Documents de réunions

Mars 2024

  1. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2023)
    (Mis à jour: 15/3/2024)

    15 mars 2024

  2. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2022)
    (Mis à jour: 15/3/2024)

    15 mars 2024

  3. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2021)
    (Mis à jour: 15/3/2024)

    15 mars 2024

  4. GB.350/INS/19

    Rapport oral du Président sur les travaux de la Section de haut niveau

    14 mars 2024

  5. GB.350/INS/9/Décision

    Décision concernant l’examen du fonctionnement du Conseil d’administration, recensement des éventuels domaines appelant des améliorations, et modalités et calendrier des mesures de suivi axées sur les résultats

    14 mars 2024

  6. GB.350/INS/6(Add.1)

    Suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun - Addendum: Feuille de route proposée telle que modifiée

    14 mars 2024

    Le présent document contient la feuille de route proposée telle que modifiée à la lumière de la discussion du Conseil d'administration.

  7. GB.350/INS/17/5/Décision

    Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Équateur de la convention (nº 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989

    14 mars 2024

  8. GB.350/INS/17/3/Décision

    Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (n° 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

    14 mars 2024

  9. GB.350/INS/17/2/Décision

    Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

    14 mars 2024

  10. GB.350/PFA/4/Décision

    Décision concernant le barème des contributions au budget pour 2025

    14 mars 2024

  11. GB.350/PFA/3/Décision

    Décision concernant le programme et budget pour 2022-23: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2023

    14 mars 2024

  12. GB.350/INS/20/Décision

    Décision concernant la composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    14 mars 2024

  13. GB.350/INS/6/Décision

    Décision concernant la suite donnée à la décision d’établir un rapport sur les modalités applicables au Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun

    14 mars 2024

  14. GB.350/LILS/2/Décision

    Décision concernant le formulaire proposé pour les rapports à soumettre au titre du paragraphe 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT concernant la recommandation (no 205) sur l’emploi et le travail décent pour la paix et la résilience, 2017

    14 mars 2024

  15. GB.350/INS/17/4/Décision

    Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Pologne de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (n° 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, et de la convention (nº 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971

    14 mars 2024

  16. GB.350/INS/18/Décisions

    Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    14 mars 2024

  17. GB.350/INS/18/1/Décision

    Décision concernant la clôture de la procédure relative à la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (n° 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006, à la suite de l’aboutissement favorable d’une procédure de conciliation

    14 mars 2024

  18. GB.350/INS/16/Décisions

    Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale

    14 mars 2024

  19. GB.350/INS/17/Décisions

    Décisions concernant le rapport périodique du Directeur général

    14 mars 2024

  20. GB.350/PFA/2/Décision

    Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    14 mars 2024