Avril 2018

1. DIALOGUE EN BREF. Transition vers la formalité : Le rôle crucial du dialogue social

   11 avril 2018

   La première édition de la nouvelle série “Dialogue en Bref” examine le rôle déterminant du dialogue social dans la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle. Elle résume les normes internationales du travail pertinentes ainsi que les défis rencontrés dans la pratique. Elle présente ensuite des exemples issus des quatre coins du monde sur la manière dont les gouvernements et les partenaires sociaux utilisent le dialogue social dans la transition vers la formalité, tirant des conclusions sur les politiques adaptées.

Mars 2018

1. Tous les avis comptent: Recommandation (n° 113) sur la consultation aux échelons industriel et national, 1960

   2 mars 2018

Novembre 2017

1. Le dialogue social: nouveaux enjeux, nouveaux défis

   8 novembre 2017

   Les profondes mutations du monde du travail créent des enjeux déterminants pour l’avenir du dialogue social. L’évolution du rôle des acteurs et des institutions du dialogue social face aux ajustements en cours est au centre de ces enjeux. A cela s’ajoutent les tendances à long terme comme la décentralisation de la négociation collective en cours dans beaucoup de pays notamment en Europe, qui s’est accélérée depuis la crise financière de 2008-09, ainsi que le développement de nouvelles formes de dialogue social au niveau supra national. La manière la plus effective pour faire face à ces défis est à travers la revitalisation des institutions de de dialogue social ensemble avec un engagement renouvelé des acteurs triparties en faveur du dialogue social.

2. Vers la ratification universelle de la convention no 144

   6 novembre 2017

   La convention (n° 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, promeut l’application d’un principe essentiel et fondateur de l’Organisation internationale du Travail (OIT), à savoir le dialogue social tripartite lors de l’élaboration et de l’application des normes internationales du travail.

Mai 2017

1. Tripartisme et dialogue social territorial

   22 mai 2017

   L’étude “Tripartisme et Dialogue social territorial” a pour objectif d’étudier les caractéristiques et fonctions du dialogue social territorial comme une de formes de dialogue social tripartite. Les défis qui existent pour cette forme de gouvernance, ainsi que les opportunités qu’elle offre, sont présentées à travers l’étude de cas de quelques régions françaises (ex. Franche-Comté, Rhône-Alpes et Poitou-Charentes). L’analyse de l’expérience d’autres pays de l’OCDE, et en particulier celui de l’Italie, permettent de mettre en perspective comparative le développement du dialogue social territorial en Europe.

Juillet 2015

1. Le rôle des Conseils économiques et sociaux et des institutions similaires dans la promotion des socles de protection sociale pour tous par le dialogue social

   21 juillet 2015

   Rapport pour la conférence OIT-AICESIS 20-21 novembre 2014 Séoul, Corée du Sud

Décembre 2013

1. Le Dialogue Social Tripartite au Niveau National. Guide de l’OIT pour une meilleure gouvernance

   2 décembre 2013

   Ce guide fait partie des efforts du BIT pour répondre aux demandes des États membres pour renforcer les institutions et les mécanismes de dialogue social, conformément aux normes internationales du travail et aux bonnes pratiques comparatives.

Août 2013

1. NOTE D’INFORMATION TECHNIQUE, "L’égalité hommes-femmes dans le dialogue social tripartite en Europe et en Asie Centrale"

   14 août 2013

   This technical brief presents unique data on the participation of men and women in tripartite social dialogue in 50 countries in Europe and Central Asia (ECA region). Despite tangible progress, women remain under-represented in national social dialogue institutions in the ECA region (18 per cent of participants). The target set by the United Nations of at least 30 per cent of women at decision-making level is achieved only in 15 per cent of social dialogue bodies. In 18 per cent of countries women are not represented at all. The best results are in Western Europe (17 per cent), followed by Eastern Europe and Central Asia (14 per cent), and Central and South Eastern Europe (8 per cent). More encouraging figures come from the analysis of the gender composition of tripartite delegations in the International Labour Conference. In 2012, the best result among regions was that of the European delegations (36 per cent), while the whole Conference registered 27 per cent women participants. The European Regional Conference in Oslo in 2013 gathered delegates from 42 countries out of whom 41 per cent were women. The brief concludes with some policy advice for further promoting gender equality in social dialogue institutions at national, regional and international level.

Avril 2013

1. Sytèmes de Résolution des conflits du travail

   23 avril 2013

Novembre 2012

1. Document de travail n° 45: "L’égalité hommes-femmes et le dialogue social au Rwanda"

   27 novembre 2012

   Cette étude portant sur ‘‘le Genre et le Dialogue Social au Rwanda’’ vise à présenter une vue d’ensemble du contexte actuel du dialogue social au Rwanda ainsi que la participation des femmes et des hommes aux institutions de dialogue social. Ce travail, tout en examinant la composition genre des structures bipartites et tripartites formelles du dialogue social au Rwanda, se penche surtout sur l’analyse sexospécifique des accords de négociation collective au niveau des entreprises. Ainsi, trois cas de négociation collective ayant abouti à des accords collectifs satisfaisants et acceptables par les parties ont été choisis, ce qui permet de dégager des leçons et documenter les pratiques en matière d’égalité hommes-femmes au travail par le biais de la négociation collective.

Avril 2012

1. Document de travail n° 35: "Le dialogue social et la réforme des retraites en période de crise et au-delà : Le cas de la France"

   26 avril 2012

   Ce document examine la question du rôle du dialogue social dans le processus de réforme des retraites en France pendant la récente crise économique et financière. Il a été préparé dans le cadre du projet de recherche sur la question du dialogue social et la réforme des pensions mis en oeuvre par le Départements de Sécurité Sociale et celui des Relations Professionnelles et des Relations d’Emploi. Le but de ce projet de recherche, qui a couvert 10 pays ayant engagé une réforme de leur système de pensions dans le contexte de crise économique et financière, était d’évaluer le rôle joué par le dialogue social et le tripartisme dans la conduite de ces réformes et d’en tirer quelques leçons pour les mandants tripartites du BIT pour le futur.

Octobre 2011

1. 

   Les fondamentaux de l’administration du travail

   17 octobre 2011

   Un mécanisme d’administration du travail bien coordonné, professionnel et efficient est essentiel pour une gouvernance efficace du marché du travail. Ce volume original fixe clairement le rôle, les fonctions et l’organisation de l’administration du travail, mettant en lumière la relation entre politique sociale et politique économique ...

Septembre 2011

1. Note d'information de Dialogue n.3- La législation de protection de l'emploi à l'épreuve de la crise économique. Une revue globale de la réglementation des licenciements collectifs pour motifs économiques.

   30 septembre 2011

   Cette note présente les principaux aspects de la réglementation des licenciements collectifs pour motifs économiques dans plus de 125 pays, ainsi que les réformes intervenues pendant la période de 2008-2011. Y sont examinées les dispositions législatives nationales réglementant les sept thématiques de la législation de protection de l’emploi (LPE).

2. Document de travail n° 27: "Relations professionnelles et négociation collective au Cameroun"

   20 septembre 2011

   Il existe peu d’études sur l’évolution des relations professionnelles en Afrique. Afin de combler cette lacune dans la doctrine et d'examiner les pratiques en vigueur dans différents pays africain, le département des Relations Professionnelles et des Relations d’Emploi DIALOGUE) a entrepris d’effectuer un certain nombre d’études de pays avec le soutien du Bureau régional de l’OIT pour l'Afrique. Le Cameroun possédant un riche héritage institutionnel et juridique, son étude n’en est que plus intéressante. Outre l’existence d’un grand nombre de syndicats opérant au niveau sectoriel et au niveau de l'entreprise, et la proéminence d’une organisation d’employeur qui compte plus d'une douzaine d’affiliés, il existe deux ministères gouvernementaux, à savoir le Ministère de l'Emploi et de la Formation Professionnel (MINEFOP) et Ministère Du Travail Et De La Sécurité Sociale (MTSS), qui sont chargés, respectivement, d’élaborer et de mettre oeuvre des politiques nationales pour l'emploi et de gérer les fonds de prévoyance. En effet, en dépit de l’importance du secteur informel, le Cameroun a une longue tradition de relations professionnelles institutionnalisées comme en témoigne son taux de syndicalisation qui est loin de faire partie des plus faibles du continent.

3. Document de travail n° 26: "Relations professionnelles et négociation collective au Sénégal"

   15 septembre 2011

   Il existe peu d’études sur l’évolution des relations professionnelles en Afrique. Afin de combler cette lacune dans la doctrine et d'examiner les pratiques en vigueur dans différents pays africain, le département des Relations Professionnelles et des Relations d’Emploi DIALOGUE) a entrepris d’effectuer un certain nombre d’études de pays avec le soutien du Bureau régional de l’OIT pour l'Afrique. Le Sénégal partage avec de nombreux autres pays africains deux caractéristiques, à savoir, l’existence d’un vaste secteur informel et une économie fortement dépendante de l’agriculture. Cependant, comme l’illustre le fait que les premiers syndicats aient fait leur apparition dans les années 1930 et qu’on en compte aujourd’hui plus d’une centaine, les relations professionnelles institutionnalisées n’ont pas seulement une longue histoire mais sont également proéminentes dans les relations de travail contemporaines. En outre, il existe plusieurs indices qui témoignent des efforts consentis par les syndicats et les organisations patronales afin d’organiser le vaste secteur informel.

Juin 2011

1. Promotion de la négociation collective Convention n° 154

   1 juin 2011

   Cette brochure décrit les principaux éléments de la Convention 154, ainsi que les points à considérer lors de la ratification et l'application de celle-ci.

2. Promotion des consultations tripartites: Ratifier et appliquer la convention n° 144

   1 juin 2011

Mai 2011

1. Résumé exécutif - Le rôle de la négociation collective dans l’économie mondiale: négocier pour la justice sociale [The Role of Collective Bargaining in the Global Economy]

   30 mai 2011

Octobre 2010

1. Document de travail 14: "Relations professionnelles et négociation collective au Maroc"

   1 octobre 2010

Mai 2010

1. Document de travail 12: “Les reponses tripartites a la crise economique dans les principaux pays d'Europe occidentale”

   1 mai 2010