Documents de réunions

Juillet 2022

  1. GB.344/PV

    Procès-verbaux de la 344e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    26 juillet 2022

  2. GB.345/Décisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 345e session (juin 2022)

    26 juillet 2022

  3. GB.344/Décisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 344e session (mars 2022)

    26 juillet 2022

  4. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2021)
    (Mis à jour: 26/7/2022)

    26 juillet 2022

  5. GB.345/PV/Projet

    Projet de procès-verbaux de la 345e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    15 juillet 2022

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d'administration peuvent apporter des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 29 juillet via l'adresse rodis@ilo.org.

  6. ILC.110/Compte rendu no 1E

    Rapports de la Commission des affaires générales

    8 juillet 2022

Juin 2022

  1. ILC.110/Compte rendu no 5C

    Séance plénière: Résultats des travaux de la Commission normative: Apprentissages

    30 juin 2022

  2. ILC.110/Compte rendu no 2C

    Séance plénière: Rapports sur les pouvoirs

    30 juin 2022

  3. ILC.110/D.3(Rev.1)

    Bureaux de la Conférence, des commissions et des groupes à la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    29 juin 2022

  4. ILC.110/Compte rendu no 5B(Rev.1)

    Rapport de la Commission normative: Apprentissages

    24 juin 2022

  5. ILC.110/Compte rendu no 7B(Rev.1)

    Compte rendu des travaux de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décent et l’économie sociale et solidaire

    22 juin 2022

  6. ILC.110/Compte rendu no 1D

    Troisième rapport de la Commission des affaires générales: Compte rendu des travaux concernant le projet de résolution visant à amender la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 1998

    17 juin 2022

  7. ILC.110/Compte rendu no 1B

    Séance plénière: Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte

    17 juin 2022

    Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte, et annonce du résultat du vote par appel nominal sur l’adoption des amendements au code de la convention du travail maritime, telle qu’amendée (MLC, 2006)

  8. ILC.110/Compte rendu no 3B

    Séance plénière: Rapport de la Commission des finances: Présentation et approbation

    16 juin 2022

  9. ILC.110/Compte rendu no 8A

    Ouverture de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    15 juin 2022

  10. GB.345/INS/5/5

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal des Conventions no 81, 129, 155

    13 juin 2022

  11. GB.345/INS/5/4

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Brésil de la convention (no 154) sur la négociation collective, 1981

    13 juin 2022

  12. GB.345/INS/4

    399e Rapport du Comité de la liberté syndicale

    13 juin 2022

  13. GB.345/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 345e session du Conseil d'administration du BIT (13 juin 2022)

    11 juin 2022

  14. GB.345/INS/3

    Suivi des discussions de la Commission de l’application des normes

    11 juin 2022