Documents de réunions

Octobre 2021

  1. GB.343/INS/3/1

    Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Suivi de la Résolution concernant la discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale)

    8 octobre 2021

    Le présent document contient une proposition de plan d’action sur la protection sociale pour la période 2021-2026 visant à donner suite aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2021. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur le plan d’action proposé (voir le projet de décision au paragraphe 28).

  2. GB.343/INS/13

    Rapport du Directeur général

    8 octobre 2021

    Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du travail et de l’administration interne, comme il est indiqué dans la table des matières (voir le projet de décision au paragraphe 11).

  3. GB.343/PFA/8

    Comité consultatif de contrôle indépendant: nominations

    8 octobre 2021

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver la nomination de deux membres du Comité consultatif de contrôle indépendant ainsi que le renouvellement du mandat de trois autres de ses membres (voir le projet de décision au paragraphe 13).

  4. GB.343/INS/3/2

    Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Suivi de la Résolution concernant un appel mondial à l’action en vue d’une reprise centrée sur l’humain qui soit inclusive, durable et résiliente pour sortir de la crise du COVID-19

    8 octobre 2021

    Aux termes de l’appel mondial à l’action en vue d’une reprise centrée sur l’humain qui soit inclusive, durable et résiliente pour sortir de la crise du COVID 19, adopté par la Conférence internationale du Travail dans le cadre de la première partie de sa 109e session (juin 2021), «l’OIT [...] doit jouer un rôle moteur auprès de ses mandants et au sein du système international dans la promotion d’une reprise centrée sur l’humain qui soit inclusive, durable et résiliente pour sortir de la crise du COVID 19. Grâce à une mise en œuvre ciblée et accélérée de sa Déclaration du centenaire, elle renforcera l’appui qu’elle apporte aux États Membres dans leurs efforts de relance et mobilisera le soutien d’autres organisations multilatérales et institutions internationales, tout en contribuant activement aux mesures prises au niveau du système des Nations Unies pour accélérer l’exécution du Programme 2030.» Le présent document décrit, pour examen par le Conseil d’administration, les mesures de suivi que le Bureau pourrait prendre pour soutenir efficacement les stratégies nationales de relance des mandants et pour renforcer le soutien international et la cohérence des politiques au profit d’une reprise centrée sur l’humain qui permettra de surmonter la pandémie de COVID 19 (voir le projet de décision au paragraphe 40).

  5. GB.343/INS/13/2

    Documents soumis pour information uniquement

    8 octobre 2021

  6. GB.343/LILS/5

    Accords conclus avec d’autres organisations internationales. Projet d’accord entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation de l’aviation civile internationale, et projet d’accord entre l’Organisation internationale du Travail et l’Union africaine

    8 octobre 2021

    Le présent document a pour objet de soumettre au Conseil d’administration pour approbation le texte de deux projets d’accord, l’un entre l’Organisation internationale du Travail (OIT) et l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et l’autre, entre l’OIT et l’Union africaine (UA) (voir le projet de décision au paragraphe 11).

  7. GB.343/PFA/2

    Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2022-23: Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR)

    8 octobre 2021

    Le présent document contient une proposition concernant le programme et budget du CINTERFOR pour 2022-23. Le Conseil d’administration est invité à approuver les prévisions de recettes et de dépenses du compte extrabudgétaire du CINTERFOR pour 2022-23, telles qu’elles sont présentées à l’annexe I (voir le projet de décision au paragraphe 31).

  8. GB.343/LILS/4

    Rapport de la quatrième réunion de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, soumis par la présidente de la commission (partie I, 19-23 avril 2021)

    7 octobre 2021

    Comme l’exige le règlement de la Commission tripartite spéciale, la présidente de la quatrième réunion de cette commission (dont la première partie s’est tenue du 19 au 23 avril 2021) présente son rapport sur l’application de la convention. Le Conseil d’administration est invité à prendre note de ce rapport, à nommer le président de la commission pour une période de trois ans, à approuver la constitution d’un groupe de travail tripartite mixte OIT/OMI chargé d’identifier et de traiter les questions concernant les gens de mer et l’élément humain, et à se prononcer sur les recommandations formulées quant à 39 instruments relatifs au travail maritime, notamment sur leur classification voire leur éventuel retrait ou abrogation, et sur les mesures de suivi concrètes à prendre (voir le projet de décision au paragraphe 15).

  9. GB.343/LILS/2

    Choix des conventions et recommandations pouvant faire l’objet de rapports en 2023 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de la Constitution de l’OIT

    7 octobre 2021

    Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR) devra préparer en 2023 pour examen à la session de la Conférence internationale du Travail de 2024 (voir le projet de décision au paragraphe 27).

  10. GB.343/PFA/9

    Rapport d’évaluation annuel (2020-21)

    7 octobre 2021

    Le présent document soumis à l’examen du Conseil d’administration est un rapport d’activité sur le travail accompli par le Bureau de l’évaluation du BIT au cours de la période 2020-21, analysé au regard des indicateurs et des cibles définis dans la Stratégie de l’OIT en matière d’évaluation axée sur les résultats pour 2018-2021. Il rend également compte de l’efficacité globale de l’OIT et présente des conclusions sur les enseignements tirés de la réponse de l’OIT à la crise du COVID-19 et de la contribution de l’Organisation à la réalisation des objectifs de développement durable. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations énoncées dans le présent rapport (voir le projet de décision au paragraphe 95).

  11. GB.343/PFA/1

    État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    6 octobre 2021

    Le présent document fait le point sur le projet de rénovation du bâtiment du siège et sur le projet relatif à son périmètre de sécurité. Le Conseil d’administration est invité à approuver le budget définitif de la phase 2 du projet de rénovation du bâtiment du siège (voir le projet de décision au paragraphe 14).

  12. Document de réunion

    L’avenir du travail dans le secteur automobile. Note sur les travaux

    5 octobre 2021

    Réunion technique sur l’avenir du travail dans le secteur automobile (Genève, 15-19 février 2021)

  13. GB.343/PFA/INF/1

    Contributions volontaires et dons

    5 octobre 2021

    On trouvera dans le présent document une liste détaillée des dons en faveur de programmes d’activités du BIT qui ont été acceptés depuis septembre 2019, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le développement.

  14. GB.343/PFA/14

    Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025: Diversité, responsabilisation et respect

    4 octobre 2021

    Le présent document expose la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025, qui tient compte des orientations formulées par le Conseil d’administration à sa 341e session (mars 2021) sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2018-2021. La Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025 vise à garantir que le personnel dispose du niveau le plus élevé de compétence, de rendement et d’intégrité, en prenant dûment en considération le plan d’action visant à améliorer la diversité au sein du personnel du BIT (GB.337/PFA/11), y compris en termes de répartition hommes-femmes et de répartition géographique, en veillant aussi à remédier à la sous-représentation, et en termes d’expérience utile pour les trois groupes de mandants et d’opportunités offertes aux jeunes et aux jeunes professionnels. Le Conseil d’administration est invité à formuler des observations à cet égard et à approuver la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025 (voir le projet de décision au paragraphe 49).

  15. GB.343/PFA/6(Rev.1)

    Autres questions financières: Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail

    4 octobre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 4 octobre, l'annexe a été modifié.

  16. GB.343/INS/INF/3

    Mesures définies par le Bureau pour accélérer les progrès au regard des indicateurs spécifiques du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes (2018-2021)

    1 octobre 2021

    Le présent document décrit les mesures et initiatives concrètes définies à l’issue de la 340e session du Conseil d’administration (novembre 2020) afin d’accélérer les activités menées pour améliorer les résultats concernant certains indicateurs du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021 – notamment l’engagement de la direction et la composition du personnel – compte tenu des cibles qui n’ont pas été atteintes durant la phase 2018 19, phase dudit Plan d’action.

  17. GB.343/INS/4

    Rapport intérimaire du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT, conformément à l’esprit de la Déclaration du centenaire: Rapport des coprésidents

    1 octobre 2021

    Le présent document contient un rapport intérimaire sur les travaux du groupe de travail tripartite, établi conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration à sa 341e session (mars 2021) (voir le projet de décision au paragraphe 9).

Septembre 2021

  1. GB.343/PFA/4

    Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information 2022-2025

    29 septembre 2021

    Le présent document expose la stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour 2022 2025 (voir le projet de décision au paragraphe 61).

  2. GB.343/INS/13/1

    Premier rapport supplémentaire: suivi des décisions du Conseil d’administration

    28 septembre 2021

    Le présent document fournit un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  3. GB.343/PFA/3

    Programme et budget pour 2020-21: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

    28 septembre 2021

    Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2020-21 au 31 août 2021 et sur l’état des contributions des États Membres à la même date. Conformément à la pratique établie, il est également proposé dans le présent document que le Conseil d’administration autorise sa Présidente à approuver, si cela est nécessaire, des virements entre postes budgétaires afin de clore l’exercice avant la prochaine session du Conseil d’administration (voir le projet de décision au paragraphe 11).