Documents de réunions

Janvier 2021

  1. GB.341/INS/2

    Approbation des procès-verbaux de la 340e session du Conseil d’administration

    22 janvier 2021

  2. GB.340/INS/PV

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    21 janvier 2021

  3. GB.340/PFA/PV

    Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    19 janvier 2021

  4. GB.340/POL/PV

    Procès-verbaux de la section de l’élaboration des politiques

    15 janvier 2021

  5. GB.340/HL/PV

    Procès-verbal de la section de haut niveau

    15 janvier 2021

  6. GB.340/Décisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 340e session (octobre-novembre 2020)

    12 janvier 2021

  7. GB.341/LILS/5

    Deuxième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

    12 janvier 2021

    Conformément à la décision prise en mars 2017 de procéder à une deuxième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite du MEN) au plus tard en mars 2020, et en application du paragraphe 26 du mandat du groupe de travail, le Conseil d’administration est invité à prendre note, dans le cadre de cette deuxième évaluation, du rapport élaboré par le bureau du groupe de travail (voir le projet de décision au paragraphe 3). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est le même que le document GB.338/LILS/3.

  8. GB.341/PFA/6

    Programme et budget pour 2018-19: Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019

    11 janvier 2021

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport du Commissaire aux comptes et transmettre à la Conférence internationale du Travail, pour examen et adoption à sa 109e session, les états financiers consolidés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019.

  9. Report VII B(2)

    Retrait d’une convention internationale du travail

    6 janvier 2021

    En raison de la pandémie de COVID-19, le Conseil d’administration a décidé de reporter la 109e session de juin 2020 à juin 2021. Il a en outre décidé que l’examen du retrait de la convention (nº 34) sur les bureaux de placement payants, 1933, serait maintenu en juin 2021, tel qu’initialement prévu.

Décembre 2020

  1. Document de réunion

    Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    16 décembre 2020

  2. GB.340/POL/6/decision

    Décision concernant la stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement (2020-2025)

    11 décembre 2020

  3. GB.340/POL/2/decision

    Décision concernant le renouvellement de l’engagement de l’OIT en faveur de l’emploi des jeunes par l’approbation d’un plan d’action et de suivi pour la période 2020-2030

    11 décembre 2020

  4. GB.340/POL/1/decision

    Décision concernant le rôle de l’OIT dans la lutte contre le changement climatique et la réalisation d’une transition juste pour tous

    11 décembre 2020

  5. GB.340/INS/9/decision

    Décision concernant la politique et la stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées

    11 décembre 2020

  6. 340e session du Conseil d'administration du BIT

    Résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19

    8 décembre 2020

    Adoptée le 8 décembre 2020

  7. GB.340/INS/18/5/décision

    Décision concernant l'inclusion des Philippines dans la liste devant être établie en vertu de l’article 5, paragraphe 6, de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu’amendée

    8 décembre 2020

Novembre 2020

  1. GB.340/INS/18/5

    Inclusion des Philippines dans la liste devant être établie en vertu de l’article 5, paragraphe 6, de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu’amendée

    17 novembre 2020

    Le Groupe d’examen tripartite constitué en application des dispositions adoptées en vertu de l’article 5, paragraphe 6, de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu’amendée, a recommandé qu’il soit considéré que les Philippines satisfont pleinement aux prescriptions minimales concernant les procédés et procédures relatifs à la délivrance des pièces d’identité des gens de mer. Le Conseil d’administration est invité à adopter la recommandation du groupe d’examen

  2. GB.340/INS/10/décision

    Décision concernant le rapport intérimaire sur les mesures prises au titre du suivi de la décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 334e session en vue d’appuyer l’accord national tripartite de novembre 2017 visant à mettre en œuvre la feuille de route au Guatemala

    14 novembre 2020

  3. GB.340/TOB (14/11/2020)

    Programme et plan des travaux de la 340ᵉ session du Conseil d'administration du BIT

    14 novembre 2020

    Final (14 novembre 2020)

  4. GB.340/INS/12/decision

    Décision relative au rapport de situation sur le suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

    13 novembre 2020