BIT GB.286 - mars 2003

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

286^e session, mars 2003	English	Español

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GB	Conseil d'administration	*Programme des réunions de la 286e session:*
		Schéma:

PFA	Commission du programme, du budget et de l'administration Questions de personnel	ESP	Commission de l'emploi et de la politique sociale
PFA/BS	Sous-comité du bâtiment	STM	Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
LILS	Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail	TC	Commission de la coopération technique
MNE	Sous-commission sur les entreprises multinationales	WP/SDG	Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.



	Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

Conseil d'administration
1	Désignation du Directeur général	GB.286/1/1 GB.286/1/2
2	Approbation des procès-verbaux de la 285^e session du Conseil d’administration	GB.286/2
3	Ordre du jour des sessions de 2005 de la Conférence internationale du Travail:
	Date, lieu et ordre du jour de la 93^e session (juin 2005) de la Conférence internationale du Travail	GB.286/3/1
	Conférence technique maritime préparatoire (2004) et date, lieu et ordre du jour de la 94^e session (maritime) (2005) de la Conférence internationale du Travail	GB.286/3/2
4	Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail	GB.286/4 Compilation des rapports annuels
5	Rapport et conclusions de la quinzième Réunion régionale des Amériques (Lima, 10-13 décembre 2002)	GB.286/5
6	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	GB.286/6
	Autres faits nouveaux Addendum Addendum 2	GB.286/6/1 GB.286/6/1(Add.) GB.286/6/1(Add.2)
7	Programme spécial de coopération technique pour la Colombie	GB.286/7
8	Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés	GB.286/8
9	Examen du rapport du Directeur général sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés lors de la 91^e session (2003) de la Conférence internationale du Travail	GB.286/9
10	Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies	GB.286/10
11	330^e rapport du Comité de la liberté syndicale	GB.286/11(Partie I) GB.286/11(Partie II)
12	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration
	Addendum	GB.286/12(Add.)
	Premier rapport: Questions financières	GB.286/12/1
	Deuxième rapport: Questions de personnel	GB.286/12/2
	Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2004-05	GB.286/12/3
	Rapport des membres gouvernementaux de la commission sur les questions de répartition des contributions	GB.286/12/4
13	Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
	Premier rapport: Questions juridiques	GB.286/13/1
	Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme	GB.286/13/2
14	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	GB.286/14
15	Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale	GB.286/15
16	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	GB.286/16
17	Rapport de la Commission de la coopération technique	GB.286/17
18	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	GB.286/18
19	Rapport du Directeur général	GB.286/19
	Addendum	GB.286/19(Add.)
	Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations	GB.286/19/1
	Deuxième rapport supplémentaire: protection juridique du nouveau logo de l’OIT	GB.286/19/2
	Troisième rapport supplémentaire: Nomination d’un Directeur exécutif et Trésorier et contrôleur des finances par intérim, d'un Directeur exécutif, et d’un Directeur régional	GB.286/19/3(Rev.)
20	Rapports du bureau du Conseil d’administration	GB.286/20
21	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions	GB.286/21

Commission du programme, du budget et de l'administration
1	Programme et budget pour 2002-03:
	Position des comptes au 31 décembre 2002	GB.286/PFA/1/1
	Recouvrement des contributions depuis le 1^er janvier 2003	GB.286/PFA/1/2
	Addendum	GB.286/PFA/1/2(Add.)
2	Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2001	GB.286/PFA/2
3	Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2002	GB.286/PFA/3
4	Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 2000-01	GB.286/PFA/4
5	Traitement des excédents – amendements au Règlement financier	GB.286/PFA/5
6	Fonds pour les systèmes informatiques
	Projet IRIS	GB.286/PFA/6/1
	Investissement dans la technologie de l'information	GB.286/PFA/6/2
7	Rapport du Sous-comité du bâtiment	GB.286/PFA/7
8	Rapport sur l'exécution du programme en 2002	GB.286/PFA/8
9	Propositions de programme et de budget pour 2004-05 Deuxième édition	GB.286/PFA/9 ! grand fichier (4 Mb) !
	Structure de la discussion consacrée aux Propositions de programme et de budget pour 2004-05	GB.286/PFA/9/D1
10	Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail	GB.286/PFA/10
11	Autres questions financières
	Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS): rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies	GB.286/PFA/11/1
	Propositions de dons de terrain des gouvernements du Chili et de la République-Unie de Tanzanie	GB.286/PFA/11/2
Questions de personnel
12	Composition et structure du personnel	GB.286/PFA/12
	Composition et structure du personnel (document soumis pour discussion)	GB.286/PFA/12/1
13	Stratégie en matière de ressources humaines: état d’avancement et impact	GB.286/PFA/13
14	Examen de la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines – Rapport du Commissaire aux comptes	GB.286/PFA/14
15	Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale	GB.286/PFA/15
16	Questions relatives aux pensions:
	Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies	GB.286/PFA/16/1
	Rapport du Comité de gestion de la Caisse de versements spéciaux	GB.286/PFA/16/2
17	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT:
	Composition du Tribunal	GB.286/PFA/17/1
	Statut du Tribunal	GB.286/PFA/17/2
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par la Cour pénale internationale	GB.286/PFA/17/3
18	Autres questions de personnel

Sous-comité du bâtiment
1	Locaux du bureau régional pour les Amériques (Lima)	GB.286/PFA/BS/1
	Addendum	GB.286/PFA/BS/1(Add.)
2	Optimisation de l'utilisation de l'espace au siège	GB.286/PFA/BS/2
3	Autres questions
	Plan directeur du quartier "Jardin des Nations" et plan de site "Campagne du Grand-Morillon"	GB.286/PFA/BS/3/1

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Questions juridiques
1	Améliorations possibles des activités normatives de l'OIT:
	Préparation des conventions internationales du travail: questionnaire et recueil de bonnes pratiques rédactionnelles	GB.286/LILS/1/1
	Dispositions finales des conventions internationales du travail	GB.286/LILS/1/2
2	Règlement de la Conférence internationale du Travail: Modalités pratiques d’examen, à la 91^e session (juin 2003) de la Conférence, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail	GB.286/LILS/2
3	Rôle de la Commission de vérification des pouvoirs	GB.286/LILS/3
4	Autres questions juridiques:
	Accord de coopération entre l’Organisation internationale du Travail et le Parlement latino-américain (PARLATINO)	GB.286/LILS/4/1
	Accord de coopération entre l’Organisation internationale du Travail et la Banque interaméricaine de développement	GB.286/LILS/4/2
Normes internationales du travail et droits de l'homme
5	Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession	GB.286/LILS/5
6	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): Protocole de 2002 relatif à la convention (nº 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981	GB.286/LILS/6
7	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (nº 1) sur la durée du travail (industrie), 1919, et (nº 30) sur la durée du travail (commerce et bureaux), 1930	GB.286/LILS/7
8	Proposition de convention consolidée sur les normes du travail maritime: caractéristiques essentielles	GB.286/LILS/8
9	Coopération entre l’OIT et la Banque asiatique de développement: normes fondamentales du travail et activités de la BAsD	GB.286/LILS/9
10	Autres questions

Sous-commission sur les entreprises multinationales
1	Promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: rapport d’activité et plan d’action pour 2003-2005	GB.286/MNE/1
2	Options possibles pour la huitième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale	GB.286/MNE/2
3	Faits nouveaux survenus dans d’autres organisations	GB.286/MNE/3
4	Autres questions

Commission de l'emploi et de la politique sociale
1	Examen des éléments clés de l’Agenda global pour l’emploi	GB.286/ESP/1(Rev.)
2	Tendances mondiales de l’emploi et exemples de politiques	GB.286/ESP/2
3	Emploi et politique sociale dans les zones franches d’exportation	GB.286/ESP/3
4	Résultats des conférences de l'ONU: Sommet mondial pour le développement durable	GB.286/ESP/4
5	Initiative des Nations Unies relative à l’emploi des jeunes	GB.286/ESP/5
6	Premier audit sur l’égalité entre hommes et femmes dans les activités du BIT	GB.286/ESP/6
7	Résultats de la deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement	GB.286/ESP/7
8	Autres questions

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
1	Examen du Programme des activités sectorielles: vers plus de flexibilité et d'impact en 2004-05	GB.286/STM/1
2	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles suivantes:
	Réunion tripartite sur la formation permanente dans les industries mécaniques et électrotechniques (Genève, 23-27 septembre 2002)	GB.286/STM/2/1 TMMEI/2002 TMMEI/2002/9
	Réunion tripartite sur l’évolution de l’emploi, du temps de travail et de la formation dans les industries extractives (Genève, 7-11 octobre 2002)	GB.286/STM/2/2 TMMI/2002 TMMI/2002/12
	Réunion paritaire sur le dialogue social dans les services de santé: institutions, capacité et efficacité (Genève, 21-25 octobre 2002)	GB.286/STM/2/3 JMHS/2002 JMHS/2002/11
3	Rapport de la quatrième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation à l'égard des créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de mer (Londres, 30 septembre - 4 octobre 2002)	GB.286/STM/3
4	Conclusions de la Conférence diplomatique de l'OMI sur la sûreté maritime (Londres, 2-13 décembre 2002)	GB.286/STM/4
5	Autres questions

Commission de la coopération technique
1	Rapport d’évaluation thématique: investissement à haute intensité de main-d'oeuvre et lutte contre la pauvreté	GB.286/TC/1
2	Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique	GB.286/TC/2
3	Aspects opérationnels du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)	GB.286/TC/3
	Annexe 1. L'action de l'IPEC contre le travail des enfants: Faits marquants 2002	Annexe 1
4	Autres questions

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
1	Orateur invité: M. Trevor A. Manuel, ministre des Finances de la République sud-africaine. Thème de son allocution: Gouvernance, partenariat social et mondialisation
2	Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation: faits nouveaux	(rapport oral)
3	Gouvernance, partenariat social et mondialisation: examen préliminaire	GB.286/WP/SDG/3
4	Note d'information sur la responsabilité sociale des entreprises et les normes internationales du travail	GB.286/WP/SDG/4
5	Autres questions

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN Dernière mise à jour: 13 décembre 2006