Documents de réunions
Octobre 2021
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GB.343/INS/3/3(Rev.1)
Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence
21 octobre 2021
Le présent document contient une analyse des modalités d’organisation de la première partie de la 109e session (juin 2021) de la Conférence dont pourront être tirés des enseignements utiles pour continuer d’améliorer le fonctionnement de la Conférence lors de ses futures sessions (voir le projet de décision au paragraphe 55). Dans la version "Rev.1" du 21 octobre, le projet de décision a été corrigé.
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Rapport IV(Rev.)
Les inégalités et le monde du travail
20 octobre 2021
Dans la version "Rev." du 20 octobre 2021, des corrections ont été introduites aux paragraphes 32 and 35.
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GB.343/INS/INF/1
Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés
20 octobre 2021
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GB.343/POL/1(Rev.1)
Point sur les ressources, programmes et activités de l’OIT en matière de sécurité et de santé au travail
20 octobre 2021
Le présent document fait le point sur les ressources, programmes et activités de l’OIT en matière de sécurité et de santé au travail. Il porte principalement sur les périodes biennales 2018-19 et 2020-21 (voir le projet de décision au paragraphe 24). Dans la version "Rev.1" du 20 octobre, le projet de décision a été corrigé.
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GB.343/POL/2(Rev.2)
Réunions sectorielles tenues en 2021 et propositions concernant les activités sectorielles en 2022-23
20 octobre 2021
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des rapports des réunions tenues au cours du premier semestre de 2021 et à autoriser leur suivi, ainsi qu’à approuver les propositions formulées concernant les réunions sectorielles mondiales pour 2022-23 (voir le projet de décision au paragraphe 23). Dans la version "Rev.2" du 20 octobre, le date d'une réunion a été actualisée.
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Document de réunion
Composition du Comité de la liberté syndicale et d'autres Organes
20 octobre 2021
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ILC.109/IV/Points pour la discussion
Les inégalités et le monde du travail: Points proposés pour la discussion
15 octobre 2021
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GB.343/INS/9(Add.1)
Addendum: Résumé de la communication du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela en date du 11 octobre 2021
15 octobre 2021
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GB.343/INS/8
Suivi des résolutions concernant le Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à ses 102e (2013) et 109e (2021) sessions
15 octobre 2021
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GB.343/INS/6
Propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT
15 octobre 2021
Conformément au plan de travail révisé adopté par le Conseil d’administration à sa 341e session (mars 2021), le présent document examine les questions de procédure et les formes que pourrait prendre la décision de la Conférence internationale du Travail, y compris l’inscription d’une question technique à l’ordre du jour de la 110e session (2022) de la Conférence (voir le projet de décision au paragraphe 52).
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GB.343/INS/10
Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre dans les délais impartis de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative à l’allégation de non-respect par le Bangladesh de la convention no 81, la convention no 87 et la convention no 98
14 octobre 2021
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GB.343/INS/15
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions
13 octobre 2021
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GB.343/INS/9
Examen de l’ensemble des mesures qui pourraient être prises, notamment celles prévues dans la Constitution de l’OIT, en vue de s’assurer que la République bolivarienne du Venezuela applique les recommandations de la commission d’enquête dans les délais impartis
13 octobre 2021
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GB.343/INS/INF/2
Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
13 octobre 2021
Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT.
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GB.343/POL/3
Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés
12 octobre 2021
Le présent document rend compte de l’avancement des activités que le BIT entreprend dans le cadre de son programme de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés. Compte tenu de la détérioration de la situation socio-économique des Palestiniens, qui s’est encore aggravée en raison de la pandémie de COVID-19 et des récents affrontements de mai 2021, le Conseil d’administration est invité à: i) prendre note des difficultés persistantes que connaissent les travailleurs palestiniens, en particulier les femmes et les jeunes, et appuyer le Bureau dans la promotion du travail décent et de la justice sociale pour tous les Palestiniens; ii) prendre acte des résultats importants obtenus, malgré tous les obstacles, depuis la publication du dernier rapport, notamment la reprise du dialogue tripartite sur la sécurité sociale et la réforme de la législation du travail, le lancement de la stratégie nationale pour l’emploi et la hausse du salaire minimum national; et iii) prendre note de l’urgente nécessité d’appuyer le Bureau dans ses efforts visant à aider l’Autorité palestinienne et les partenaires sociaux à mobiliser les fonds requis pour lutter contre la forte hausse du chômage et assurer une reprise centrée sur l’humain, notamment pour les femmes et les jeunes de Gaza (voir le projet de décision au paragraphe 33).
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ILC.109/Programme de travail provisoire (Rev.2)
Programme de travail provisoire de la 109e session de la Conférence internationale du Travail (2021)
12 octobre 2021
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Document de réunion
Rapport final - L'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent
12 octobre 2021
Rapport final en vue de la Réunion technique sur l'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent (Genève, 17-21 mai 2021)
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GB.343/INS/7
Rapport annuel sur la mise en oeuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail»
11 octobre 2021
Le présent document contient le rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement et les partenaires sociaux du Guatemala et le BIT. Le Conseil d’administration est invité à en prendre note (voir le projet de décision au paragraphe 12).
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GB.343/LILS/1
Rapport de la sixième réunion du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Genève, 13-18 septembre 2021), Rapport du bureau
11 octobre 2021
Conformément au mandat du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite du MEN), le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport de la sixième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN, au cours de laquelle celui-ci a examiné cinq instruments relatifs à la sécurité sociale, et à se prononcer sur les recommandations issues de la réunion ainsi que sur les dispositions à prendre en vue de la septième réunion du groupe, qui se tiendra en 2022 (voir le projet de décision au paragraphe 6).
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GB.343/PFA/10
Évaluations de haut niveau des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent
11 octobre 2021
Le présent document contient un résumé des résultats et des recommandations de trois évaluations indépendantes de haut niveau réalisées en 2021. La partie I porte sur la stratégie et les mesures adoptées par l’OIT en vue de promouvoir une gouvernance équitable et efficace des migrations de main-d’œuvre au cours de la période 2016-2020. La partie II traite des efforts déployés par l’Organisation en matière d’égalité entre hommes et femmes et d’intégration d’une démarche soucieuse d’équité au cours de la période 2016-2021. La partie III concerne les activités menées par l’OIT au Bangladesh, au Népal, à Sri Lanka et au Pakistan, notamment ses programmes par pays de promotion du travail décent. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations et à demander au Directeur général de veiller à leur mise en œuvre (voir le projet de décision au paragraphe 142).