Documents de réunions

Mai 2021

  1. Rapport V-Points proposés pour la discussion

    Bâtir l’avenir de la protection sociale pour un monde du travail centré sur l’humain. Points proposés pour la discussion

    7 mai 2021

    Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale) au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008

  2. GB.341/INS/3/2 (Add.1)

    Addendum: Dispositions et règles de procédure spéciales applicables à la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    7 mai 2021

  3. GB.341bis/Agenda (Rev.1)

    Ordre du jour de la 341e bis session (21 mai 2021) du Conseil d'administration

    7 mai 2021

    Dans la version "Rev.1", la question 4 a été ajoutée.

  4. GB.341bis/PFA/2

    Dissolution du Fonds d’épargne volontaire pour les fonctionnaires du BIT

    7 mai 2021

    Le présent document contient des informations sur la dissolution du Fonds d’épargne volontaire pour les fonctionnaires du BIT. En vertu de l’article 8 du statut du fonds, le Conseil d’administration est prié d’approuver la décision de dissolution du fonds prise par le Directeur général sur proposition du comité de gestion dudit fonds. Le Conseil d’administration est également prié de prendre note des modalités de répartition des avoirs du fonds et de soumettre un projet de résolution à la Conférence internationale du Travail à sa 109e session (2021) en vue de son éventuelle adoption (voir le projet de décision au paragraphe 16).

  5. CAN/D.0

    Programme de travail provisoire de la Commission de l’application des normes

    7 mai 2021

  6. Rapport II

    Projet de programme et de budget pour 2022-23 et autres questions

    5 mai 2021

  7. GB.341bis/PFA/1

    Programme et budget pour 2020-21: Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2020

    4 mai 2021

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport du Commissaire aux comptes et transmettre à la Conférence internationale du Travail, pour examen et adoption à sa 109e session, les états financiers consolidés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2020.

  8. GB.341/LILS/2 (Rev.1)

    Formulaire proposé pour les rapports demandés en 2022 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT concernant les instruments sur l’égalité de chances et de traitement

    4 mai 2021

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, en 2022, en application de l’article 19 de la Constitution de l’OIT et en vue de la préparation en 2022 par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’Étude d’ensemble qui sera examinée par la Commission de l’application des normes de la Conférence en 2023, des rapports sur certains instruments relatifs à l’objectif stratégique des droits et principes fondamentaux au travail, à savoir: la convention (nº 111) et la recommandation (nº 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la convention (nº 156) et la recommandation (nº 165) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, ainsi que la convention (nº 183) et la recommandation (nº 191) sur la protection de la maternité, 2000. Le Conseil d’administration est également invité à approuver le formulaire de rapport correspondant (voir le projet de décision au paragraphe 4). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Avant d'examiner ce document en vue d’une prise de décision par correspondance, les membres du Conseil d'administration ont eu la possibilité d'envoyer leurs commentaires sur le formulaire de rapport proposé par le biais d'une plateforme dédiée. La version "Rev.1" a été preparée sur la base des commentaires reçus.

  9. GB.341/LILS/3 (Rev.1)

    Formulaire proposé pour les rapports demandés au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT sur l’application de conventions ratifiées: convention (no 190) sur la violence et le harcèlement, 2019

    4 mai 2021

    La convention (no 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, a été adoptée en juin 2019. Conformément à la pratique établie, après l’adoption d’une nouvelle convention internationale du travail, le Conseil d’administration établit le questionnaire que les gouvernements des États ayant ratifié la convention devront utiliser pour élaborer leurs rapports sur l’application de cette convention au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT. Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à examiner et à approuver le formulaire qui servira de base aux rapports sur l’application de la convention (no 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, que les gouvernements des États ayant ratifié la convention seront tenus de soumettre régulièrement aux organes de contrôle de l’OIT (voir le projet de décision au paragraphe 2). Avant d'examiner ce document en vue d’une prise de décision par correspondance, les membres du Conseil d'administration ont eu la possibilité d'envoyer leurs commentaires sur le formulaire de rapport proposé par le biais d'une plateforme dédiée. La version "Rev.1" a été preparée sur la base des commentaires reçus.

Avril 2021

  1. GB.341/INS/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section institutionnelle

    30 avril 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 14 mai 2021 à l’adresse rodis@ilo.org.

  2. GB.341/LILS/PV/Projet

    Projet de procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    27 avril 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 14 mai 2021 à l’adresse rodis@ilo.org.

  3. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2019)
    (Mis à jour: 20/04/2021)

    20 avril 2021

  4. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2018)
    (Mis à jour: 20/04/2021)

    20 avril 2021

  5. CIT.109/Commission de l’application des normes

    Liste préliminaire des cas telle que soumise par les partenaires sociaux

    20 avril 2021

  6. GB.341/PFA/PV/Projet

    Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    19 avril 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 14 mai 2021 à l’adresse rodis@ilo.org.

  7. Rapport V

    Bâtir l’avenir de la protection sociale pour un monde du travail centré sur l’humain

    16 avril 2021

    Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale) au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008

  8. Document de réunion

    L'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent

    13 avril 2021

    Rapport en vue de la Réunion technique sur l'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent (Genève, 17-21 mai 2021)

  9. GB.341/INS/5(Rev.2)/Décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant l'examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    13 avril 2021

  10. GB.341/LILS/4/Décision

    Décision concernant les propositions de modifications du formulaire pour les rapports qui seront demandés au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT concernant la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006)

    13 avril 2021

  11. GB.341/INS/16(Rev.1)/Décision commentaires à son sujet

    Décision concernant la composition, l'ordre du jour et le programme des organes permanents et des réunions

    13 avril 2021