Questions inscrites d’office

I. Rapports du Président du Conseil d’administration et du Directeur général

A. Rapport du Directeur général - Faire avancer la justice sociale

Annexe : La situation des travailleurs des territoires arabes occupés
Ce rapport sera publié d'ici le 31 mai.

B. Rapport de la Présidente du Conseil d’administration pour la période 2022-23

Vous pouvez regarder la discussion des rapports en séance plénière (juin 2023) et télécharger les discours

II. Programme et budget et autres questions

• Projet de programme et de budget pour 2024-25 et autres questions
  
  Propositions de programme et de budget pour 2024-25
• Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022 et rapport du Commissaire aux comptes

Commission des finances

III. Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations

Rapports:

• A. Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

Addendum: Déclaration conjointe de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’OIT et des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits humains


• B.Atteindre l’égalité des genres au travail; Étude d’ensemble 2023 par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Commission de l'application des normes

Questions inscrites à l’ordre du jour par la Conférence ou le Conseil d’administration

IV. Apprentissages (action normative, deuxième discussion)

• Rapport IV(1):Rapport préparé après la première discussion en 2022 contenant le texte de la recommandation proposée pour commentaires
• Rapport IV(2): Rapport contenant une synthèse des observations formulés par les gouvernements et par les organisations d'employeurs et de travailleurs concernant le texte proposé et du texte du projet de la Recommandation sur les apprentissages de qualité qui a été préparé tenant compte desdites observations et qui servira de base à la deuxième discussion qui se tiendra à la 111e session de la Conférence

Commission normative

V. Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (protection des travailleurs)

• Rapport V: Ne laisser personne de côté: mettre en place une protection inclusive des travailleurs dans un monde du travail en mutation

Commission chargée de la discussion récurrente

VI. Une transition juste (discussion générale)

• Rapport VI: Parvenir à une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous

Commission chargée de la discussion générale

VII. Abrogation d’une convention internationale du travail et retrait de quatre conventions, un protocole et 18 recommandations

• Rapport VII(1): Premier rapport et questionnaire
• Rapport VII(2): Résumé des réponses reçues et conclusions proposées

VIII. Projets de convention et de recommandation concernant la révision partielle de 15 instruments internationaux du travail faisant suite à l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

• Rapport VIII

IX. Mesures susceptibles d’être prises au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT en vue d’assurer l’exécution, par le gouvernement du Bélarus, des recommandations de la commission d’enquête

• Questions devant être examinées par la Commission des affaires générales (ILC.111/D.1)

Les questions VII, VIII et XI seront examinées par la Commission des affaires générales