lundi 4 mars

Matin - 12:00

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 1 Approbation des procès-verbaux de la 349e session et des 349e bis et 349e ter sessions (spéciales) (GB.350/INS/1) GB - Déclaration de loyauté d’une Directrice régionale - Discours d’ouverture du Directeur général - Déclarations des Vice-présidentes employeuse et travailleuse et de la Présidente du Groupe gouvernemental

Après-Midi - 15:30

Salle

PFA GB Segment du programme, du budget et de l’administration PFA 1 Exécution du programme de l’OIT pour 2022-23 (GB.350/PFA/1(Rev.1)) Segment relatif aux audits et au contrôle PFA 6 Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant (GB.350/PFA/6)

mardi 5 mars

Matin - 10:30

Salle

PFA GB Segment relatif aux audits et au contrôle PFA 7 Rapport du Chef auditeur interne pour 2023 et suite donnée par le Bureau au rapport pour 2022 * Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2023 (GB.350/PFA/7/1) * Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022 (GB.350/PFA/7/2) Segment des questions de personnel PFA 8 Déclaration de la présidente du Comité du Syndicat du personnel (Pas de document) PFA 10 Rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025 (GB.350/PFA/10)

Après-Midi - 15:30

Salle

PFA GB Segment des questions de personnel PFA 10 Rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025 (GB.350/PFA/10) (suite) PFA 9 Amendements au Statut du personnel (GB.350/PFA/9) INS GB Section institutionnelle INS 4 Rapport à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre femmes et hommes 2022-2025 (GB.350/INS/4) - Séance prolongée jusqu’à 19h30 si besoin

mercredi 6 mars

Matin - 10:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 5 Point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale (GB.350/INS/5)

Après-Midi - 15:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 7 Modalités proposées pour les réunions régionales de l’OIT devant se tenir pendant la période d’essai 2024-2028 (GB.350/INS/7) INS 8 Démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement de 1986 (GB.350/INS/8) - Séance prolongée jusqu’à 19h30 si besoin

jeudi 7 mars

Matin - 10:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 9 Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et calendrier des mesures de suivi axées sur les résultats (GB.350/INS/9)

Après-Midi - 15:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 17 Rapport du Directeur général * Rapport de la 21e Conférence internationale des statisticiens du travail (Genève, 11-20 octobre 2023) (GB.350/INS/17/1) POL GB Segment du dialogue social POL 2 Point sur le programme Better Work (GB.350/POL/2) POL 3 Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2023 et propositions concernant les activités sectorielles pour 2024-25 (GB.350/POL/3 (Rev.1))

vendredi 8 mars

Matin - 10:30

Salle

LILS GB Segment des questions juridiques LILS 1 Propositions d’amendement du Règlement relatif à la procédure à suivre pour l’examen des réclamations au titre des articles 24 et 25 de la Constitution de l’Organisation internationale du Travail (GB.350/LILS/1) Segment des normes internationales du travail et des droits de l’homme LILS 3 Quatrième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (GB.350/LILS/3)

Après-Midi - 15:30

Salle

POL GB Segment des entreprises multinationales POL 5 Activités de promotion concernant la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, compte tenu notamment des faits nouveaux pertinents survenus en dehors de l’OIT (GB.350/POL/5) INS GB Section institutionnelle INS 2 Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail * Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail (GB.350/INS/2/1) * Dispositions applicables à la 112e session (2024) de la Conférence (GB.350/INS/2/2) - Séance prolongée jusqu’à 19h30

lundi 11 mars

Matin - 10:30

Salle

HL GB Section de haut niveau HL 1 Défis et possibilités associés à la numérisation (GB.350/HL/1(Rev.1))

Après-Midi - 15:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 10 Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT au sujet du Bélarus (GB.350/INS/10 (Rev.1)) INS 12 Faits nouveaux concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 26, 87 et 144 (GB.350/INS/12 (Rev.1)) INS 8 Démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement de 1986 (GB.350/INS/8) (suite) - Reprise de l’examen des questions restées en suspens - Séance prolongée jusqu’à 21 heures si besoin

mardi 12 mars

Matin - 10:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 14 Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte au titre de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98 (GB.350/INS/14(Rev.1)) INS 11 Suivi du rapport de la commission d’enquête établie conformément à l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour étudier la question du non-respect par le Myanmar des conventions nos 87 et 29, ainsi que des résolutions concernant le Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à ses 102e (2013) et 109e (2021) sessions (GB.350/INS/11(Rev.1))

Après-Midi - 15:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 8 Démocratisation de la gouvernance de l’OIT et point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement de 1986 (GB.350/INS/8) (suite) INS 15 Plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144, déposée par des délégués à la 111e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.350/INS/15(Rev.1)) INS 13 Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail (GB.350/INS/13) INS 9 Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et calendrier des mesures de suivi axées sur les résultats (GB.350/INS/9) (suite) - Séance prolongée jusqu’à 21 heures si besoin

mercredi 13 mars

Matin - 10:30

Salle

POL GB Segment de la coopération pour le développement POL 4 Rapport sur les activités liées à la crise menées par l’OIT dans le territoire palestinien occupé (GB.350/POL/4 (Rev.1))

Après-Midi - 15:30

Salle

POL GB Segment de la coopération pour le développement POL 4 Rapport sur les activités liées à la crise menées par l’OIT dans le territoire palestinien occupé (GB.350/POL/4 (Rev.1)) (suite) INS GB Section institutionnelle INS 2 Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail * Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail (GB.350/INS/2/1) (suite) POL GB Segment de l'emploi et de la protection sociale POL 1 Rapport de la Réunion d’experts sur les politiques salariales, y compris le salaire vital (GB.350/POL/1) INS GB Section institutionnelle INS 9 Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et calendrier des mesures de suivi axées sur les résultats (GB.350/INS/9) (suite) INS 3 Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998), telle qu’amendée en 2022 (GB.350/INS/3) INS 6 Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun (GB.350/INS/6) - Reprise de l’examen des questions restées en suspens - Séance prolongée jusqu’à 21 heures si besoin

jeudi 14 mars

Matin - 11:30

Salle

INS GB Section institutionnelle INS 19 Rapport oral du Président sur les travaux de la Section de haut niveau INS 16 Rapports du Comité de la liberté syndicale (GB.350/INS/16) PFA GB Segment du programme, du budget et de l’administration PFA 2 Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail (GB.350/PFA/2) PFA 3 Programme et budget pour 2022-23 : Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2023 (GB.350/PFA/3) PFA 4 Barème des contributions au budget pour 2025 (GB.350/PFA/4) INS GB Section institutionnelle INS 17 Rapport du Directeur général * Rapport périodique (GB.350/INS/17) * Addendum: Avis de décès (GB.350/INS/17(Add.1)) * Documents soumis pour information uniquement (GB.350/INS/17/2) Séance privée GB - Réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution

Après-Midi - 15:30

Salle

LILS GB Segment des normes internationales du travail et des droits de l’homme LILS 2 Formulaire proposé pour les rapports à soumettre au titre du paragraphe 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT concernant la recommandation (n° 205) sur l’emploi et le travail décent pour la paix et la résilience, 2017 (GB.350/LILS/2) INS GB Section institutionnelle INS 9 Examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et calendrier des mesures de suivi axées sur les résultats (GB.350/INS/9) (suite) INS 6 Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun (GB.350/INS/6) (suite) INS 20 Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.350/INS/20 (Rev.1)) - Reprise de l’examen des questions restées en suspens - Séance prolongée si besoin jusqu’à ce que toutes les questions aient été discutées.