Documents de réunions

Novembre 2021

  1. Document de réunion

    Projet de points de discussion - Réunion technique sur l’avenir du travail dans l’aquaculture et l’économie rurale

    30 novembre 2021

  2. Document de réunion

    Analyse des lacunes concernant les mesures normatives et non normatives de l’OIT destinées à garantir des conditions de travail décentes dans les chaînes d’approvisionnement

    30 novembre 2021

    Conformément à la demande de la 341e session du Conseil d'administration de l'OIT, ce rapport constitue la base d'un examen par un groupe de travail tripartite qui poursuivra l'élaboration des éléments constitutifs d'une stratégie globale pour la réalisation du travail décent dans les chaînes d'approvisionnement.

  3. GB.343/LILS/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    29 novembre 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 7 janvier 2022 à l’adresse rodis@ilo.org.

  4. Rapport VII(1)

    Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations

    29 novembre 2021

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel les gouvernements doivent répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives, conformément à l’article 52, paragraphe 1, du Règlement de la Conférence internationale du Travail. Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 30 novembre 2022.

  5. Document de réunion

    Ordre du jour de la 111e session de la Conférence internationales du Travail

    25 novembre 2021

  6. GB.343/POL/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    25 novembre 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 7 janvier 2022 à l’adresse rodis@ilo.org.

  7. GB.343/PFA/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    25 novembre 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 7 janvier 2022 à l’adresse rodis@ilo.org.

  8. 6 décembre 2021

    Bulletin quotidien de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    24 novembre 2021

    06/12/2021

  9. Document de réunion

    Projet de programme de travail - Réunion technique sur l’avenir du travail dans l’aquaculture et l’économie rurale

    23 novembre 2021

  10. Document de réunion

    Note pour les participants - Réunion technique sur l’avenir du travail dans l'aquaculture et l'économie rurale

    23 novembre 2021

  11. GB.343/Decisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 343e session (novembre 2021)

    19 novembre 2021

  12. ILC.109/Programme de travail provisoire (Rev.4)

    Programme de travail provisoire de la 109e session de la Conférence internationale du Travail (2021)

    19 novembre 2021

    (Mis à jour le 19 novembre 2021)

  13. ILC.109/D.3 (Rev.2)

    Bureaux de la Conférence, des commissions, des groupes de travail et des groupes à la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    15 novembre 2021

  14. Document de réunion

    Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    15 novembre 2021

  15. GB.343/INS/10(Rev.2)

    Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre dans les délais impartis de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative à l’allégation de non-respect par le Bangladesh de la convention no 81, la convention no 87 et la convention no 98

    12 novembre 2021

    Dans la version "Rev.2" du 12 novembre, le texte de l'ennoncé 3.1.9. a été corrigé

  16. GB.342/INS/INF/2(Rev.1)

    Feuille de route des mesures à prendre en vue de traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

    12 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 12 novembre, le texte de l'ennoncé 3.1.9. a été corrigé

  17. GB.343/INS/14/1 (Rev.1)

    Rapports du bureau du Conseil d’administration - Premier rapport: Finalisation des modalités applicables aux échanges en séance publique avec les candidats au poste de Directeur général et préparation des audiences et de l’élection devant se tenir pendant la 344e session (mars 2022)

    10 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 10 novembre un nouveau paragraphe 5 a été inséré dans l'annexe.

  18. GB.343/INS/12 (Rev.1)

    Rapports du Conseil du Centre international de formation de l’OIT

    5 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 5 novembre, le rapport de la 85e session (25 octobre 2021) a été inséré dans le document.

  19. GB.343/INS/9(Rev.1)

    Examen de l’ensemble des mesures qui pourraient être prises, notamment celles prévues dans la Constitution de l’OIT, en vue de s’assurer que la République bolivarienne du Venezuela applique les recommandations de la commission d’enquête dans les délais impartis

    3 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 03 novembre, le projet de décision a été ajouté.

  20. GB.343/INS/2 (Rev.1)

    Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

    1 novembre 2021

    Entreprendre l’examen des propositions concernant l’ordre du jour de la session de 2023 de la Conférence et des sessions ultérieures, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 45). Dans la version "Rev.1" du 1 novembre de petites erreurs ont été corrigées aux paragraphes 25 et 45(d), ainsi qu'à la note en bas de page 39.