BIT GB.285 - novembre 2002

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

285^e session, novembre 2002	English	Español

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GB	Conseil d'administration	*Programme des réunions de la 285e session :*
		Schéma :

PFA	Commission du programme, du budget et de l'administration Questions de personnel	ESP	Commission de l'emploi et de la politique sociale
PFA/BS	Sous-comité du bâtiment	STM	Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
LILS	Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail	TC	Commission de la coopération technique
MNE	Sous-commission sur les entreprises multinationales	WP/SDG	Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.



	Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

Conseil d'administration
1	Approbation des procès-verbaux de la 284^e session du Conseil d’administration	GB.285/1
2	Propositions pour l’ordre du jour de la 93^e session (2005) de la Conférence internationale du Travail	GB.285/2
3	Fonctionnement de la Conférence internationale du Travail	GB.285/3
4	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	GB.285/4 GB.285/4(Add.) GB.285/4(Add.2)
5	Programme spécial de coopération technique pour la Colombie	GB.285/5
6	Programme de coopération technique renforcé pour les territoires palestiniens occupés	GB.285/6
7	Suite à donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 90^e session (2002)
	Résolution concernant le tripartisme et le dialogue social	GB.285/7/1
	Résolution concernant le travail décent et l'économie informelle	GB.285/7/2
8	Dispositions à prendre en vue de la désignation du Directeur général (Rapport du bureau du Conseil d'administration)	GB.285/8
9	329.^e rapport du Comité de la liberté syndicale
	Partie I (grand fichier - 1042 Kb)	GB.285/9 (Partie I)
	Partie II (grand fichier - 592 Kb)	GB.285/9 (Partie II)
10	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration
	Premier rapport: Questions financières	GB.285/10/1 GB.285/10/1(Add.)
	Deuxième rapport: Questions de personnel	GB.285/10/2
11	Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
	Premier rapport: Questions juridiques	GB.285/11/1
	Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme	GB.285/11/2
12	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	GB.285/12
13	Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale	GB.285/13
14	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	GB.285/14
15	Rapport de la Commission de la coopération technique	GB.285/15
16	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	GB.285/16
17	Institut international d’études sociales	GB.285/17
18	Rapport du Directeur général	GB.285/18 GB.285/18(Add.)
	Premier rapport supplémentaire: Avis relatifs aux décisions de la Conférence internationale du Travail	GB.285/18/1
19	Rapports du bureau du Conseil d’administration
20	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions	GB.285/20

Commission du programme, du budget et de l'administration
1	Programme et budget pour 2002-03: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement	GB.285/PFA/1 GB.285/PFA/1(Add.)
2	Examen de l’article 18 du Règlement financier	GB.285/PFA/2
3	Désignation du Commissaire aux comptes	GB.285/PFA/3
4	Rapport du Sous-comité du bâtiment	GB.285/PFA/4
5	Fonds pour les systèmes informatiques
	Progiciel de gestion intégrée	GB.285/PFA/5/1
	Dispositions financières pour le remplacement du système de vote électronique	GB.285/PFA/5/2
6	Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail	GB.285/PFA/6
7	Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales: autorisation d’accepter des contributions et des dons	GB.285/PFA/7/1
	Autorisation d'accepter des contributions et des dons (deuxième document)	GB.285/PFA/7/2
8	Centre international de formation de l’OIT, Turin:
	Documents soumis à la 64^e session du Conseil du Centre (Turin, 5-6 novembre 2002)	GB.285/PFA/8/1
	Rapport de la 64^e session du Conseil du Centre	GB.285/PFA/8/2
9	Utilisation de l’excédent 2000-01	GB.285/PFA/9
10	Cadre d’évaluation de l'OIT: l'évaluation dans le contexte de la budgétisation stratégique	GB.285/PFA/10
11	Evaluation du Programme focal pour la promotion de la Déclaration	GB.285/PFA/11
12	Evaluation du Programme focal sur la sécurité et la santé au travail et sur l’environnement (SafeWork)	GB.285/PFA/12
13	Autres questions financières
	Dispositions financières concernant une réunion d'experts sur les normes du travail pour le secteur de la pêche	GB.285/PFA/13/1
	Rapport du Corps commun d'inspection des Nations Unies sur ses activités pendant l'année se terminant au 31 décembre 2001	GB.285/PFA/13/2
	Rapports du Corps commun d'inspection	GB.285/PFA/13/3
	Dispositions financières concernant les examens sur place de certains projets de coopération technique par les membres du Conseil d'administration	GB.285/PFA/13/4
Questions de personnel
14	Amendements au Statut du personnel	GB.285/PFA/14
15	Dérogations au Statut du personnel
16	Stratégie de l'OIT en matière de ressources humaines: mise à jour	GB.285/PFA/16
	Tribunal administratif de l'OIT	GB.285/PFA/16/2
17	Enquête sur les conditions d’emploi pour la catégorie des services généraux, Genève	GB.285/PFA/17
18	Questions relatives aux pensions
19	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale	GB.285/PFA/19
20	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT
21	Autres questions de personnel

Sous-comité du bâtiment
1	Locaux du bureau régional pour les Amériques (Lima)	GB.285/PFA/BS/1
2	Optimalisation du bâtiment principal du BIT	GB.285/PFA/BS/2
3	Autres questions
	Locaux temporaires au siège	GB.285/PFA/BS/3/1

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Questions juridiques
1	Remplacement du matériel de vote électronique et introduction de nouvelles technologies de l’information à la Conférence internationale du Travail	GB.285/LILS/1
2	Le rôle de la Commission de vérification des pouvoirs	GB.285/LILS/2
3	Autres questions juridiques
Normes internationales du travail et droits de l'homme
4	Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT	GB.285/LILS/4
5	Amélioration des activités normatives de l’OIT: assistance technique et promotion	GB.285/LILS/5
	Résumé	GB.285/LILS/5/1
6	Examen des activités des équipes multidisciplinaires en relation avec les normes	GB.285/LILS/6
7	Deuxième session du Groupe de travail tripartite de haut niveau sur les normes du travail maritime (Genève, 14-18 octobre 2002)	GB.285/LILS/7
8	Coopération de l’OIT avec la Banque asiatique de développement
9	Autres questions

Sous-commission sur les entreprises multinationales
1	Election du bureau de la sous-commission
2	Suivi du Forum tripartite pour promouvoir la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, et examen des options relatives à la huitième enquête sur la suite donnée à cette déclaration	GB.285/MNE/2
3	Autres questions

Commission de l'emploi et de la politique sociale
1	Suivi de l’Agenda global pour l’emploi	GB.285/ESP/1
2	Documents de stratégie pour la réduction de la pauvreté (DSRP): une évaluation de l’expérience de l’OIT	GB.285/ESP/2
3	Le microfinancement au service de la création d’emplois et du développement des entreprises	GB.285/ESP/3
4	Etude de la faisabilité d’une Fiducie sociale mondiale	GB.285/ESP/4
5	Emploi et politique sociale dans les zones franches d'exportation	GB.285/ESP/5
6	Résultats de conférences des Nations Unies:
	Deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement (Madrid, 8-12 avril 2002)	GB.285/ESP/6/1
	Sommet mondial pour le développement durable (Rio+10)	GB.285/ESP/6/2
7	Autres questions
	Premier audit sur l'égalité entre hommes et femmes dans les activités du BIT	GB.285/ESP/7/1

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
1	Examen du Programme des activités sectorielles	GB.285/STM/1
2	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles
	Réunion tripartite sur la promotion de bonnes relations professionnelles dans le secteur du raffinage du pétrole et de la production de pétrole et de gaz (Genève, 25 février – 1^er mars 2002)	GB.285/STM/2/1 TMOR/2002 TMOR/2002/11
	Réunion tripartite sur l’emploi, l’employabilité et l’égalité des chances dans les services des postes et télécommunications (Genève, 13-17 mai 2002)	GB.285/STM/2/2 TMPTS/2002 TMPTS/2002/12
3	Rapport de la Réunion d’experts sur les conditions de travail et de vie des gens de mer à bord de navires immatriculés sur les registres internationaux (Genève, 6-8 mai 2002)	GB.285/STM/3 MEWLCS/2002/8
4	Autres questions
	Sûreté maritime: le point sur les travaux en cours et l'action de l'OIT concernant la sûreté portuaire	GB.285/STM/4/1

Commission de la coopération technique
1	Programme de coopération technique de l’OIT, 2001-02	GB.285/TC/1
2	Faits nouveaux concernant les activités de coopération technique dans le système des Nations Unies	GB.285/TC/2
3	Examens sur place de certains projets de coopération technique par des membres du Conseil d’administration: options pouvant faire l’objet d’une discussion	GB.285/TC/3
4	Rapport du Comité directeur de l’IPEC: présentation orale	(rapport oral)
5	Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique	GB.285/TC/5
6	Autres questions

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
1	Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation: faits nouveaux	(rapport oral)
2	Investissement dans une économie mondialisée et travail décent	GB.285/WP/SDG/2
3	Autres questions
	Aperçu des faits nouveaux survenus dans d'autres organisations et organismes internationaux qui intéressent les travaux du groupe de travail	GB.285/WP/SDG/3/1

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN Dernière mise à jour: 22 novembre 2002