Documents de réunions

Septembre 2021

  1. GB.343/PFA/11

    Questions relatives au Corps commun d’inspection

    16 septembre 2021

    Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2020, de son programme de travail pour 2021, et de cinq rapports publiés en 2020 sur diverses questions intéressant l’ensemble des organisations du système des Nations Unies, à savoir: la fonction d’enquête; les politiques et plateformes d’appui à la formation; le partage des locaux; la gestion du risque institutionnel; et le multilinguisme. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document et sur les recommandations adressées à l’OIT dans les cinq rapports susvisés du CCI, ainsi que sur l’état d’avancement des mesures prises pour donner suite aux recommandations qui ont été présentées au Conseil d’administration au cours des trois dernières années (voir le projet de décision au paragraphe 21).

  2. GB.343/INS/INF/4

    État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

    16 septembre 2021

  3. Report VI

    Compétences et apprentissage tout au long de la vie: repenser ces outils essentiels pour l’avenir du travail. Points proposés pour la discussion

    15 septembre 2021

  4. GB.343/PFA/15/1

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Mesure administrative afin d’améliorer le traitement des affaires

    15 septembre 2021

    Le présent document contient une proposition de mesure administrative qui permettrait d’assurer la disponibilité de l’un des sept juges du Tribunal entre les sessions afin d’accélérer le traitement des affaires et d’améliorer le fonctionnement général du Tribunal (voir le projet de décision au paragraphe 8).

  5. Commission tripartite spéciale

    Rapport final de la quatrième réunion de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006, telle qu'amendée (Partie I)

    15 septembre 2021

    En ligne, 19–23 avril 2021

  6. GB.343/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 343e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2021)

    15 septembre 2021

    Dans la version "Rev.2" du 15 octobre, la question PFA/15/1 a été ajoutée

  7. GB.343/PFA/7

    Dispositions relatives à la nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)

    13 septembre 2021

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver le calendrier et les dates clés proposés pour la sélection et la nomination du Commissaire aux comptes de l’OIT, et à demander au Directeur général de constituer un jury de sélection (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  8. GB.343/PFA/15

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Déclarations de reconnaissance de la compétence du Tribunal par des organisations internationales

    13 septembre 2021

    Le présent document contient une proposition concernant l’approbation de la reconnaissance de la compétence du Tribunal par l’Organisation du Partenariat mondial pour l’eau (GWPO). Le Conseil d’administration est invité à approuver la reconnaissance de la compétence du Tribunal par la GWPO (voir le projet de décision au paragraphe 11).

  9. GB.343/INS/1

    Approbation des procès-verbaux de la 342e session du Conseil d’administration

    6 septembre 2021

Août 2021

  1. GB.342/PV

    Procès-verbal de la 342e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    27 août 2021

  2. Document de réunion

    Réunion technique sur l’avenir du travail dans l’aquaculture et l’économie rurale

    27 août 2021

  3. Document de réunion

    Conclusions - Technical meeting on the future of decent and sustainable work in urban transport services (Geneva (hybrid) 30 August-3 September 2021)

    13 août 2021

  4. Document de réunion

    Projet de points pour discussion - Réunion technique sur l'avenir du travail décent et durable dans les services de transport urbain (Genève (hybride) 30 août-3 septembre 2021)

    13 août 2021

  5. Document de réunion

    Note pour les participants

    13 août 2021

Juillet 2021

  1. Textes adoptés - Abrogations et retraits

    Instruments d’abrogation des conventions nos 8, 9, 16, 53, 73, 74, 91 et 145, et de retrait des conventions nos 7, 34, 54, 57, 72, 76, 93, 109, 179 et 180, et des recommandations nos 27, 31, 49, 107, 137, 139, 153, 154, 174, 186 et 187

    28 juillet 2021

  2. ILC.109/Compte rendu No. 2C

    Troisième rapport de la Commission de proposition: Compte rendu des travaux concernant le projet de résolution pour le rétablissement de la démocratie et le respect des droits fondamentaux au Myanmar

    22 juillet 2021

    Les membres de la commission sont invités à adresser les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans le présent rapport au secrétariat de la commission (CDR@ilo.org) d’ici au 9 août 2021.

  3. Rapport VI

    Compétences et apprentissage tout au long de la vie: repenser ces outils essentiels pour l’avenir du travail

    13 juillet 2021

  4. GB.341/Décisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration du BIT à sa 341e session (mars 2021)

    12 juillet 2021

  5. GB.342/Décisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 342e session

    12 juillet 2021

  6. ILC.109/Compte rendu No. 8C

    Sommet sur le monde du travail

    12 juillet 2021