L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies
ILO-fr-strap

297e session, 2-17 novembre 2006

English

Español


  Live Broadcast

 

Les versions Acrobat nécessitent le logiciel Acrobat:

Get Acrobat Reader


GB

Conseil d'administration

 

- Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

 

- Programme des réunions
- Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

PFA/ICTS

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

TC

Commission de la coopération technique

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 

 

Dispositions concernant la sécurité et l'enregistrement

GB.297-100

 

 

Réunion du groupe gouvernemental

GB.297/Gvt.1


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 296e session du Conseil d’administration

GB.297/1

2

 

Propositions pour l’ordre du jour de la 98e session (2009) de la Conférence internationale du Travail

GB.297/2

3

 

Suite à donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 95e session (2006) et aux autres questions découlant de cette session

 

 

 

Résolution concernant la relation de travail

GB.297/3

 

 

Résolution concernant d'amiante

GB.297/3/1

4

 

Groupe de travail sur la Conférence internationale du Travail

GB.297/4

5

 

Rapport et conclusions de la seizième Réunion régionale des Amériques
(Brasilia, 2-5 mai 2006)

GB.297/5

6

 

Rapport et conclusions de la quatorzième Réunion régionale asienne
(Busan, 29 août - 1er septembre 2006)

GB.297/6

7

 

Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

GB.297/7

8

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.297/8/1

 

 

Questions juridiques découlant de la 95e session de la Conférence internationale du Travail

GB.297/8/2

 

 

Conclusions

 

9

 

Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

GB.297/9

10

 

343.e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.297/10

11

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

 

Premier rapport: Questions financières

GB.297/11/1(Rev.)

 

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.297/11/2(Rev.)

12

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.297/12(Rev.)

13

 

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.297/13(Rev.)

14

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.297/14(Rev.)

15

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.297/15(Rev.)

16

 

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.297/16(Rev.)

17

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.297/17

18

 

Institut international d’études sociales

GB.297/18

19

 

Rapport du Directeur général

GB.297/19

 

 

Premier rapport supplémentaire: Nomination des directeurs régionaux

GB.297/19/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques

GB.297/19/2

 

 

Troisième rapport supplémentaire: Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires

GB.297/19/3
Addendum

 

 

Quatrième rapport supplémentaire: Faits nouveaux concernant une éventuelle collaboration entre l'Organisation internationale du Travail et l'Organisation internationale de normalisation sur les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail

 

GB.297/19/4

 

 

Cinquième rapport supplémentaire: Rapport et conclusions de l'atelier technique sur la grippe aviaire et le lieu de travail: préparation et interventions

GB.297/19/5

 

 

Sixième rapport supplémentaire: Suivi de la convention (no 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.297/19/6

 

 

Septième rapport supplémentaire: Demande de la Confédération syndicale internationale (CSI) visant l'obtention du statut consultatif général

GB.297/19/7

20

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

 

 

 

Quatrième rapport: Représentation de l'Association internationale des Conseils économiques et sociaux et institutions similaires (AICESIS) aux réunions de l'OIT

GB.297/20/4

21

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.297/21

   

Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 96e session de la Conférence internationale du Travail, 2007

GB.297/Inf.3

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

Questions financières

 

1

 

Aperçu préliminaire des propositions de programme et de budget pour 2008-09 et questions connexes

 

 

 

a) Stratégie visant à améliorer de façon continue la gestion axée sur les résultats au BIT

GB.297/PFA/1/1

 

 

b) Aperçu préliminaire des propositions de programme et de budget

GB.297/PFA/1/2

2

 

Evaluations:

 

 

 

a) Rapport d’évaluation annuel 2005

GB.297/PFA/2/1

 

 

b) Evaluation indépendante de la stratégie d’investissement à forte intensité d’emploi de l’OIT

GB.297/PFA/2/2

 

 

c) Evaluation des programmes par pays: Les Philippines

GB.297/PFA/2/3

3

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.297/PFA/3

4

 

Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication

GB.297/PFA/4

5

 

Programme et budget pour 2006-07: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.297/PFA/5

 

 

Addendum: Contributions des Etats Membres

GB.297/PFA/5(Add.)

6

 

Les normes comptables internationales pour le secteur public

GB.297/PFA/6

7

 

Utilisation de l’excédent 2000-01

GB.297/PFA/7

8

 

Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales:
Autorisation d’accepter des contributions et des dons

GB.297/PFA/8

9

 

Centre international de formation de l’OIT, Turin:

 

 

 

a) Documents soumis à la 68e session du Conseil du Centre
(Turin, 2-3 novembre 2006)

GB.297/PFA/9/1

 

 

b) Rapport de la 68e session du Conseil du Centre
(Turin, 2-3 novembre 2006)

GB.297/PFA/9/2

10

 

Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): rapport sur ses activités pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2005 et autres rapports

GB.297/PFA/10

 

 

Autres questions financières

 

11

 

Distribution électronique des documents préparatoires aux sessions du Conseil d'administration

GB.297/PFA/11/1

Questions de personnel

 

12

 

Déclaration du représentant du personnel

 

13

 

Amendements au Statut du personnel

GB.297/PFA/13

14

 

Stratégie en matière de ressources humaines: rapport annuel

GB.297/PFA/14

15

 

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.297/PFA/15

16

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

GB.297/PFA/16

17

 

Autres questions de personnel

 

 

 

Congé d'adoption

GB.297/PFA/17/1

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Locaux du bureau de l’OIT à Dar es-Salaam

GB.297/PFA/BS/1

2

 

Le point sur les travaux ponctuels de rénovation du bâtiment du siège

GB.297/PFA/BS/2

3

 

Plan de rénovation du siège: examen de l’étude indépendante et du plan de financement

GB.297/PFA/BS/3

4

 

Vue d’ensemble des locaux de l’OIT

GB.297/PFA/BS/4

5

 

Autres questions

 

   

 

 

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

1

 

Stratégie en matière de technologies de l'information (2007-2009)

GB.297/PFA/ICTS/1

2

 

Système intégré d’information sur les ressources (IRIS)

GB.297/PFA/ICTS/2

3

 

Système de gestion électronique des documents (EDMS)

GB.297/PFA/ICTS/3

4

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Etat d’avancement des travaux d’adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT

GB.297/LILS/1

2

 

Campagne de ratification relative à l’amendement de 1997 à la Constitution de l'OIT

GB.297/LILS/2

3

 

Situation des privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres

GB.297/LILS/3

4

 

Autres questions juridiques

 

 

 

Résolutions à la Conférence internationale du Travail

GB.297/LILS/4/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

5

 

Amélioration des activités normatives de l’OIT

sans document

6

 

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT

GB.297/LILS/6

7

 

Choix des instruments devant faire d'objet en 2008 et 2009 de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution

GB.297/LILS/7

8

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Le point sur les priorités stratégiques de MULTI pour 2006-07

GB.297/MNE/1(Rev 1)

2

 

Bilan des activités relatives à la responsabilité sociale des entreprises (RSE):

 

 

 

a) A l’OIT, y compris l’Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises ainsi que le Centre international de formation

GB.297/MNE/2/1

 

 

b) Dans d’autres organisations

GB.297/MNE/2/2(Rev2)

3

 

Propositions concernant les rapports sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.297/MNE/3

4

 

Le point sur les préparatifs du 30e anniversaire de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.297/MNE/4

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

 

 

Ordre indicatif pour l'examen des questions à l'ordre du jour

GB.297/ESP/Inf.

1

 

Environnement de l’entreprise, droit du travail et micro et petites entreprises

GB.297/ESP/1

2

 

Négociation collective et Agenda du travail décent

GB.297/ESP/2

3

 

Stratégies et pratiques pour l’inspection du travail

GB.297/ESP/3

4

 

Emploi des jeunes

GB.297/ESP/4

5

 

Application des décisions de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.297/ESP/5

6

 

Le point sur la mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi

GB.297/ESP/6

7

 

Mise en œuvre des programmes de promotion du travail décent par pays: liste récapitulative de domaines d’action en matière de protection sociale

GB.297/ESP/7

8

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Rapport d’évaluation des programmes d’action sectoriels

GB.297/STM/1

2

 

Objet, durée et composition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2007

GB.297/STM/2

3

 

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:

 

 

 

a) Réunion d’experts sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon
(Genève, 8-13 mai 2006)

GB.297/STM/3/1
MESHCM/2006/9
MESHCM/2006/10
MESHCM/2006/8

 

 

b) Réunion tripartite sur les conséquences sociales et dans le domaine du travail du recours accru aux technologies les plus modernes dans le commerce de détail (Genève, 18-20 septembre 2006)

GB.297/STM/3/2
TMART/2006
TMART/2006/11

4

 

Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre - 3 novembre 2006)

Rapport oral

5

 

Invitation à participer à l’élaboration de normes de sécurité applicables aux navires de pêche de faibles dimensions adressée à l’OIT par l’Organisation maritime internationale (OMI): faits nouveaux

GB.297/STM/5

6

 

Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: faits nouveaux

GB.297/STM/6

7

 

Autres questions

 

 

 

Orientation future du Programme des activités sectorielles

GB.297/STM/7/1

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Progrès réalisés dans la mise en œuvre des programmes par pays de promotion du travail décent

GB.297/TC/1

2

 

Mobilisation de ressources pour la coopération technique: politique et état de la mise en oeuvre

GB.297/TC/2

3

 

Suivi de la résolution concernant le rôle de l'OIT en matière de coopération technique adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 95e session (2006)

GB.297/TC/3

4

 

Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique concernant l’abolition du travail des enfants

GB.297/TC/4

5

 

Autres questions

 

 

 

a) Action de l'OIT au lendemain de la crise au Liban

GB.297/TC/5/1

 

 

b) Colombie: "Accord tripartite pour le droit d'association et la démocratie"

GB.297/TC/5/2

       

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Déclaration ministérielle du Conseil économique et social de l’Organisation des Nations Unies (ECOSOC) sur le plein emploi, la création d’emplois productifs et le travail décent pour tous

GB.297/WP/SDG/1

2

 

Groupe de haut niveau sur la cohérence du système des Nations Unies

GB.297/WP/SDG/2

3

 

Suivi de la discussion par la Conférence internationale du Travail du rapport sur les changements dans le monde du travail

GB.297/WP/SDG/3

4

 

Autres questions

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 5 mars 2007