit d'organisation et de négociation collective, 1949

GB.288/PFA/14/1

 

 

Dispositions financières en vue des activités liées à l'élaboration d'un code de bonnes pratiques rédactionnelles pour la préparation des normes internationales du travail.

GB.288/PFA/14/2

Questions de personnel

 

15

 

Amendements au Statut du personnel

GB.288/PFA/15

16

 

Dérogations au Statut du personnel

 

17

 

Stratégie du BIT en matière de ressources humaines: mise à jour

GB.288/PFA/17

18

 

Questions relatives aux pensions

GB.288/PFA/18

19

 

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.288/PFA/19

20

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

 

 

 

  1. Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par le Conseil oléicole international (COI)

GB.288/PFA/20/1

 

 

  1. Statut du Tribunal

GB.288/PFA/20/2

21

 

Autres questions de personnel

 

 

 

Examen de la situation à l'égard du renouvellement du mandat des chefs de secrétariat des organisations des Nations Unies

GB.288/PFA/21/1

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Locaux du bureau régional pour les Amériques (Lima)

GB.288/PFA/BS/1

2

 

Dons de terrains proposés par le gouvernement du Chili et par le gouvernement de la République-Unie de Tanzanie

GB.288/PFA/BS/2

3

 

Optimisation de l'utilisation de l'espace au siège

GB.288/PFA/BS/3

4

 

Autres questions

 

 

 

Plan directeur du quartier "Jardin des Nations" et plan de site "Campagne du Grand Morillon"

GB.288/PFA/BS/4/1

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Amélioration possibles des activités normatives de l’OIT: articles 19, 24 et 26 de la Constitution

GB.288/LILS/1

2

 

Pratiques suivies pour la préparation des conventions internationales du travail:

 

 

 

  1. Codes de bonnes pratiques rédactionnelles

GB.288/LILS/2/1

 

 

  1. Questionnaire – Articles 38 et 39 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.288/LILS/2/2

3

 

Règlement de la Conférence internationale du Travail: Modalités pratiques d'examen, à la 92e session (juin 2004) de la Conférence, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.288/LILS/3

4

 

Le rôle de la Commission de vérification des pouvoirs

GB.288/LILS/4

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

5

 

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT

GB.288/LILS/5

6

 

Amélioration des activités normatives de l’OIT: assistance technique et promotion

GB.288/LILS/6

7

 

Choix des instruments devant faire l’objet en 2005 et 2006 de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution

GB.288/LILS/7

8

 

Proposition de convention consolidée sur le travail maritime:
Rapport d'activité

GB.288/LILS/8

9

 

Rapport de la Réunion tripartite d’experts sur les normes du travail dans le secteur de la pêche

GB.288/LILS/9

10

 

Autres questions

 

 

 

Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) - Allégations d'organisations d'enseignants

GB.288/LILS/10/1

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales
et la politique sociale: priorités d’action pour 2004-05

GB.288/MNE/1

2

 

Projet de questionnaire pour la huitième enquête sur la suite donnée à la Déclaration
de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.288/MNE/2

3

 

Composition et taille de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.288/MNE/3

4

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Le point sur la mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi

GB.288/ESP/1(Rev.)

2

 

Politiques actives du marché du travail

GB.288/ESP/2

3

 

Le VIH/SIDA et l’Agenda du travail décent: assurer une réponse aux besoins

GB.288/ESP/3

4

 

Le projet pilote de Fiducie sociale mondiale: un état de situation

GB.288/ESP/4

5

 

Examen du programme pilote de l'OIT sur le travail décent

GB.288/ESP/5

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Nouvelle approche des activités sectorielles en 2004-05: rapport de situation

GB.288/STM/1

2

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles suivantes:

 

 

 

  1. Réunion paritaire sur les services publics d’urgence: dialogue social dans un environnement en mutation (Genève, 27-31 janvier 2003)

GB.288/STM/2/1
JMPES/2003
JMPES/2003/10

 

 

  1. Réunion tripartite sur l’avenir de l’emploi dans le secteur du tabac
    (Genève, 24-28 février 2003)

GB.288/STM/2/2
TMETS/2003
TMETS/2003/15

 

 

  1. Réunion tripartite sur les conséquences pour l’emploi des fusions et acquisitions dans le secteur du commerce (Genève, 7-11 avril 2003)

GB.288/STM/2/3
TMMAC/2003
TMMAC/2003/11

 

 

  1. Réunion tripartite sur les défis à relever et les chances à saisir par les services publics (Genève, 19-23 mai 2003)

GB.288/STM/2/4
TMCOPU/2003
TMCOPU/2003/11

3

 

Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport intérimaire de la huitième session

GB.288/STM/3

4

 

Rapport du Groupe de travail conjoint OIT/OMI sur la sûreté portuaire

GB.288/STM/4

5

 

Rapport de la Sous-commission de la Commission paritaire maritime et du Groupe de travail mixte sur les salaires des gens de mer (Genève, 5-8 juillet 2003)

GB.288/STM/5
SJMC/2003/6

6

 

Rapport sur les résultats de la cinquième Conférence sur le transport aérien dans le monde

GB.288/STM/6

7

 

Autres questions

 

 

 

Rapport de la Réunion d'experts chargée de mettre au point un recueil de directives pratiques sur la violence et le stress au travail dans le secteur des services: une menace pour la productivité et le travail décent (Genève, 8-15 octobre 2003)

GB.288/STM/7/1
MEVSWS/2003/10
MEVSWS/2003/11

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Programme de coopération technique de l’OIT, 2002-03

GB.288/TC/1

2

 

Faits nouveaux concernant les activités de coopération technique dans le système des Nations Unies

GB.288/TC/2

3

 

Présentation orale de la réunion du Comité directeur international de l’IPEC

 

4

 

Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique

GB.288/TC/4

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation: faits nouveaux.
Déclaration de S. E. Mme Tarja Halonen, Présidente de la Finlande et Co-présidente de la Commission.

 

2

 

Politiques et partenariats sociaux pour une bonne gouvernance

GB.288/WP/SDG/2

3

 

Note d’information sur la responsabilité sociale des entreprises et les normes internationales du travail

GB.288/WP/SDG/3

4

 

Autres questions

 

 

 

 

 

* 94e session: session maritime (2005)

 Mise à jour par SA. Approuvé par IAN Dernière mise à jour: 4 décembre 2003