Organisations Internationales > Travailleurs des transports et des communications

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adoptés à Strasbourg par les résolutions 2004-1-21 et 2004-1-22 du 28 mai 2004 et la résolution 2004-11-23 du 25 novembre 2004 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin. -

Adoption: 2006-01-25 | ORG-2006-IA-72799

Sont publiés en France par le décret n° 2006-76 du 25 janvier 2006.

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), signé à Genève le 25 mai 2000. -

Adoption: 2000-05-25 | Date d'entrée en vigueur: 2008-02-28 | ORG-2000-IA-77949

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Règlement de la Commission centrale pour la navigation du Rhin relatif au transport de matières dangereuses (ADNR). -

Adoption: 1993-12-01 | ORG-1993-IA-72862

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Amendements du 24 avril 1992 à l'accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) du 1er juillet 1970

Adoption: 1992-04-24 | ORG-1992-IA-29695

Amendements relatifs aux notions de "transport par route", "services réguliers", "semaine", "repos" et au champ d'application; aux conditions à remplir par les conducteurs; au temps de conduite; aux interruptions; au temps de repos; aux dérogations; à l'appareil de contrôle (ensemble une annexe); aux contrôles effectués par l'entreprise; aux mesures pour assurer l'application de l'Accord. L'arrêté grand-ducal du 16 juin 1992 en porte publication par la partie luxembourgeoise.

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR), conclu à Genève le 1er juillet 1970. -

Adoption: 1970-07-01 | ORG-1970-IA-13361

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Arrangement administratif relatif aux modalités d'application de la convention européenne du 9 juillet 1956 concernant la sécurité sociale des travailleurs des transports internationaux. Fait à Genève.

Adoption: 1959-01-10 | ORG-1959-IA-26290

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), fait à Genève. (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road.) -

Adoption: 1957-09-30 | Date d'entrée en vigueur: 1968-01-29 | ORG-1957-IA-79045

Organisations Internationales - Travailleurs des transports et des communications - Accord international

Convention européenne concernant la sécurité sociale des travailleurs des transports internationaux. Fait à Genève.

Adoption: 1956-07-09 | Date d'entrée en vigueur: 1958-10-01 | ORG-1956-IA-26293