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282e session, novembre 2001

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GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 282e session :

 

 

 

 

Schéma :

 

 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

TC

Commission de la coopération technique

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


 

 

 

 

 

Nouveau 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

 

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux des 280e et 281e sessions du Conseil d'administration.

GB.282/1

2

 

  1. Propositions pour l'ordre du jour de la 92e session (2004) de la Conférence internationale du Travail

GB.282/2/1

 

 

  1. Retrait des recommandations nos 2, 12, 16, 18, 21, 26, 32, 33, 34, 36, 43, 46, 58, 70, 74 et 96

GB.282/2/2

3

 

Rapport et conclusions de la treizième Réunion régionale asienne (Bangkok,
28-31 août 2001)

GB.282/3

4

 

Faits nouveaux concernant la question de l'exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930:
Rapport de la Mission de haut niveau

GB.282/4

 

 

  • Annexes I - XIII
    Le document en français sera disponible au comptoir de distribution du BIT, lundi 12 novembre 2001 au matin

GB.282/4/Appendices

 

 

Faits nouveaux concernant la question de l'exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930:
Examen du rapport de la mission de haut niveau

GB.282/4/1

 

Conclusions concernant la question de l'exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, adoptées à la suite de l'examen du rapport de la mission de haut niveau

GB.282/4/2

5

Nouveau

Programme spécial de coopération technique pour la Colombie (2001-2003)

GB.282/5

6

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.282/6
grand document! (967 kb)

7

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

 

 

Premier rapport: questions financières

GB.282/7/1

 

 

Deuxième rapport: questions de personnel

GB.282/7/2

 

 

Addendum et Corrigendum

GB.282/7(Add. et Corr.)

8

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales
du travail

 

 

 

Premier rapport: questions juridiques

GB.282/8/1

 

Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.282/8/2

9

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.282/9 et Add.

10

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.282/10

11

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.282/11

12

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.282/12

13

Institut international d'études sociales

GB.282/13

14

Rapport du Directeur général:

GB.282/14

 

 

Premier rapport supplémentaire:
Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie, et l'intolérance qui y est associée

GB.282/14/1

 

Sixième rapport supplèmentaire:
Réunion de réflexion sur les répercussions des événements du 11 septembre dans le secteur de l'aviation civile (Genève, 29-30 octobre 2001)

GB.282/14/6

15

 

Rapports du bureau du Conseil d'administration

GB.282/15

16

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.282/16

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2000-01: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.282/PFA/1

 2

 

Contributions volontaires et dons

GB.282/PFA/2

 3

 

Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales:

 

 

 

  1. Programme et budget pour 2002-03

GB.282/PFA/3/1

 

 

  1. Autorisation d'accepter des contributions et des dons

GB.282/PFA/3/2

 

 

  1. Autorisation d'accepter des contributions et des dons

GB.282/PFA/3/3

4

 

Centre international de formation de l'OIT, Turin:

 

 

 

  1. Documents soumis à la 63e session du Conseil du Centre (Turin, 30-31 octobre 2001)

GB.282/PFA/4/1

 

 

  1. Rapport de la 63e session du Conseil du Centre

GB.282/PFA/4/2

5

 

Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires pour 2002-03:

 

 

 

  1. Centre international d'informations de sécurité et santé au travail (CIS)

GB.282/PFA/5/1

 

 

  1. Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionelle (CINTERFOR)

GB.282/PFA/5/2

6

 

Programme et budget pour 2002-03: réserve pour réunions techniques

GB.282/PFA/6

7

 

Autres questions financières

 

 

 

  • Rapport du Corps commun d'inspection des Nations Unies sur ses activités pendant l'année se terminant au 31 décembre 2000

GB.282/PFA/7/1

 

 

  • Fonds pour les systèmes informatiques

GB.282/PFA/7/2

 

  • Dispositions financières pour la Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.282/PFA/7/3

Questions de personnel

 

8

 

Amendements au Statut du personnel

GB.282/PFA/8(Rev.)

 

Amendements proposés

GB.282/PFA/8/1

9

 

Dérogations au Statut du personnel

    Rapport oral

10

 

Stratégie en matière de ressouces humaines: mise à jour

GB.282/PFA/10

11

 

Examen de la politique en matière de contrats

GB.282/PFA/11

12

 

Partenariats domestiques

GB.282/PFA/12

13

 

Questions relatives aux pensions:

 

 

 

  1. Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.282/PFA/13/1

 

 

  1. Rapport de la 184e reunion du comité permanent du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.282/PFA/13/2

14

 

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.282/PFA/14

15

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

---

16

 

Autres questions de personnel

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Révision du Règlement pour les réunions régionales

GB.282/LILS/1

2

 

Règlement de la Conférence internationale du Travail:

 

 

 

  1. Consolidation des mesures prises pour améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail;

GB.282/LILS/2/1

 

 

  1. Modalités pratiques d'examen du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.282/LILS/2/2

3

 

Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi Examen des formulaires de rapport pour le suivi annuel

GB.282/LILS/3

4

 

Autres questions juridiques

 

 

 

Accord entre l'Organisation internationale du Travail et l'Organisation internationale de la francophonie

GB.282/LILS/4/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

5

 

Examen des amènagements au système de rapports concernant les normes

GB.282/LILS/5

6

 

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.282/LILS/6

7

 

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.282/LILS/7

8

 

Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 184) sur la sécurité et la santé dans l'agriculture, 2001

GB.282/LILS/8

9

 

Choix des instruments devant faire l'objet en 2003 et 2004 de rapports au titre de l'article 19 de la Constitution

GB.282/LILS/9

10

 

Comité intergouvernemental de la Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome, 1961): rapport de la dix-huitième session ordinaire (Genève, 27-28 juin 2001)

GB.282/LILS/10

11

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

1

 

Note d'information sur l'état des travaux et les décisions prises en matière de révision des normes

2

 

Examen différé des conventions concernant le travail de nuit des femmes dans l'industrie

 3

 

Suivi des consultations relatives aux instruments sur la sécurité sociale

 4

 

Groupes possibles de normes

5

 

Publications relatives aux résultats des travaux du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

 6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

 

 

La sous-commission ne se réunira pas lors de la présente session

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Agenda global pour l'emploi

GB.282/ESP/1/1

 

 

Compte rendu du Forum global sur l'emploi (Genève, 1er-3 novembre 2001)

GB.282/ESP/1/2

2

 

Deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement

GB.282/ESP/2

3

 

Relations de l'OIT avec les institutions de Bretton Woods

GB.282/ESP/3

4

 

Rapport de la Réunion tripartite d'experts sur la gestion du handicap sur le lieu de travail (Genève, 3-12 octobre 2001)

GB.282/ESP/4
TMEMDW/2001/1
TMEMDW/2001/2

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Examen du Programme des activités sectorielles

GB.282/STM/1/1

2

 

Composition et objet de la réunion concernant les services de santé qui doit se tiendra en 2002

GB.282/STM/2

3

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles:

 

 

 

  1. Réunion tripartite sur l'incidence sur l'emploi des fusions et des acquisitions dans le secteur des services bancaires et financiers (Genève, 5-9 février 2001)

GB.282/STM//3/1

 

 

  1. Réunion tripartite sur la mise en valeur des ressources humaines, l'emploi et la mondialisation dans le secteur de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme (Genève, 2-6 avril 2001)

GB.282/STM/3/2

4

 

Rapport de la Réunion d'experts sur la sécurité et la santé dans les industries de métaux non ferreux (Genève 28 août-4 septembre 2001)

GB.282/STM/4

5

 

Rapport de la troisième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation à l'égard les créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de  mer (Londres, 30 avril-4 mai 2001)

GB.282/STM/5

6

 

Rapport du Groupe de travail de l'OIT sur l'harmonisation des outils de communication des risques chimiques

GB.282/STM/6

7

 

Autres questions

     

 

 

    Modification du titre de la Réunion tripartite sur la restructuration de l'aviation civile: conséquences pour la direction et le personnel

GB.282/STM/7/1

 

 

    Réunion informelle chargée d'examiner les répercussions sociales sur le secteur de l'hôtellerie et du tourisme des événements consécutifs au 11 septembre 2001

GB.282/STM/7/2

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

 1

 

Rapport du Comité directeur international de l'IPEC présentation orale

    Rapport oral

 2

 

Programme de coopération technique de l'OIT, 2000-01

GB.282/TC/2

 3

 

Faits nouveaux concernant les activités de coopération technique dans le système des Nations Unies

GB.282/TC/3

4

 

Rapport des équipes d'examen sur place en Afrique et en Asie:

    Rapport oral

5

 

Suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail. Priorités et plans d'action pour la coopération technique

GB.282/TC/5

6

 

Suivi de l'évulation thématique: projets de l'OIT concernant la formation pour l'emploi (mars 2001, document GB.280/16)

    Rapport oral

7

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Renforcement de l'action du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation: prochaines étapes

GB.282/WP/SDG/1

2

 

Libéralisation des échanges et emploi

GB.282/WP/SDG/2

3

 

Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations

GB.282/WP/SDG/3

3

 

Aperçu des faits nouveaux survenus dans d'autres organisations et organes internationaux, qui relèvent des travaux du groupe de travail

GB.282/WP/SDG/3 (Add.1)

4

 

Autres questions

 

 

 

 

 

  Updated by SA. Approved by IAN  Last update: 17 decembre 2001