CLASSIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL D'APRES L'AGENT MATERIEL
Cette classification peut être utilisée pour classer les accidents du travail, soit par rapport à l'agent
matériel en relation avec la lésion, soit par rapport à l'agent matériel en relation avec l'accident.
a) Lorsque cette classification est utilisée pour désigner l'agent matériel en relation avec la lésion, les
rubriques choisies aux fins de classification devraient se rapporter à l'agent matériel qui a directement
occasionné la lésion sans tenir compte de l'influence que cet agent a pu exercer dans la phase initiale
de l'événement ayant entraîné l'accident dont la forme a fait l'objet d'un classement (voir Annexe A).
b) Lorsque cette classification est utilisée pour désigner l'agent matériel en relation avec l'accident, les
rubriques choisies aux fins de classification devraient se rapporter à l'agent matériel qui, en raison
de sa nature dangereuse, a contribué à précipiter l'événement désigné ayant entraîné l'accident dont
la forme a fait l'objet d'un classement (voir Annexe A).
1 Machines
11 Machines motrices ou génératrices, sauf les machines électriques
111 Moteurs à vapeur
112 Moteurs à combustion interne
119 Autres
12 Organes de transmission
121 Arbres de transmission
122 Courroies, câbles, poulies, pignons, chaînes, engrenages
129 Autres
13 Machines à travailler le métal
131 Presses mécaniques
132 Tours
133 Fraiseuses
134 Machines à meuler
135 Machines à cisailler
136 Machines à forger
137 Laminoirs
139 Autres
14 Machines à travailler le bois et les matières similaires
141 Scies circulaires
142 Autres scies
143 Toupies
144 Dégauchisseuses
149 Autres
15 Machines agricoles
151 Moissonneuses, y compris les moissonneuses-batteuses
152 Batteuses
159 Autres
16 Machines du travail de la mine
161 Haveuses
169 Autres
19 Autres machines non classées ailleurs
191 Machines de terrassement, excavation, etc., à l'exclusion des moyens de transport
192 Machines de filature, de tissage et autres machines pour l'industrie textile
193 Machines pour la manufacture de produits alimentaires et de boissons
194 Machines pour la fabrication du papier
195 Machines d'imprimerie
199 Autres machines
2 Moyens de transport et de manutention
21 Appareils de levage
211 Grues
212 Ascenseurs, monte-charge
213 Treuils
214 Palans
219 Autres
22 Moyens de transport par rail
221 Chemins de fer interurbains
222 Moyens de transport par rail utilisés dans les mines, les galeries, les carrières, les
établissements industriels, les docks, etc.
229 Autres
23 Moyens de transport roulants, à l'exclusion des moyens de transport par rail
231 Tracteurs
232 Camions
233 Chariots automoteurs
234 Véhicules à moteur non classés ailleurs
235 Véhicules à traction animale
236 Véhicules mus par l'homme
239 Autres
24 Moyens de transport par air
25 Moyens de transport par eau
251 Moyens de transport par eau avec moteur
252 Moyens de transport par eau sans moteur
26 Autres moyens de transport
261 Transporteurs aériens à câble
262 Transporteurs mécaniques, à l'exclusion des transporteurs aériens à câble
269 Autres
3 Autres matériels
31 Récipients sous pression
311 Chaudières
312 Récipient sous pression sans foyer
313 Canalisations et accessoires sous pression
314 Bouteilles à gaz
315 Caissons, équipements de plongée
319 Autres
32 Fours, foyers, étuves
321 Hauts fourneaux
322 Fours d'affinage
323 Autres fours
324 Etuves
325 Foyers
33 Installations de réfrigération
34 Installations électriques, y compris les machines électriques, mais non compris les outils à main
électriques
341 Machines tournantes
342 Canalisations électriques
343 Transformateurs
344 Appareils de commande et de contrôle
349 Autres
35 Outils à main électriques
36 Outils, instruments et ustensiles, à l'exception des outils à main électriques
361 Outils à main mus mécaniquement, à l'exception des outils à main électriques
362 Outils à main non mus mécaniquement
369 Autres
37 Echelles, rampes mobiles
38 Echafaudages
39 Autres matériels non classés ailleurs
4 Matériaux, substances et radiations
41 Explosifs
42 Poussières, gaz, liquides et produits chimiques, à l'exclusion des explosifs
421 Poussières
422 Gaz, vapeurs, fumées
423 Liquides non classés ailleurs
424 Produits chimiques non classés ailleurs
429 Autres
43 Fragments volants
44 Radiations
441 Radiations ionisantes
449 Autres
49 Autres matériaux et substances non classés ailleurs
5 Milieux de travail
51 Extérieur
511 Conditions atmosphériques
512 Surface de travail et de circulation
513 Eau
519 Autres
52 Intérieur
521 Sols
522 Espaces confinés
523 Escaliers
524 Autres surfaces de travail et de circulation
525 Ouverture dans les sols et dans les murs
526 Facteurs d'ambiance (éclairage, ventilation, température, bruit, etc.)
529 Autres
53 Souterrain
531 Toits et parements des galeries, des tunnels, etc.
532 Sols des galeries, des tunnels, etc.
533 Fronts de mines, de tunnels, etc.
534 Puits de mines
535 Feu
536 Eau
539 Autres
6 Autres agents non classés ailleurs
61 Animaux
611 Animaux vivants
612 Produits d'animaux
69 Autres agents non classés ailleurs
7 Agents non classés faute de données suffisantes