L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies
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271e session, mars 1998


Documents

GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 271e session 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration   Questions de personnel 

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

MNE

Sous-commission des entreprises multinationales

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

TC

Commission de la coopération technique

Nota: Les références des documents apparaîtront comme des liens hypertexte (soulignées) à mesure que les documents seront disponibles.

 

 GB 

Conseil d'administration

 

Question à
l'ordre du jour

 

 

 

1

Désignation du Directeur général

GB.271/1

 

2

Approbation des procès-verbaux de la 270e session du Conseil d'administration

GB.271/2

 

3

Projet concernant une éventuelle déclaration de principes de l'OIT sur les droits fondamentaux et le mécanisme de suivi approprié, pour examen à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail :

GB.271/3/1

 

4

Date, lieu et ordre du jour de la 88e session (2000) de la Conférence

 

 

 

    Document général

GB.271/4/1

 

 

    Propositions de retrait des conventions nos. 31, 46, 51, 61 et 66

GB.271/4/2

 

5

Consultation préliminaire sur les propositions de programme et de budget pour 2000-2001

GB.271/5

 

6

Rapport et conclusions de la douzième Réunion régionale asienne (Bangkok, 9-11 décembre 1997)

GB.271/6

 

 

    Addendum: Mesures prises en vue du suivi de la douzième Réunion régionale asienne

GB.271/6(Add.1)

 

7

Examen du rapport du Directeur général sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail

GB.271/7

 

8

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies en 1997-98

 

 

 

    Document général

GB.271/8/1

 

 

    Réforme de l'Organisation des Nations Unies: implications pour l'OIT

GB.271/8/2

 

9

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.271/9

 

10

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration :

 

 

 

    Premier rapport: Questions financières et générales

GB.271/10/1 et Corr.

 

 

    Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.271/10/2

 

 

    Rapport des membres gouvernementaux de la Commission du programme, du budget et de l'administration

GB.271/10/3 et Corr.

 

11

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail :

 

 

 

    Premier rapport: Questions juridiques 

GB.271/11/1

 

 

    Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.271/11/2

 

12

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.271/12

 

13

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.271/13

 

14

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.271/14

 

15

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.271/15

 

16

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

 

17

Rapport du Directeur général
Addendum: avis de décès 

GB.271/17
GB.271/17(Add.1) 

 

 

    Premier rapport supplémentaire: Nomination d'un Sous-Directeur général

GB.271/17/1

 

 

    Deuxième rapport supplémentaire: Activités du Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS), 1996-97

GB.271/17/2

 

 

    Troisième rapport supplémentaire: Rapport du Comité d'experts pour l'application des conventions et recommendations

GB.271/17/3

 

 

    Quatrième rapport supplémentaire: Participation des territoires non métropolitains comme observateurs à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail

GB.271/17/4

 

18

Rapports du bureau du Conseil d'administration :


 

 

    Quatrième rapport: Nominations au Comité des pensions du personnel du BIT (Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies)

GB.271/18/4

 

 

    Cinquième rapport: Mise en oeuvre éventuelle de la procédure prévue à l'article 26.4 de la Constitution et formation par le Conseil d'administration d'une commission d'enquête

GB.271/18/5

 

19

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.271/19

 

-

Note d'information: Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail

GB.271/Inf.3

 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

Question à
l'ordre du jour

 

 

 

1

Programme et budget pour 1996-97: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 1997 (y compris les transferts entre les articles du budget)

GB.271/PFA/1

 

2

Programme et budget pour 1998-99: Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 1998

GB.271/PFA/2

 

3

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.271/PFA/3

 

4

Suite donnée au rapport du Vérificateur intérieur des comptes pour l'années qui s'est achevée le 31 décembre 1996

GB.271/PFA/4

 

5

Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année écoulée

GB.271/PFA/5

 

6

Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence

GB.271/PFA/6

 

7

Autres questions financières et questions générales

 

 

    Amendement du Règlement Financier

GB.271/PFA/7/1

 

 

    Dispositions financières concernant l'envoi d'une mission tripartite du Conseil d'administration à la République de Corée dans le cadre de l'examen d'une plainte soumise au Comité de la liberté syndicale

GB.271/PFA/7/2

 

 

    Services d'interpétation pour les réunions des groupes

GB.271/PFA/7/3

 

 

    Rapport du Corps commun d'inspection sur ses activités pendant la période 1 juillet 1996 - 30 juin 1997

GB.271/PFA/7/4

 

 

    Rapport du Corps commun d'inspection sur le "Renforcement de la représentation local du système des Nations Unies"

GB.271/PFA/7/5

 

 

    Propositions du Directeur général concernant des dépenses du Marge de réserve pour le programme

GB.271/PFA/7/6

 

 

    L'OIT et le problème du passage à l'an 2000

GB.271/PFA/7/7

 

 

    Coopération entre l'OIT et la Commission européenne (CE)

GB.271/PFA/7/8

 

 

    Dispositions financières concernant une commission d'enquête sur l'exécution par le gouvernement du Nigéria de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949

GB.271/PFA/7/9

 

 

    Augmentation des ressources pour le Groupe de travail sur l'évaluation de la politique de partenariat actif

GB.271/PFA/7/10

 

 

Questions de personnel

 

 

8

Composition et structure du personnel

GB.271/PFA/8

 

9

Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.271/PFA/9

 

10

Questions relatives aux pensions

GB.271/PFA/10

 

11

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

 

 

 

    Reconnaissance de la juridiction du Tribunal par deux organisations intergouvernementales

GB.271/PFA/11/1

 

 

    Modification de l'article II, paragraphe 5, des Statuts du Tribunal administratif de l'Organisation internationale du Travail (voir GB.271/LILS/1)

GB.271/PFA/11/2

 

 

    Composition du Tribunal

GB.271/PFA/11/3

 

12

Autres questions de personnel:

Consultations sur la gestion et la mise en valeur des ressources humaines: rapport d'activité

 

GB.271/PFA/12

 

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

 Question à
l'ordre du jour

 

 

 

Questions juridiques

 

1

Modification de l'article II, paragraphe 5, des Statuts du Tribunal administratif de l'Organisation internationale du Travail

GB.271/LILS/1

 

2

Evaluation des réformes du fonctionnement de la Conférence internationale du Travail: aspects juridiques

GB.271/LILS/2

 

3

Révision de la procédure d'examen des réclamations soumises en vertu de l'article 24 de la Constitution de l'OIT

GB.271/LILS/3

 

4

Autres questions juridiques: Proposition d'amendement au Règlement du Conseil d'administration concernant la publication de documents avant l'ouverture de ses sessions

GB.271/LILS/4/1

 

 

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

5

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.271/LILS/5

 

6

Politique normative: ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.271/LILS/6

 

7

Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

GB.271/LILS/7

 

8

Rapport de la Réunion de la Commission conjointe d'experts OIT/UNESCO sur l'application de la recommandation concernant la condition des enseignants (CEART -- Paris, 15-18 septembre 1997)

GB.271/LILS/8

 

9

Recommandation de l'UNESCO concernant la condition du personnel enseignant du supérieur, 1997

GB.271/LILS/9

 

10

Formulaires des rapports sur les conventions non ratifiées (article 29 de la Constitution):

  • Convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958
  • Convention (no 100) sur l'égalité de rémunération, 1951

GB.271/LILS/10

 

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes 

 Question à
l'ordre du jour

 

 

 

1

Examen reporté de six conventions

GB.271/LILS/WP/PRS/1

 

2

Mesures de suivi des consultations relatives à 13 conventions

GB.271/LILS/WP/PRS/2

 

3

Examen des besoins de révision des recommandations

-

 

4

Autres questions :
Note d'information

GB.271/LILS/WP/PRS/4/1

 

MNE

Sous-commission des entreprises multinationales

 Question à
l'ordre du jour

 

 

1

Activités promotionnelles, services consultatifs techniques, études achevées et recherches actuellement menées par le Bureau

GB.271/MNE/1

 

2

Demande d'interprétation de la Déclaration de principes tripartite concernant les entreprises multinationales et la politique sociale

-

 

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

 Question à
l'ordre du jour

 

 

1

Le travail dans le monde 1997-98: Relations professionnelles, démocratie et cohésion sociale

GB.271/ESP/1

 

2

Rapport d'activité sur les préparatifs du second Forum de l'entreprise de l'OIT.

GB.271/ESP/2

 

3

Préparatifs de la Consultation internationale de 1999 concernant le suivi du Sommet mondial pour le développement social:

 

 

    a) poursuite des discussions sur les recommandations concernant les domaines clés de l'action future au niveau national recensés dans le Rapport de synthèse du Groupe de travail du CAC sur le plein emploi et les moyens de subsistance durables;
    Les recommandations sont résumées au paragraphe 22 du document
    GB.270/ESP/1/1.

GB.270/ESP/1/1

 

 

    b) rapport d'activité sur la mise en œuvre de l'examen par l'OIT de l'empoi dans différents pays

GB.271/ESP/3/2

 

 

    c) ordre du jour de la Consultation internationale et participation à cette consultation

GB.271/ESP/3/3

 

4

Participation de l'OIT aux principales conférences internationales sur les questions de l'emploi

GB.271/ESP/4

 

 STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes 

 Question à
l'ordre du jour

 

 

1

Activités de suivi concernant les réunions sectorielles tenues en 1996-97

GB.271/STM/1

 

2

Rapport de la Réunion d'experts sur les statistiques du travail (Genève, 14-23 octobre 1997)

GB.271/STM/2

 

3

Suite à donner aux recommandations de la Réunion tripartite sur la main-d'œuvre de l'industrie sidérurgique du XXIe siècle (Genève, 27-31 octobre 1997)

GB.271/STM/3

 

4

Suite à donner aux recommandations de la Réunion tripartite sur la promotion des femmes aux postes de direction (Genève, 15-19 décembre 1997)

GB.271/STM/4

 

5

Rapport de la consultation OIT/OMS sur les directives relatives à la conduite des examens médicaux d'aptitude précédant l'embarquement et des examens médicaux périodiques des gens de mer (Genève, 25-27 novembre 1997)

GB.271/STM/5

 

6

Invitation d'organisations internationales non gouvernementales:

  • Réunion paritaire sur les conditions d'emploi et de travail dans les réformes du secteur de la santé (Genève, 21-25 septembre 1998)
  • Réunion paritaire sur la mise en valeur des ressources humaines dans la fonction publique dans le cadre de l'ajustement structurel et de la transition (Genève, 14-18 décembre 1998)

GB.271/STM/6

 

7

Autres questions

GB.271/STM/7/1

TC

Commission de la coopération technique

 Question à
l'ordre du jour

 

 

1

Rapport du Groupe de travail sur l'évaluation de la politique de partenariat actif

GB.271/TC/1

 

2

Aspects opérationnels du Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.271/TC/2

 

3

Document sur l'évaluation de l'incidence de la coopération technique de l'OIT: projets et programmes sur la création de microentreprises, y compris les coopératives

GB.271/TC/3

 

4

Informations sur l'élaboration de nouveaux programmes mondiaux

GB.271/TC/4

 

5

Etat d'avancement des études par pays

GB.271/TC/5

 

6

Mise en oeuvre de la stratégie de mobilisation des ressources

GB.271/TC/6

 

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la 
libéralisation du commerce international

 

 

Poursuite de la discussion sur le programme de travail et le mandat du groupe de travail

 

 

    L'étiquetage des produits fabriqués par des enfants: étude préliminaire

GB.271/WP/SDL/1/1

 

 

    Activités de recherche sur le thème de la dimension sociale de la mondialisation

GB.271/WP/SDL/1/2


Mise à jour par VC. Approuvée par NdW. Dernière modification: 21 février 2000.