Recueil de directives pratiques et principes directeurs

2022

  1. Sécurité et santé dans la construction (Édition révisée)

    16 novembre 2022

    Le Recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans la construction (révisé) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 21 au 25 février 2022. Ce recueil de directives pratiques remplace un précédent recueil, adopté en 1992 et considéré comme dépassé compte tenu de l'évolution dans les dernières décennies des pratiques et des conditions de travail dans le secteur de la construction. Cette version révisée du recueil tient compte des nouveaux domaines apparus dans le secteur de la construction qui nécessitent des pratiques de santé et de sécurité améliorées et d'autres mesures de protection.

  2. Projet de directives à l’intention des autorités de l’État du port et de l’État du pavillon sur la manière de traiter les cas d’abandon de gens de mer

    7 novembre 2022

    Les présentes directives s’adressent principalement aux autorités de l’État du port et de l’État du pavillon. Elles sont destinées à constituer un outil de référence sur les principes pouvant être pris en compte dans l’élaboration et la mise en œuvre de politiques, stratégies, programmes, lois, mesures administratives et mécanismes de dialogue social en matière de règlement des cas d’abandon de gens de mer.

  3. Sécurité et santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure

    26 avril 2022

  4. Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans la construction

    14 avril 2022

  5. Compte rendu des travaux

    9 mars 2022

  6. Projet de Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans la construction (version révisée du Recueil de directives pratiques de 1992)

    20 janvier 2022

    Projet de recueil de directives pratiques pour discussion lors de la Réunion d’experts chargée de réviser le Recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé dans la construction (1992) (Genève, 21-25 février 2022)

2021

  1. Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  2. Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

2020

  1. Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports

    24 avril 2020

    Principes directeurs adoptés par une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 23 au 27 septembre 2019

2019

  1. La sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales (Edition révisée)

    19 février 2019

    La présente édition révisée du Recueil de directives pratiques, adoptée par l’OIT lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue en janvier 2018, tient compte de l’évolution des instruments relatifs à la sécurité et à la santé au travail (SST) élaborés par l’OIT et des changements survenus dans ce secteur industriel au cours des quarante-quatre années qui se sont écoulées depuis l’adoption du précédent recueil.