Décisions et autres résultats de la 327e session, juin 2016

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Election du bureau du Conseil d’administration pour 2016-17

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 326e session du Conseil d’administration

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Questions découlant de la 105e session de la Conférence internationale du Travail et réclamant une attention immédiate

  4. 4

    Rapports du Comité de la liberté syndicale

    1. GB.327/INS/4-1   378e rapport du Comité de la liberté syndicale
    2. GB.327/INS/4-2   379e rapport du Comité de la liberté syndicale

  5. 5

    Rapports du Directeur général

    1. Avis de décès
    2. Premier rapport supplémentaire: nomination d’une Directrice générale adjointe
    3. Deuxième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement
    4. Troisième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 169) relative aux peuples indigènes et tribaux 1989 présentée par la Confédération syndicale internationale (CSI) la Confédération syndicale des travailleurs et travailleuses des Amériques (CSA) et la Confédération autonome des travailleurs du Pérou (CATP) en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
    5. Quatrième rapport supplémentaire: rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la convention (no 29) sur le travail forcé 1930 et de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession) 1958 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Fédération nationale des syndicats des travailleurs de la fonction publique et sociale (FNSTFPS)

  6. 6

    Rapports du Conseil d’administration

    1. Premier rapport: réclamation alléguant l’inexécution par la Roumanie de la convention (no 95) sur la protection du salaire 1949 présentée par la Fédération des syndicats libres des industries chimiques et pétrochimiques (FSLCP) en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

Section de haut niveau (HL)

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)