Documents de réunions

Février 2021

  1. GB.341/POL/4

    Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement (2020-2025): plan de mise en œuvre

    16 février 2021

    Le présent document contient le plan de mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement (2020-2025). Il fait suite à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 340e session (octobre-novembre 2020) de demander au Bureau de lui présenter un plan de mise en œuvre, pour discussion et adoption à sa 341e session (mars 2021), ainsi qu’un rapport d’examen à mi-parcours de la stratégie et du plan de mise en œuvre en 2023.

  2. GB.341/PFA/2

    Les effets du COVID-19 sur l’exécution du programme et budget pour 2020-21

    16 février 2021

    Le présent document fait suite à la demande du Conseil d’administration de lui fournir de plus amples informations concernant les effets du COVID-19 sur l’exécution du programme et budget pour 2020-21. Il contient des informations financières et programmatiques pour la première année de la période biennale concernant l’exécution du programme, les économies réalisées et la réorientation des ressources en faveur des mesures prises pour faire face à la pandémie de COVID-19 (voir le projet de décision au paragraphe 25).

  3. GB.341/INS/15

    Calendrier des mesures à prendre concernant l’élection du Directeur général

    16 février 2021

  4. GB.341/PFA/INF/6

    Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

    16 février 2021

    Le présent document fournit des informations sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2020 ainsi que sur les décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies concernant ce rapport.

  5. GB.341/PFA/INF/3

    Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019

    16 février 2021

    Le présent document contient des informations sur les mesures prises par le Bureau pour donner suite aux recommandations du Chef auditeur interne pour l’année 2019.

  6. GB.341/INS/INF/3

    Addendum au Rapport de 2020 de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (Genève, 25 novembre-12 décembre 2020)

    16 février 2021

  7. Rapport III/Addendum (partie A)

    Rapport sur l'application des normes internationales du travail, 2021

    15 février 2021

    Addendum au Rapport de 2020 de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR).

  8. GB.341/PFA/7

    Barème des contributions au budget pour 2022

    12 février 2021

  9. GB.341/INS/9

    Rapport du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT, conformément à l’esprit de la Déclaration du centenaire

    12 février 2021

    Ce document présente les résultats des deux réunions du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT (groupe de travail tripartite), qui se sont tenues en décembre 2020 et janvier 2021. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport du groupe de travail tripartite, à prolonger la durée de son mandat pour une période de douze mois et à transmettre un projet de résolution sur le principe d’égalité entre les États Membres de l’OIT et la représentation équitable de toutes les régions dans la gouvernance tripartite de l’OIT à la 109e session (juin 2021) de la Conférence en vue de son éventuelle adoption (voir le projet de décision au paragraphe 8).

  10. GB.341/PFA/16

    Point de situation sur la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2018-2021)

    10 février 2021

    À sa 331e session (octobre-novembre 2017), le Conseil d’administration a approuvé la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2018-2021). Conformément au Plan stratégique de l’OIT pour 2018-2021, cette stratégie vise à renforcer et à développer une fonction Ressources humaines efficiente, efficace et fondée sur les résultats à l’appui d’une OIT souple et réactive. Le présent document fait le point sur la mise en œuvre de la stratégie en matière de ressources humaines en vue d’obtenir à cet égard des orientations du Conseil d’administration (voir le projet de décision qui figure au paragraphe 42).

  11. GB.341/PFA/5

    Programme et budget pour 2018-19: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2019

    10 février 2021

    Le présent document contient des informations sur la situation des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2018-19 au 31 décembre 2019. Il contient également une proposition de dérogation au Règlement financier en vue d’autoriser le Bureau à conserver une somme de 7 000 000 de francs suisses prélevée sur la prime nette pour 2018-19 afin d’augmenter le niveau du Fonds de roulement (voir le projet de décision au paragraphe 20).

  12. GB.341/POL/1

    Suite donnée à la Stratégie de l’OIT concernant les droits des peuples autochtones dans le cadre du développement inclusif et durable, y compris la mise en œuvre du plan stratégique en vue de mener des activités concernant la convention (no 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989, en collaboration avec les entités du système des Nations Unies et les organisations régionales concernées

    9 février 2021

    Le présent document a pour objet de faire le point sur les mesures prises par l’OIT en la matière, d’étudier les incidences de la crise du COVID-19 au regard de la stratégie et de recenser les possibilités de tirer parti de celle-ci dans le contexte de la réponse à la crise et de la relance, ainsi que d’esquisser les perspectives et actions possibles pour examen et formulation d’orientations de la part du Conseil d’administration (voir le projet de décision au paragraphe 36).

  13. GB.341/INS/5

    Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    9 février 2021

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées dans le cadre de l’examen annuel pour la période allant de janvier à décembre 2019 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin d’aider les États Membres à respecter, à promouvoir et à mettre en œuvre les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 143). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/INS/6 qui prend en compte les informations reçues au 31 janvier 2021.

  14. GB.341/INS/6

    Suite à donner à la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail: Propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

    8 février 2021

    Le présent document traite des questions de fond qui doivent permettre au Conseil d’administration de poursuivre l’examen des propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT conformément au plan de travail qu’il a approuvé à sa 337e session (octobre-novembre 2019). Le présent document est une version révisée du document GB.340/INS/4, mis à jour pour tenir compte de l’évolution de la situation depuis mars 2020 (voir le projet de décision au paragraphe 45).

  15. GB.341/INS/INF/1

    Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail

    5 février 2021

    Le présent document rend compte du résultat des consultations tripartites informelles qui se sont tenues en janvier 2020 et dans le cadre desquelles a eu lieu un échange de vues tripartite sur les propositions concernant les nouvelles dispositions à envisager pour assurer la sécurité juridique. Cet échange s’appuyait sur un document du Bureau traitant des éléments et des conditions nécessaires à la mise en place d’un organe indépendant en vertu du paragraphe 2 de l’article 37 et de toute autre option fondée sur un consensus, ainsi que de la procédure prévue au paragraphe 1 de l’article 37. Le présent document contient un complément d’information sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de certaines propositions du plan de travail visant à renforcer le système de contrôle.

  16. GB.341/POL/2

    Le travail décent et la productivité

    5 février 2021

    Le présent document vise à favoriser l’analyse des principaux éléments moteurs de la croissance de la productivité et des implications de celle-ci en ce qui concerne le travail décent, la création d’emplois et le développement d’entreprises durables. Le Conseil d’administration est invité à formuler des orientations sur le travail décent et la productivité en vue de la mise en œuvre du programme de l’OIT et du suivi de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail (voir le projet de décision au paragraphe 60).

  17. GB.341/INS/INF/4

    Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    5 février 2021

    Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT.

  18. GB.341/PFA/13

    Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

    4 février 2021

    La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT (ou aux conjoints survivants) bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies. L’aide est fournie sur la base des besoins financiers, selon des critères précis qui sont énoncés dans le mandat de la Caisse de versements spéciaux approuvé par le Conseil d’administration. Le dernier rapport annuel du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux a été examiné par le Conseil d’administration à sa 335e session (mars 2019). L’examen du rapport annuel soumis au Conseil d’administration à sa 338e session (mars 2020) a été différé en raison de l’annulation de cette session. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport annuel du Conseil de gestion, qui contient des informations sur les versements autorisés pour 2019 et 2020, et à adopter les amendements que celui ci propose d’apporter à son mandat. Les amendements proposés répondent à un souci de clarté et d’efficacité administrative. Ils n’entraînent aucun coût supplémentaire (voir le projet de décision au paragraphe 4).

  19. GB.341/PFA/INF/8

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: rapport du Secrétaire général de l’ONU sur les questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies

    3 février 2021

    Le présent document contient des informations sur le rapport du Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies sur les questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies.

  20. GB.341/PFA/1

    Propositions de programme et de budget pour 2022-23 présentées par le Directeur général

    1 février 2021

    Le Conseil d'administration est invité à soumettre à la 109e session de la Conférence internationale du Travail (2021) un projet de résolution concernant l’adoption du programme et budget du 78e exercice (2022-23) et la répartition des dépenses entre les États Membres pour 2022-23 (voir le projet de décision au paragraphe 248).