Documents de réunions

Novembre 2020

  1. GB.340/INS/18/5

    Inclusion des Philippines dans la liste devant être établie en vertu de l’article 5, paragraphe 6, de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu’amendée

    17 novembre 2020

    Le Groupe d’examen tripartite constitué en application des dispositions adoptées en vertu de l’article 5, paragraphe 6, de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu’amendée, a recommandé qu’il soit considéré que les Philippines satisfont pleinement aux prescriptions minimales concernant les procédés et procédures relatifs à la délivrance des pièces d’identité des gens de mer. Le Conseil d’administration est invité à adopter la recommandation du groupe d’examen

  2. GB.340/INS/10/décision

    Décision concernant le rapport intérimaire sur les mesures prises au titre du suivi de la décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 334e session en vue d’appuyer l’accord national tripartite de novembre 2017 visant à mettre en œuvre la feuille de route au Guatemala

    14 novembre 2020

  3. GB.340/TOB (14/11/2020)

    Programme et plan des travaux de la 340ᵉ session du Conseil d'administration du BIT

    14 novembre 2020

    Final (14 novembre 2020)

  4. GB.340/INS/12/decision

    Décision relative au rapport de situation sur le suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

    13 novembre 2020

  5. GB.340/HL/2/decision

    Décision concernant le COVID-19 et le monde du travail

    13 novembre 2020

  6. GB.337/PV

    Procès-verbaux de la 337e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    11 novembre 2020

  7. GB.340/INS/16(Add.1)

    Présentation du rapport annuel du Comité de la liberté syndicale pour la période 2019

    11 novembre 2020

  8. GB.340/POL/4(Rev.1)/décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant les réunions sectorielles ayant eu lieu en 2020 et propositions concernant les activités sectorielles en 2021

    11 novembre 2020

  9. GB.340/POL/5/décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant le programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

    11 novembre 2020

  10. GB.340/POL/7(Rev.1)/décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant le point sur la préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants

    11 novembre 2020

  11. GB.340/PFA/1 (Rev.1)

    Plan stratégique de l’OIT pour 2022-2025

    10 novembre 2020

    Le plan stratégique est un document prospectif de haut niveau qui présente une vision stratégique de l’OIT pour la période 2022-2025 et qui définit les mesures concrètes et organisationnelles qu’il faudra prendre pour traduire cette vision dans les faits. Le Conseil d’administration est invité à formuler des observations à cet égard et à approuver le Plan stratégique de l’OIT pour 2022-2025 (voir projet de décision au paragraphe 52). La version "Rev.1" du 10 novembre inclut une nouvelle section intitulée "Vision stratégique: OIT 2025" et le projet de décision a été corrigé.

  12. GB.340/INS/17

    Rapport de la 83e session du Conseil du Centre international de formation de l’OIT (Centre de Turin) (27 octobre 2020)

    9 novembre 2020

  13. GB.340/INS/1 (Rev.1)

    Dispositions spéciales pour la 340e session du Conseil d’administration du BIT (octobre-novembre 2020)

    4 novembre 2020

    La présente version révisée a été établie après que le Conseil d’administration lui en a fait la demande à sa première séance (lundi 2 novembre 2020), afin de rendre compte du fait que la session se tiendrait intégralement sous une forme virtuelle.

  14. GB.340/INS/21

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    2 novembre 2020

    Le Conseil d'administration est invité à prendre une décision concernant le programme de réunions officielles (voir le projet de décision au paragraphe 8).

  15. GB.340/INS/15(Rev.1)

    Plainte relative au non-respect par le Chili de la convention (no 87), de la convention (no 98), de la convention (no 103), de la convention (no 135) et de la convention (no 151)

    2 novembre 2020

    Le Bureau transmet au Conseil d’administration les informations fournies par le gouvernement du Chili, reproduites dans les annexes du présent document. C’est au Conseil d’administration qu’il appartient de prendre les décisions nécessaires quant à la suite à donner à la plainte qui a été déposée. Dans la version "Rev.1" du 02 novembre 2020, le projet de décision a été modifié.

  16. GB.340/INS/14(Rev.1)

    Plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

    2 novembre 2020

    Dans la version "Rev.1" du 02 novembre 2020, le projet de décision a été modifié.

  17. GB.340/POL/4(Rev.1)

    Réunions sectorielles tenues en 2020 et propositions concernant les activités sectorielles en 2021

    2 novembre 2020

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport de la seule réunion tenue au cours du premier semestre de 2020, à autoriser son suivi (voir le projet de décision au paragraphe 18) et à choisir le thème d’une réunion supplémentaire qui pourrait être inscrite au programme de réunions sectorielles pour 2020-21. Le Conseil d’administration est également invité à prendre note du soutien que le Bureau a apporté aux mandants tripartites pour les aider à faire face aux incidences de la pandémie de COVID-19. Dans la version "Rev.1" du 02 novembre 2020, le projet de décision a été modifié.

  18. GB.340/POL/7(Rev.1)

    Point sur la préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants

    2 novembre 2020

    Le présent document fait le point sur la préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants, en tenant compte à la fois de la pandémie de COVID-19 et de la confirmation que la République d’Afrique du Sud sera le pays hôte de cette conférence, notamment en ce qui concerne la mobilisation des ressources nécessaires. Le Conseil d’administration est invité à prendre note des activités proposées et à formuler des orientations à cet égard (voir le projet de décision au paragraphe 14). Dans la version "Rev.1" du 02 novembre 2020, le projet de décision a été modifié.

Octobre 2020

  1. GB.340/INS/INF/1

    Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    30 octobre 2020

  2. Comptes rendus (Rev.5 - 30/10/2020)

    Comptes rendus des réunions du Groupe de sélection tenues en préparation des décisions prises par correspondance par le Conseil d’administration entre mars et octobre 2020

    30 octobre 2020

    Dans la version "Rev.5" du 30 octobre 2020, les sections suivantes ont été ajoutées: Conclusion de la discussion concernant l’ordre du jour de la 109e session de la Conférence internationale du Travail (2021) (réunions du 3 septembre et du 9 octobre 2020) et décision par correspondence