GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 280e session :

Schéma :

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

TC

Commission de la coopération technique

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

Conseil d'administration

1

Approbation des procès-verbaux des 279e session du Conseil d'administration

GB.280/1

2

Date, lieu et ordre du jour de la 91^e session (2003) de la Conférence

GB.280/2

3

Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail:

• Partie I: Introduction par les experts-conseillers sur la Déclaration de l'OIT à la compilation des rapports annuels;

GB.280/3/1

• Partie II: Compilation des rapports annuels par le Bureau international du Travail.

GB.280/3/2

4

Rapport et conclusions de la sixième Réunion régionale européenne (Genève, 12-15 décembre 2000).

GB.280/4

5

Rapport de la 29^e session de la Commission paritaire maritime (Genève, 22-26 janvier 2001).

GB.280/5(Corr.)

6

Faits nouveaux concernant la question de l'exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.280/6
GB.280/6(Add.1)
GB.280/6(Add.2)

7

Examen du rapport du Directeur général sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés à la 89^e session (2001) de la Conférence internationale du Travail.

GB.280/7

8

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies

GB.280/8

9

Rapports du Comité de la liberté syndicale.

GB.280/9

10

Deuxième rapport du Représentant spécial du Directeur général pour la coopération avec la Colombie

GB.280/10(Rev.)

11

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

• Premier rapport: Questions financières

GB.280/11/1

• Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.280/11/2

• Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2002-03

GB.280/11/3

• Rapport des membres gouvernementaux du Comité de répartition des contributions

GB.280/11/4

Arrangements financiers pour la tenue du Forum tripartite pour promouvoir la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.280/11(Add.)

12

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

• Premier rapport : Questions juridiques

GB.280/12/1

• Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.280/12/2

13

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.280/13

14

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.280/14

15

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.280/15

16

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.280/16

17

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.280/17

18

Rapport du Directeur général

GB.280/18

Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Genève, 23 novembre - 8 décembre 2000)

GB.280/18/1(Rev.)

Deuxième rapport supplémentaire: délégations imcomplètes aux réunions tripartites

GB.280/18/2

Troisième rapport supplémentaire: Nomination d'une Directrice exécutive et d'un Directeur régional

GB.280/18/3

Quatrième rapport supplémentaire: Demande d'un Etat non Membre désireux de se faire représenter par une délégation d'observateurs à la 89e session (2001) de la Conférence internationale du Travail

GB.280/18/4

19

Rapports du bureau du Conseil d'administration

GB.280/19

20

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.280/20

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

Programme et budget pour 2000-01:

Position des comptes au 31 décembre 2000

GB.280/PFA/1/1

Recouvrement des contributions depuis le 1^er janvier 2001

GB.280/PFA/1/2

2

Suite donnée au rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 1999

GB.280/PFA/2

3

Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31décembre 2000

GB.280/PFA/3

4

Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 1998-99

GB.280/PFA/4

5

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.280/PFA/5

6

Rapport sur l'exécution du programme en 2000

GB.280/PFA/6

7

Propositions de Programme et de Budget pour 2002 - 2003

GB.280/PFA/7

Structure de la discussion des propositions de programme et de budget pour la période biennale 2002-03

GB.280/PFA/7/D1

Propositions de programme et de budget pour 2002-03: Ajustements présentés par le Directeur général

GB.280/PFA/7/1

8

Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.280/PFA/8

9

Autres questions financières

Comité administratif de coordination des Nations Unies: rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies

GB.280/PFA/9/1

Contrôle interne

GB.280/PFA/9/2

Dispositions financières concernant certaines recommandations de la 29e session de la Commission paritaire maritime

GB.280/PFA/9/3

Représentation du Conseil d'administration à des conférences internationales

GB.280/PFA/9/4

Arrangements financiers pour la tenue du Forum tripartite pour promouvoir la Déclaration de principes tripartite concernant les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.280/PFA/9/5

Questions de personnel

10

Composition et structure du personnel

GB.280/PFA/10

11

Stratégie de l'OIT en matière de ressources humaines: mise à jour

GB.280/PFA/11

12

Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.280/PFA/12

13

Questions relatives aux pension:

GB.280/PFA/13

Premier rapport supplémentaire: Nominations au Comité des pensions du personnel du BIT (Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies)

GB.280/PFA/13/1

14

Autres questions de personnel

Mesures exceptionnelles concernant la résiliation d'engagement par consentement mutuel
(Article 11.16 du Statut du personnel)

GB.280/PFA/14/1

Composition du Tribunal administratif de l'OIT

GB.280/PFA/14/2

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

1

Révision du Règlement pour les Réunions régionales

GB.280/LILS/1(Corr.)

2

Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivie: examen des formulaires de rapport pour le suivi annuel

GB.280/LILS/2(Corr.)

3

Améliorations possibles des activités de l'OIT relatives aux normes

GB.280/LILS/3

4

Autres questions juridiques

Normes internationales du travail et droits de l'homme

5

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.280/LILS/5

6

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.280/LILS/6

7

Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

GB.280/LILS/7

8

Formulaire pour les rapports relatifs à l'application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (no. 95) sur la protection du salaire, 1949, et recommandation (no. 85) sur la protection du salaire, 1949.

GB.280/LILS/8
GB.280/LILS/8(Add.)

9

Choix des conventions et recommandations devant faire l'objet en 2003 de rapports au titre de l'article 19 de la Constitution

GB.280/LILS/9

10

Rapport du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant

GB.280/LILS/10

11

Rapport de la Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, décembre 2000: incidences sur la Convention internationale OIT/UNESCO/OMPI sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome, 1961).

GB.280/LILS/11

12

Autres questions: préparatifs de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée

GB.280/LILS/12

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

1

Suivi des recommandations du groupe de travail:

1. Document général

GB.280/LILS/WP/PRS/1/1

2. Note d'information sur l'état des travaux et les décisions prises en matière de révision de normes

GB.280/LILS/WP/PRS/1/2

3. Résultat des travaux de la Commission paritaire maritime

GB.280/LILS/WP/PRS/1/3

2

Examen différé de conventions:

1. Convention (no. 140) sur le congé-éducation payé, 1974 (brève étude)

GB.280/LILS/WP/PRS/2/1

2. Convention (no. 158) sur le licenciement, 1982 (brève étude)

GB.280/LILS/WP/PRS/2/2(Corr.)

3

Examen différé de la recommandation (no. 148) sur le congé-éducation payé, 1974, et de la recommandation (no. 166) sur le licenciement, 1982.

GB.280/LILS/WP/PRS/3

4

Autres questions

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

Suivi et promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale. Septième enquête sur la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale:

1. Rapport analytique du Groupe de travail sur les rapports soumis par les gouvernements et par les organisations d'employeurs et de travailleurs (partie I)

GB.280/MNE/1/1

2. Résumé des rapports soumis par les gouvernements et par les organisations d'employeurs et de travailleurs (partie II)

GB.280/MNE/1/2

3. Brochure relative à l'organisation d'activités promotionnelles et de recherche, notamment d'un forum tripartite.

GB.280/MNE/1/3

2

Autres questions

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

Vue d'ensemble des travaux du Secteur de l'emploi

GB.280/ESP/1

2

Mise en valeur des ressources humaines

GB.280/ESP/2

3

Préparatifs du Forum mondial de l'emploi

GB.280/ESP/3

4

Rapport sur l'emploi dans le monde, 2001 - principaux constats:

GB.280/ESP/4

- Tendances mondiales de l'emploi;

- Vie au travail et économie de l'information

5

Les implications de l'épidémie de VIH/SIDA pour le marché du travail et l'emploi

GB.280/ESP/5

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

Rapport intérimaire sur l'examen du Programme des activités sectorielles

rapport oral

2

Composition et objet des réunions sectorielles qui se tiendront en 2002

GB.280/STM/2

3

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles :

1. Réunion tripartite sur la voie d'un développement agricole durable grâce à la modernisation de l'agriculture et de l'emploi dans une économie mondialisée (Genève, 18-22 septembre 2000);

GB.280/STM/3/1

HTML

TMAD/2000/13

PDF

2. Réunion tripartite sur les pratiques de travail dans les industries de la chaussure, du cuir, des textiles et de l'habillement (Genève, 16-20 octobre 2000).

GB.280/STM/3/2

HTML

TMLFI/2000/10

PDF

4

Rapport de la septième session du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (CEART): implications pour les activités de suivi de l'OIT.

GB.280/STM/4

5

Rapport de la deuxième session du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation à l'égard des créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de mer (Londres, 30 octobre - 3 novembre 2000).

GB.280/STM/5

Commission de la coopération technique

1

Evaluation thématique: projets de l'OIT concernant la formation pour l'emploi

GB.280/TC/1
GB.280/TC/1/Annexes

2

Rapport des équipes d'examen sur place pour les Amériques et l'Europe

rapport oral

3

Aspects opérationnels du Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.280/TC/3

4

Préparatifs de la troisième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés

GB.280/TC/4

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

Lutte contre la pauvreté et travail décent à l'heure de la mondialisation

GB.280/WP/SDG/1

 2

Activités proposées en vue d'élargir la base de connaissances pour les travaux du groupe de travail

GB.280/WP/SDG/2

3

Autres questions