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294e session, 3-18 novembre 2005

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GB

Conseil d'administration

 

Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

 

Programme des réunions
Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

PFA/ICTS

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

TC

Commission de la coopération technique

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


Informations générales

 

 

 


 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 293e session du Conseil d’administration

GB.294/1

2

 

Date et ordre du jour de la Conférence internationale du Travail:

 

 

 

a) Ordre du jour de la 96e session (2007) de la Conférence internationale du Travail

GB.294/2/1

 

 

Renforcement de la capacité de l'OIT de s'acquitter de ses missions essentielles et de promouvoir le travail décent pour tous à l'aube du XXIe siècle (discussion générale)

GB.294/2/1 (Add.)

 

 

b) Propositions pour l’ordre du jour de la 97e session (2008) de la Conférence internationale du Travail

GB.294/2/2

 

 

c) Date d'ouverture et de clôture de la 95e session (mai-juin 2006) de la Conférence

GB.294/2/3

3

 

Suite à donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 93e session (2005)

GB.294/3

4

 

Fonctionnement des organes directeurs:

 

 

 

a) La Conférence internationale du Travail

GB.294/4/1

 

 

b) Le Conseil d’administration. Rapport oral.

 

5

 

Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

GB.294/5

6

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930: Mesures nouvelles prises à la suite de l'adoption de la résolution de 2000 par la Conférence internationale du Travail

GB.294/6/1
Addendum

 

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.294/6/2
Addendum

 

 

Conclusions

 

7

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

 

 

 

338e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.294/7/1

 

 

338e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.294/7/2

8

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

Premier rapport: Questions financières

GB.294/8/1(Rev.)

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.294/8/2(Rev.)

 

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

GB.294/8 (Add. & Corr.)

9

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.294/9(Rev.)
Addendum

10

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.294/10(Rev.)

11

 

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.294/11

12

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.294/12(Rev.)

13

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.294/13

14

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.294/14

15

 

Institut international d’études sociales

GB.294/15
Ordre du jour

16

 

Rapport du Directeur général

GB.294/16

 

 

Premier rapport supplémentaire: Nomination d'un directeur exécutif

GB.294/16/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Rapport d'activité sur le projet de Convention du travail maritime, 2006

GB.294/16/2

 

 

Troisième rapport supplémentaire: Révision de la norme biométrique adoptée en application de la convention (no 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.294/16/3

 

 

Quatrième rapport supplémentaire: Réunions régionales

GB.294/16/4

17

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

 

18

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.294/18

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2004-05: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.294/PFA/1
Addendum

2

 

Contributions volontaires et dons

GB.294/PFA/2

3

 

Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales:

 

 

 

a) Programme et budget pour 2006-07

GB.294/PFA/3/1

 

 

b) Autorisation d’accepter des contributions et des dons

GB.294/PFA/3/2

 

 

Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales

GB.294/PFA/3/3

4

 

Centre international de formation de l’OIT, Turin:

 

 

 

a) Documents soumis à la 67e session du Conseil du Centre (Turin, 3 et 4 novembre 2005)

GB.294/PFA/4/1

 

 

b) Rapport de la 67e session du Conseil du Centre

GB.294/PFA/4/2

5

 

Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2006-07:

 

 

 

a) Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS)

GB.294/PFA/5/1

 

 

b) Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR)

GB.294/PFA/5/2

6

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.294/PFA/6

7

 

Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication

GB.294/PFA/7

8

 

Evaluation:

 

 

 

a) Evaluation du Programme focal sur le dialogue social, la législation du travail et l’administration du travail (IFP/DIALOGUE)

GB.294/PFA/8/1

 

 

b) Evaluation indépendante du Programme focal sur la sécurité socio-économique (IFP/SES)

GB.294/PFA/8/2 (& Corr.)

 

 

c) Examen externe de la mise en œuvre par le BIT de la gestion axée sur les résultats

GB.294/PFA/8/3

 

 

d) Nouvelle politique et stratégie d'évaluation au BIT

GB.294/PFA/8/4

9

 

Utilisation de l’excédent de 2000-01

GB.294/PFA/9

10

 

Programme et budget pour 2006-07: réserve pour les réunions techniques

GB.294/PFA/10

11

 

Questions relatives au Corps commun d’inspection:

 

 

 

a) Rapports du CCI

GB.294/PFA/11/1

 

 

b) Examen de la collaboration de l’OIT avec le Corps commun d’inspection

GB.294/PFA/11/2

12

 

Autres questions financières:

 

 

 

Réparation des conduites d'eau au siège

GB.294/PFA/12/1

Questions de personnel

 

13

 

Déclaration du représentant du personnel

 

14

 

Dérogations au Statut du personnel

 

15

 

Amendements au Statut du personnel

GB.294/PFA/15

16

 

Stratégie en matière de ressources humaines pour 2006-2009

GB.294/PFA/16

17

 

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.294/PFA/17

18

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

 

 

 

a) Statut du Tribunal

GB.294/PFA/18/1

 

 

b) Indemnités payables aux juges

GB.294/PFA/18/2

 

 

c) Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation européenne de télécommunications par satellite "EUTELSAT"

GB.294/PFA/18/3

 

 

d) Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation internationale de métrologie légale

GB.294/PFA/18/4

19

 

Autres questions de personnel

 

 

 

Le point sur l'assurance maladie pour la protection de la santé du personnel

GB.294/PFA/19/1

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Le point des projets de construction sur le terrain: Rapport oral

 

2

 

Suivi de la stratégie en matière de locaux

GB.294/PFA/BS/2 (& Corr.)

3

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Sous-comité des technologies de l’information et de la communication

1

 

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.294/PFA/ICTS/1

2

 

Technologie de l’information: IRIS

GB.294/PFA/ICTS/2

3

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Regroupement de règles applicables au Conseil d’administration

GB.294/LILS/1

2

 

Etat d’avancement des travaux d’adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT: rapport oral

 

3

 

Autres questions juridiques

 

 

 

Règles relatives aux votes à la Conférence

GB.294/LILS/3/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

4

 

Amélioration des activités normatives de l’OIT: grandes lignes d’une orientation stratégique future concernant les normes et la mise en œuvre des politiques et procédures normatives

GB.294/LILS/4

5

 

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT

GB.294/LILS/5

6

 

Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.294/LILS/6

7

 

Autres questions

 

 

 

a) Elaboration d'une stratégie relative aux activités futures éventuelles de l'OIT en matière de temps de travail

GB.294/LILS/7/1

 

 

b) Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant: allégations présentées par des organisations d'enseignants

GB.294/LILS/7/2

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Huitième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: présentation et examen du projet d’analyse en vue d’apporter une contribution à la formulation des conclusions et recommandations qui devront être examinées en mars 2006:

 

 

a) Introduction

GB.294/MNE/1/1

 

 

b) Huitième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: résumé des rapports soumis par les gouvernements et par les organisations d'employeurs et de travailleurs (partie II)

GB.294/MNE/1/2

2

 

Etat d’avancement de la mise en œuvre du programme de travail:

 

 

 

a) Mise à jour de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.294/MNE/2

 

 

b) Trois colloques sous-régionaux: présentation orale

 

3

 

Bilan des questions relatives à la responsabilité sociale des entreprises sur le plan international et de la contribution de l’OIT (notamment ISO, HCDH, Pacte mondial): présentation orale

 

4

 

Bilan des activités du Bureau concernant la responsabilité sociale des entreprises en dehors de MULTI: présentation orale

 

5

 

Proposition initiale concernant l’initiative focale (à venir) sur la responsabilité sociale des entreprises

 

6

 

Préparation du Forum international sur la responsabilité sociale des entreprises et le monde du travail (2007): présentation orale

 

7

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi: le point de la situation

GB.294/ESP/1

2

 

Promouvoir un développement durable offrant des moyens de subsistance durables

GB.294/ESP/2

3

 

Déclaration de principes de l'OIT: la microfinance en vue du travail décent

GB.294/ESP/3

4

 

La protection sociale en tant que facteur productif

GB.294/ESP/4

5

 

Impact de la participation du BIT aux documents de stratégie pour la réduction de la pauvreté (DSRP)

GB.294/ESP/5

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Objet, durée et composition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2006-07

GB.294/STM/1

2

 

Programmes d’action sectoriels en 2006-07

GB.294/STM/2

3

 

Rapport de la sixième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d’abandon des gens de mer. Rapport oral

 

4

 

Rapport de la 19e session ordinaire du Comité intergouvernemental de la Convention intertationale OIT/UNESCO/OMPI sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome, 1961)
(Paris, 27-28 juin 2005)

GB.294/STM/4

5

 

Rapport oral sur la Réunion tripartite pour promouvoir une mondialisation juste dans le secteur des textiles et des vêtements après la fin de l’AMF

 

6

 

Rapport du Symposium international sur le rôle des syndicats dans unr économie mondialisée et dans la lutte contre la pauvreté

GB.294/STM/6

7

 

Autres questions

 

 

 

a) Propositions pour la convocation d'une réunion de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 24-25 février 2006)

GB.294/STM/7/1

 

 

b) Révision du Guide médical international de bord

GB.294/STM/7/2

 

 

c) Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport intérimaire sur les allégations présentées par les organisations d'enseignants

GB.294/STM/7/3

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Programme de coopération technique de l’OIT pour 2004-05

GB.294/TC/1

2

 

Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique concernant l’élimination de toutes les formes de travail forcé ou obligatoire

GB.294/TC/2

3

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Faire du travail décent un objectif mondial: faits nouveaux et propostion en vue d'un forum sur la mondialisation

GB.294/WP/SDG/1

2

 

Croissance, investissement et emploi: la dimension financière internationale

GB.294/WP/SDG/2

3

 

Autres questions

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 8 mars 2006