Comment gérer la SST ?

La gestion de la sécurité et de la santé au travail fait partie intégrante de la gestion d’une entreprise. Les entreprises sont tenues d’effectuer une évaluation des risques pour identifier les dangers et les risques sur leurs lieux de travail et ainsi mettre en place des mesures pour maîtriser efficacement ces dangers et risques et faire en sorte qu’ils ne puissent porter atteinte à l’intégrité physique ou mentale des travailleurs.

L’OIT a publié des Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail intitulés ILO-OSH 2001.

Ces principes directeurs ont été conçus comme un instrument destiné à aider, dans la pratique, les organisations (c.-à-d. une entreprise, un établissement, une société, une exploitation, un chantier, une institution ou une association, ou une partie de celle-ci, publique ou privé, déclaré ou pas…) et les institutions compétentes à obtenir une amélioration continue des résultats en matière de SST. Ces principes directeurs ont été élaborés sur la base de principes admis au plan international et définis par les mandants tripartites de l’OIT. Ces recommandations concrètes s’adressent à toutes les personnes qui ont une responsabilité dans la gestion de la SST.

La SST, y compris le respect des prescriptions de SST applicables dans chaque législation et réglementation nationales, relève de la responsabilité et du devoir de l’employeur. L’employeur devrait jouer un rôle de premier plan dans les activités relatives à la SST dans l’organisation et faire le nécessaire pour établir un système de gestion à cet effet. Ce système devrait prévoir les éléments essentiels – politique, organisation, planification et mise en œuvre, évaluation et action en vue de l’amélioration – présentés à la figure 1.


Figure 1. Eléments principaux du système de gestion de la SST

Etude de cas. Exemple de système de gestion de la SST
Un employeur applique une politique visant à garantir la sécurité et la santé des travailleurs; il y consacre les ressources et le personnel nécessaires et s’engage à faire participer les travailleurs à ce processus. La direction confie au responsable de la SST la charge de garantir un lieu de travail sûr ; ce dont les travailleurs sont informés. Le responsable de la SST renforce ses compétences en suivant des cours de formation.

L’employeur utilise des produits chimiques dans son procédé de fabrication. Des évaluations des risques liés à leur utilisation ont été effectuées, et des mesures de maîtrise des risques sont en place pour veiller à ce que des méthodes de travail sûres puissent être mises en œuvre. Des plans d’action ont été élaborés pour renforcer ces mesures et contribuer ainsi à réduire les risques.

L’équipe de maintenance effectue des entretiens préventifs planifiés pour veiller à ce que les mesures de maîtrise fonctionnent correctement en vue de réduire les risques et de limiter la nécessité de procéder à des entretiens d’urgence.

Après examen par la direction de la gestion du procédé, et suite à des discussions avec les travailleurs, il a été décidé de revoir l’utilisation de certaines substances chimiques et de remplacer le système de ventilation par extraction en place, de manière à renforcer les mesures de maîtrise des risques.

Le cycle du système de gestion de la SST recommence avec cette annonce faite aux travailleurs

Cette section fournit des informations sur tout ce que l’employeur devrait prendre en considération lorsqu’il gère la sécurité et la santé et évalue les risques sur son lieu de travail. Cette partie du guide indique comment faire pour se conformer à la méthode pour l’amélioration continue, comme indiqué précédemment.

Dans cette section :

Politique

Politique relative à la SST

L’employeur, en lien avec les travailleurs et leurs représentants, doit établir par écrit la politique de SST de l’entreprise qu’il s’engage à respecter et qui devra être communiquée à tous les travailleurs.

Pour plus d'informations
Cette politique devra être:
  • Propre à l’organisation et en rapport avec sa taille et la nature de ses activités;
  • Exprimée de façon claire et concise dans un document daté et validé par la signature ou l’endossement de l’employeur ou de la personne responsable occupant la plus haute fonction dans l’organisation;
  • Communiquée et facilement accessible à toutes les personnes sur leur lieu de travail;
  • Revue régulièrement afin d’en garantir la pertinence;
  • Le cas échéant, accessible aux personnes intéressées de l’extérieur.

La politique de SST devrait prévoir, au minimum, les principes et les objectifs essentiels que l’organisation s’est engagée à respecter:
  • Protéger la sécurité et la santé de l’ensemble des membres de l’organisation en prévenant les lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents;
  • Respecter les dispositions de la législation et de la réglementation nationales relatives à la SST ainsi que les programmes volontaires, les conventions collectives en matière de SST et autres engagements auxquels l’organisation souscrit;
  • Veiller à ce que les travailleurs et leurs représentants soient consultés et encouragés à participer activement à tous les éléments du système de gestion de la SST;
  • Améliorer continuellement l’efficacité du système de gestion de la SST.
Le système de gestion de la SST devrait être compatible avec les autres systèmes de gestion de l’organisation ou s’intégrer au sein de ceux-ci.

Participation des travailleurs La participation des travailleurs constitue un élément essentiel du système de gestion de la SST dans l’organisation.

L’employeur devrait veiller à ce que les travailleurs et leurs représentants pour les questions de sécurité et de santé soient consultés, informés et formés sur tous les aspects de la SST qui se rapportent à leur cadre professionnel, y compris les mesures d’urgence.

L’employeur devrait prendre des dispositions afin que les travailleurs et leurs représentants pour les questions de sécurité et de santé disposent du temps et des ressources permettant de participer activement aux processus – d’organisation, de planification et de mise en œuvre, d’évaluation et d’action en vue de l’amélioration – du système de gestion de la SST.

L’employeur devrait veiller, le cas échéant, à l’établissement d’un comité de sécurité et de santé qui fonctionne bien et à la reconnaissance des représentants des travailleurs pour les questions de sécurité et de santé, conformément à la législation et à la pratique nationales.

En savoir plus
  1. Document INRS : Des informations complémentaires sur les modalités de gestion souhaitable de la SST 
  2. Document INRS : Pour vous aider à structurer votre politique d’évaluation des risques

Organisation

Responsabilités et obligations

L’employeur devrait être globalement responsable de la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et du suivi des activités à cette fin dans l’organisation.

L’employeur et la direction devraient définir les responsabilités, obligations et pouvoirs des personnes chargées d’élaborer et de mettre en œuvre les systèmes de gestion de la SST, d’en garantir l’efficacité et de réaliser les objectifs dans ce domaine.

Pour plus d'informations
Des structures et procédures devraient être établies aux fins suivantes:
  • Veiller à ce que la SST soit une responsabilité connue et acceptée à tous les niveaux de la hiérarchie;
  • Définir et communiquer à tous les membres de l’organisation les responsabilités, obligations et pouvoirs des personnes chargées d’identifier, d’évaluer ou de maîtriser les dangers et risques en matière de SST;
  • Assurer une supervision efficace, le cas échéant, pour veiller à la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs;
  • Promouvoir la collaboration et la communication entre les membres de l’organisation, y compris les travailleurs et leurs représentants, pour mettre en place les éléments du système de gestion de la SST;
  • Satisfaire aux principes des systèmes de gestion de la SST qui sont contenus dans les principes directeurs nationaux, les principes directeurs spécifiques ou les programmes volontaires, selon le cas, auxquels l’organisation souscrit;
  • Établir et mettre en œuvre une politique de SST claire et des objectifs mesurables;
  • Prendre des dispositions efficaces pour identifier et éliminer ou maîtriser les dangers et risques liés au travail, ainsi que pour promouvoir la santé au travail;
  • Établir des programmes de prévention et de promotion de la santé;
  • Veiller à la mise en place de mesures efficaces pour la pleine participation des travailleurs et de leurs représentants à la réalisation de la politique de SST;
  • Allouer les ressources nécessaires pour les personnes responsables de la SST, y compris les comités de sécurité et de santé, puissent s’acquitter correctement de leurs fonctions;
  • Veiller à la mise en place de mesures efficaces pour la pleine participation des travailleurs et de leurs représentants aux comités de sécurité et de santé, lorsqu’ils existent.

Un ou plusieurs membres de la direction, s’il y a lieu, devraient être nommés, leurs responsabilités, obligations et pouvoirs étant les suivants:
  • Élaborer, mettre en œuvre, revoir périodiquement et évaluer le système de gestion de la SST;
  • Rendre périodiquement compte à la direction de l’efficacité du système de gestion de la SST;
  • Promouvoir la participation de l’ensemble des membres de l’organisation.

Compétences et formation

Les compétences requises en matière de SST (qui englobent l’instruction, l’expérience professionnelle et la formation, ou par une combinaison de celles-ci) devraient être définies par l’employeur, et des dispositions devraient être prises et tenues à jour pour veiller à ce que toutes les personnes soient en mesure d’assumer leurs devoirs et responsabilités concernant les aspects de la SST.

L’employeur devrait soit posséder les compétences requises en matière de SST, soit y avoir accès afin d’identifier et d’éliminer ou de maîtriser les dangers et risques liés au travail, et de mettre en œuvre le système de gestion de la SST.

Pour plus d'informations
Au titre des dispositions dont il est fait mention au paragraphe 1 ci-dessus, les programmes de formation devront :
  • Viser tous les membres intéressés de l’organisation;
  • Être menés à bien par des personnes compétentes;
  • Prévoir une formation initiale efficace et opportune, et des cours de recyclage suffisamment fréquents;
  • Englober l’évaluation de la compréhension et de l’appropriation des acquis de la formation par les participants;
  • Être revus périodiquement. L’examen devrait inclure le comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe. Ces programmes de formation devraient faire l’objet de modifications, le cas échéant, pour en garantir la pertinence et l’efficacité;
  • Être dûment documentés, en fonction des besoins ainsi que de la taille et de la nature des activités de l’organisation.
La formation devrait être accordée à titre gratuit à tous les participants et avoir lieu pendant les heures de travail, si possible.

Documentation du système de gestion de la SST

En fonction de la taille et de la nature des activités de l’organisation, une documentation du système de gestion de la SST devra être établie et soumise à tous les membres de ladite organisation, de sorte que direction et travailleurs comprennent clairement et totalement leurs responsabilités et devoirs respectifs ainsi que la façon dont est gérée la SST au sein de l’organisation.

Pour plus d'informations
Elle pourra indiquer, entre autres:
  • La politique de SST et les objectifs de l’organisation dans ce domaine;
  • Les principales fonctions et responsabilités dévolues en matière de SST par la mise en œuvre du système de gestion de la SST;
  • Les principaux dangers et risques pour la SST qui découlent des activités de l’organisation, et les mesures visant à les prévenir et à les maîtriser;
  • Des dispositions, procédures, instructions ou autres documents internes mis en œuvre dans le cadre du système de gestion de la SST.
Cette documentation devra être:
  • Rédigée de façon compréhensible et présentée de manière à être comprise par les utilisateurs;
  • Revue périodiquement, révisée le cas échéant, communiquée et facilement accessible à tous les membres intéressés de l’organisation.
Des registres de SST devraient être établis, gérés et conservés au niveau local en tenant compte des besoins de l’organisation. Ils devraient être classifiés et leur délai de conservation devrait être précisé.

Les travailleurs devraient avoir le droit d’accéder aux données relatives à leur milieu de travail et à leur propre santé, tout en respectant le besoin de confidentialité.

Les registres de SST pourraient comprendre:
  • Les données qui découlent de la mise en œuvre du système de gestion de la SST;
  • Les données relatives aux lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail;
  • Les données qui découlent de la législation ou de la réglementation nationales en matière de SST;
  • Les données relatives à l’exposition des travailleurs, à la surveillance du milieu de travail et à la santé des travailleurs;
  • Les résultats de la surveillance a priori et de la surveillance a posteriori.

Communication

Des dispositions et des procédures devraient être établies et tenues à jour pour:
  • Recevoir et consigner les communications internes et externes ayant trait à la SST, et y répondre de manière appropriée;
  • Garantir la communication interne, entre les niveaux et fonctions visés de l’organisation, des informations sur la SST;
  • Veiller à ce que les préoccupations et suggestions des travailleurs et de leurs représentants concernant les questions de SST soient entendues et examinées, et qu’une réponse y soit apportée.


Planification et mise en œuvre

Examen initial

Le système existant de gestion de la SST de l’organisation et les dispositions qui s’y rattachent devraient être évalués par un examen initial, le cas échéant. En l’absence d’un système de gestion de la SST, ou si l’organisation a été récemment créée, l’examen initial devrait servir de base à la mise en place d’un système de gestion de la SST.

Pour plus d'informations
L’examen initial devrait être effectué par des personnes compétentes, en consultation avec les travailleurs et/ou leurs représentants, selon le cas, et devrait permettre:
  • L’identification de la législation et de la réglementation nationales actuelles applicables en matière de SST, les principes directeurs nationaux, les principes directeurs spécifiques, ainsi que les programmes volontaires et autres exigences auxquels l’organisation souscrit;
  • D’identifier, d’anticiper et d’apprécier les dangers et risques pour la sécurité et la santé des travailleurs qui découlent du milieu de travail ou de l’organisation du travail existant ou proposé;
  • De déterminer si les contrôles envisagés ou existants conviennent pour éliminer les dangers ou maîtriser les risques;
  • D’analyser les données obtenues dans le cadre de la surveillance de la santé des travailleurs, des rapports d’incidents et des quasi-accidents.

Les conclusions de cet examen initial devraient:
  • Être consignées dans un document;
  • Servir de base aux décisions concernant la mise en œuvre du système de gestion de la SST;
  • Fournir une base de départ en fonction de laquelle l’amélioration continue du système de gestion de la SST de l’organisation pourra être mesurée.

Planification, élaboration et mise en œuvre du système

L’objet de la planification devrait être de créer un système de gestion de la SST qui prévoit :
  • Au minimum, de se conformer à la législation et à la réglementation nationales;
  • D’intégrer les éléments du système de gestion de la SST de l’organisation;
  • De viser l’amélioration continue des résultats en matière de SST.
Pour plus d'informations
Des dispositions devraient être prises pour une planification adéquate et appropriée de la SST, conformément aux résultats de l’examen initial, des examens ultérieurs ou à d’autres données disponibles. Ces mesures de planification devraient, d’une part, contribuer à la protection de la SST et, d’autre part, prévoir:
  • Une définition précise, une hiérarchisation par ordre de priorité et une quantification, selon qu’il conviendra, des objectifs de l’organisation en matière de SST;
  • L’élaboration d’un programme de réalisation de chaque objectif, doté de critères précis d’efficacité et d’échéances de réalisation, ainsi que d’une définition claire des responsabilités des personnes chargées de réaliser les objectifs;
  • La sélection de critères de mesure pour confirmer que les objectifs ont été atteints;
  • L’octroi de ressources suffisantes, entre autres humaines et financières, et d’une aide technique, selon les besoins.
Les mesures de planification de la SST de l’organisation devront couvrir la réalisation et la mise en œuvre de tous les éléments du système de gestion de la SST, tels que décrits précédemment et illustrés à la figure 1.

Objectifs de SST

Conformément à la politique de SST et aux conclusions de l’examen initial ou des examens ultérieurs, des objectifs mesurables en matière de SST devraient être établis et :
  • Être propres à l’organisation et en rapport avec sa taille et la nature de ses activités;
  • Être conformes à la législation et à la réglementation nationales pertinentes et applicables, ainsi qu’aux obligations techniques et économiques de l’organisation en matière de SST;
  • Viser l’amélioration continue de la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs afin d’obtenir les meilleurs résultats en matière de SST;
  • Être réalistes et réalisables;
  • Être consignés dans un document et communiqués à toutes les personnes intéressées et à tous les niveaux de l’organisation;
  • Être évalués périodiquement et, si nécessaire, actualisés.

Prévention des dangers

Mesures de prévention et de maîtrise

Les dangers et risques pour la sécurité et la santé des travailleurs devraient être identifiés et appréciés de façon continue. Des mesures de prévention et de protection devraient être prises dans l’ordre de priorité suivant :
  • Éliminer les dangers et risques;
  • Maîtriser les dangers et risques à la source par des mesures d’ordre technique ou organisationnel;
  • Réduire au minimum les dangers et risques par l’élaboration de systèmes propres à garantir la sécurité au travail, y compris au moyen de contrôles administratifs;
  • Lorsque des dangers et risques résiduels ne peuvent être maîtrisés au moyen de mesures collectives, l’employeur devrait fournir, à titre gratuit, des équipements de protection individuelle appropriés, y compris des vêtements, et mettre en place des mesures pour garantir leur utilisation et leur entretien.
Pour plus d'informations
Des procédures ou des mesures de prévention et de maîtrise des dangers devraient être établies et devront :
  • Être adaptées aux dangers et risques présents dans l’organisation;
  • Être revues et modifiées régulièrement si nécessaire;
  • Satisfaire aux conditions prévues par la législation et la réglementation nationales et aux bonnes pratiques;
  • Tenir compte de l’état actuel des connaissances, y compris des informations ou rapports provenant d’organisations telles que les services d’inspection du travail, les services de sécurité et de santé au travail, et autres services, le cas échéant.
IMPORTANT ! Qu’entend-on par «danger» et «risque»?

Un danger est la propriété intrinsèque d’un produit, d’un équipement, d’une situation susceptible de causer un dommage à l’intégrité mentale ou physique du salarié (par exemple, les substances chimiques, les appareils et installations électriques, travaux en hauteur). Le risque, c'est lorsqu'un danger et un travailleur (une personne) se rencontrent. La réalisation du risque est la probabilité, élevée ou faible, qu'une personne puisse être blessée par le danger, causant un dommage plus ou moins grave.

Gestion des changements

L’incidence sur la SST de changements internes (tels que ceux portant sur les effectifs ou dus à de nouveaux procédés, procédures de travail, structures organisationnelles ou à l’acquisition d’équipements ou services) ou externes (par exemple, en raison de réformes de la législation et de la de réglementation nationales, de fusions d’organisations ou de l’évolution des connaissances et technologies) devrait être évaluée, et des mesures de prévention appropriées prises avant d’introduire ces changements.

Pour plus d'informations
L’identification des dangers et l’appréciation des risques sur le lieu de travail devraient être effectuées avant toute modification ou introduction de nouvelles méthodes de travail, de nouvelles procédures, d’équipements ou de matériaux nouveaux. Une telle évaluation devrait être faite en consultation avec les travailleurs et leurs représentants et avec le comité de sécurité et de santé, le cas échéant.

Avant de mettre en œuvre une décision de changements, il faudrait veiller à ce que tous les membres intéressés de l’organisation soient dûment informés et formés à cette fin.

Pour d’autres informations sur la manière dont l’organisation peut réduire les risques grâce au recensement des dangers et à l’évaluation des risques, se référer à la section «Prévention des risques».

Prévention, préparation et réaction aux urgences

Des mesures de prévention, d’entraînement et de réaction aux urgences devraient être implémentées et actualisées. Ces mesures devraient signaler les risques d’accidents et les situations d’urgence et prévenir les risques qui en découlent en matière de SST.

L’adoption de moyens de réaction rapides et efficaces peut aider à améliorer la situation et à en atténuer les effets. Reste qu’en cas d’urgence, les personnes concernées réagiront généralement de manière plus fiable si:
  • Elles sont dûment formées et compétentes ;
  • Elles prennent régulièrement part à des exercices pratiques ;
  • Les plans, mesures et responsabilités sont clairement établis, consignés et répétés.
Les mesures prises doit tenir compte de la taille de l’organisation et de la nature de ses activités.

Pour plus d'informations
Les mesures doivent :
  • Assurer l’information, la communication interne et la coordination nécessaires pour protéger toutes les personnes en cas de situation d’urgence sur le lieu de travail ;
  • Fournir l’information et faire l’objet d’une communication avec les autorités compétentes, les services locaux d’intervention et les services d’urgence ;
  • Prévoir les premiers soins et l’assistance médicale, les moyens de lutte contre l’incendie et l’évacuation de toutes les personnes sur le lieu de travail ;
  • Informer et former de façon appropriée tous les membres de l’organisation, à tous les niveaux, y compris sous la forme d’exercices à intervalles réguliers de prévention, de préparation et de réaction aux urgences.
Des mesures de prévention, de préparation et de réaction aux urgences devraient être établies en collaboration avec les services d’intervention d’urgence extérieurs à l’organisation ou tous autres services, le cas échéant.

L’employeur a-t-il examiné les aspects suivants en ce qui concerne les procédures d’urgence?

  • Que peut-il arriver et comment l’alarme sera-t-elle déclenchée? Ne pas oublier le travail de nuit et en équipe, les week-ends et les périodes durant lesquelles les locaux sont fermés, par exemple pendant les vacances.
  • Planifier ce qu’il faut faire, en particulier comment appeler les services d’urgence. Les aider en signalisant clairement l’accès au site depuis la route. Y a-t-il un plan simple indiquant l’emplacement des objets dangereux ?
  • Où aller pour se mettre en sécurité ou se procurer du matériel de secours? Des éclairages de secours convenables sont-ils en place ?
  • Le nombre d’issues de secours est-il suffisant pour permettre à toutes les personnes présentes d’être évacuées rapidement ; les portes de secours et les voies d’évacuation d’urgence sont-elles en permanence dégagées et clairement signalées ?
  • Des personnes compétentes ont-elles été désignées pour prendre le contrôle de la situation (une personne compétente est quelqu’un qui possède les compétences, les connaissances et l’expérience nécessaires pour gérer la sécurité et la santé).
  • Désigner d’autres personnes clefs nécessaires : agent référente de suivi des incidents; personne référente capable de fournir, en cas de besoin, des informations techniques et autres données propres au site ; secouristes ;
  • Des mesures importantes ont-elles été planifiées : arrêts d’urgence des installations, isolement de sécurité ou sécurisation des procédés. Repérer clairement les éléments importants comme les vannes d’arrêt d’urgence, les interrupteurs d’arrêt d’urgence électriques ou tous autres dispositifs d’arrêt ;
  • Toutes les personnes ont-elles été formées aux procédures d’urgence ? Penser aussi aux besoins des personnes handicapées et des travailleurs vulnérables.
  • Ne pas reprendre le travail après une qu’une situation d’urgence ait été déclenchée en cas de persistance d’un grave danger. En cas de doute, demander de l’aide aux services d’urgence.

Acquisition de biens et services

Des procédures devraient être établies et tenues à jour pour veiller à ce que :
  • Les exigences en matière de SST pour l’organisation soient identifiées, évaluées et intégrées dans un cahier des charges préalable à tout achat et location de biens et de services pour l’établissement;
  • Des dispositions soient prises conformément aux exigences avant l’utilisation de ces biens et services.

Sous-traitance

Des mesures doivent être prises et maintenues à jour afin de garantir que les exigences de l’organisation en matière de sécurité et de santé, ou au moins un niveau équivalent à ses exigences, s’appliquent aux sous-traitants et à leurs travailleurs.

Pour plus d'informations
Les dispositions relatives aux sous-traitants exerçant leur activité sur le lieu de travail devraient :
  • Inclure les critères de SST dans les procédures d’évaluation et de sélection des sous-traitants ;
  • Établir une communication et une coordination efficaces et suivies entre les niveaux appropriés de l’organisation et le sous-traitant avant que ce dernier ne commence sa prestation. Cela devrait comprendre des dispositions permettant de faire part des dangers et des mesures pour les prévenir et les maîtriser et un engagement du sous-traitant de s’y conformer ;
  • Prévoir des dispositions pour répertorier les cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail décelés parmi les travailleurs des sous-traitants lorsqu’ils exercent leur activité au service de l’organisation;
  • Informer des dangers pour la sécurité et la santé liés au travail et former les sous-traitants ou leurs travailleurs avant le commencement des travaux et pendant leur déroulement si nécessaire;
  • Régulièrement superviser, sur le lieu de travail, l’efficacité en matière de sécurité et de santé des activités du sous-traitant;
  • Veiller à ce que les procédures et dispositions en matière de sécurité et de santé sur le lieu de travail soient respectées par le ou les sous-traitants.


Evaluation de la politique de prévention

Surveillance et mesure de l’efficacité

Des procédures visant à surveiller, à mesurer et à consigner régulièrement l’efficacité des mesures de sécurité et de protection de la santé au travail devraient être élaborées, mises en place et périodiquement revues. Ce travail est essentiel et la plupart des secteurs de la prévention peuvent être étudiés afin d’établir ce qui fonctionne bien et ce qui pourrait être amélioré. Ce travail doit être réalisé aux différents niveaux de la structure de gestion, de responsabilités, d’obligations et des pouvoirs de surveillance et peut conduire à une redéfinition des tâches.

Pour plus d'informations
Les indicateurs d’efficacité devraient être choisis en fonction de la taille, de la nature des activités et des objectifs de SST de l’organisation.

Des mesures à la fois qualitatives et quantitatives, adaptées aux besoins de l’organisation, devraient être envisagées. Elles devraient :
  • Être fondées sur les dangers et risques dans l’organisation, les engagements de la politique relative à la SST et les objectifs de SST;
  • Aller dans le sens de la procédure d’évaluation de l’organisation, y compris l’examen par la direction.
La surveillance et la mesure de l’efficacité devraient:
  • Permettre de déterminer dans quelle mesure la politique et les objectifs de SST sont réalisés et les risques maîtrisés;
  • Prévoir une surveillance a priori et a posteriori, et ne pas se fonder uniquement sur les statistiques des lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail;
  • Être enregistrées.
La surveillance devrait :
  • Rendre compte de l’efficacité en matière de SST;
  • Fournir des informations pour déterminer si les dispositions habituelles d’identification, de prévention et de maîtrise des dangers et risques sont en place et fonctionnent dûment;
  • Servir de base aux décisions visant à améliorer l’identification des dangers et la maîtrise des risques ainsi que le système de gestion de la SST.
La surveillance a priori devrait comprendre les éléments nécessaires à un système actif et garantir:
  • la surveillance de la réalisation de certains programmes et de la détermination de critères et d’objectifs d’efficacité;
  • l’inspection systématique des procédures de travail, des installations, des sites de production et des équipements;
  • la surveillance du milieu de travail, y compris de l’organisation du travail;
  • la surveillance de la santé des travailleurs par un suivi médical approprié ou au moyen d’une détection précoce des signes et symptômes nocifs pour la santé afin de déterminer l’efficacité des mesures de prévention et de maîtrise;
  • le respect de la législation et de la réglementation nationales en vigueur, des conventions collectives et autres engagements en matière de SST auxquels l’organisation souscrit.
La surveillance a posteriori devrait prévoir, entre autres, l’identification, la déclaration et l’investigation :
  • Des lésions, dégradations de la santé (y compris par l’examen des registres agréés d’absence maladie), maladies et incidents liés au travail;
  • D’autres préjudices, entre autres les dommages matériels;
  • Des résultats insuffisants en matière de sécurité et de santé, ainsi que des déficiences du système de gestion de la SST;
  • Des programmes de rééducation et de reclassement des travailleurs.

Enquêtes en cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail, et leurs effets sur l’efficacité des mesures de SST

Les enquêtes sur l’origine et les causes intrinsèques des lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail devraient permettre d’identifier toute déficience du système de gestion de la SST et être consignées.

Ces enquêtes devraient être effectuées par des personnes compétentes, avec la participation appropriée des travailleurs et de leurs représentants.

Les conclusions de ces enquêtes devraient être soumises au comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe, et ce comité devrait formuler des recommandations appropriées.

Pour plus d'informations
Les conclusions des enquêtes ainsi que toute recommandation émanant du comité de santé et sécurité devraient être communiquées aux personnes intéressées en vue de mesures correctives, prises en considération dans l’examen effectué par la direction, et examinées aux fins de l’amélioration continue.

Les mesures correctives résultant de ces enquêtes devraient être mises en œuvre afin d’éviter que des cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail ne se répètent.

Les rapports établis par des entités d’enquête externes, telles que les services d’inspection du travail et les institutions d’assurance sociale, devraient être traités de la même manière que les enquêtes internes, tout en respectant le besoin de confidentialité.

Pour d’autres informations sur ce sujet, se référer à la section «Accidents et enquêtes»

Audit

Des dispositions devraient être prises pour effectuer des audits périodiques en vue de déterminer si le système de gestion de la SST, ainsi que ses éléments protègent de façon adéquate et efficace la sécurité et la santé des travailleurs et préviennent les incidents.

Il conviendrait d’établir une politique et un programme d’audit qui fournissent des indications sur la compétence de l’auditeur, ainsi que sur la portée, la fréquence, la méthodologie de l’audit et la présentation des rapports.

L’audit comprend une évaluation de l’ensemble ou d’une partie, selon le cas, des éléments du système de gestion de la SST.

Pour plus d'informations
L’audit devrait englober les éléments suivants :
  • Politique de SST;
  • Participation des travailleurs;
  • Responsabilités et obligations;
  • Compétences et formation;
  • Documentation du système de gestion de la SST;
  • Communication;
  • Planification, élaboration et mise en œuvre du système;
  • Mesures de prévention et de maîtrise;
  • Gestion des changements;
  • Prévention, préparation et réaction aux urgences;
  • Acquisition de biens et services;
  • Sous-traitance;
  • Surveillance et mesure de l’efficacité;
  • Enquêtes en cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail, et leurs effets sur l’efficacité des mesures de SST;
  • Audit;
  • Examen par la direction;
  • Action préventive et corrective;
  • Amélioration continue;
  • Tout autre critère ou élément d’audit qui serait approprié.

Les conclusions de l’audit déterminent si l’ensemble ou une partie des éléments du système de gestion de la SST mis en place :
  • Sont suffisamment efficaces pour se conformer à la politique et aux objectifs de l’organisation en matière de SST;
  • Sont suffisamment efficaces pour promouvoir la pleine participation du travailleur;
  • Sont conformes aux résultats des évaluations et des précédents audits en matière de SST;
  • Permettent à l’organisation de se conformer à la législation et à la réglementation nationales;
  • Répondent aux objectifs d’amélioration.

Les audits devraient être effectués par des personnes compétentes, qu’elles soient membres de l’organisation ou non, indépendantes de l’activité soumise à l’audit.

Les résultats et les conclusions de l’audit devraient être communiqués aux personnes responsables des mesures correctives à prendre.

La participation des travailleurs est prévue dans les consultations sur le choix de la personne chargée de l’audit et dans toutes les étapes de l’audit sur le lieu de travail, y compris l’analyse des résultats.

Examen par la direction

Ces examens devraient :
  • Évaluer la stratégie globale du système de gestion de la SST afin de déterminer s’il correspond aux objectifs prévus;
  • Évaluer la capacité du système de gestion à répondre aux besoins globaux de l’organisation et de toutes les parties prenantes, y compris les travailleurs et les autorités réglementaires;
  • Évaluer la nécessité de modifier le système de gestion de la SST, y compris la politique et les objectifs de SST;
  • Identifier les mesures nécessaires pour remédier aux déficiences en temps voulu, y compris l’ajustement d’autres aspects de la structure de gestion de l’organisation et de la mesure de l’efficacité;
  • Fournir des indications, y compris sur la détermination des priorités, en vue d’une planification efficace et d’une amélioration continue;
  • Évaluer les progrès accomplis dans le sens des objectifs de SST de l’organisation et des mesures correctives;
  • Évaluer l’efficacité des mesures prises à la suite d’examens précédents.
La fréquence et la portée des examens périodiques du système de gestion de la SST par l’employeur ou le plus haut responsable devraient être définies en fonction des besoins et des conditions de l’organisation.

L’examen devrait porter sur :
  • Les résultats des enquêtes sur les cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents, la surveillance et la mesure de l’efficacité, et les conclusions des activités d’audit;
  • Les contributions internes et externes supplémentaires ainsi que les changements, y compris ceux d’ordre organisationnel, susceptibles d’avoir une incidence sur le système de gestion de la SST.
Les conclusions de l’examen devraient être enregistrées et formellement communiquées :
  • Aux personnes chargées des éléments appropriés du système de gestion de la SST pour qu’elles puissent prendre les mesures qui s’imposent;
  • Au comité de sécurité et de santé ainsi qu’aux travailleurs et à leurs représentants.


Action en vue de l’amélioration

Action préventive et corrective

Des dispositions devraient être prises et tenues à jour en matière d’action préventive et corrective résultant de la surveillance de la SST, de l’audit du système de gestion de la SST et des examens par la direction. Ces dispositions devraient permettre :
  • D’identifier et d’analyser les causes profondes de tout aspect non conforme aux réglementations en vigueur en matière de SST ou aux dispositions relatives aux systèmes de gestion de la SST ;
  • D’introduire, de planifier, de mettre en œuvre, de consigner l’action corrective et préventive, et d’en contrôler l’efficacité, notamment eu égard aux modifications du système de gestion de la SST proprement dit.
Lorsqu’il ressort de l’évaluation du système de gestion de la SST ou d’autres sources que les mesures de prévention et de protection contre les risques et dangers sont inappropriées ou susceptibles de le devenir, ces mesures devraient être traitées conformément à l’ordre de priorité reconnu des mesures de prévention et de maîtrise et être complétées et consignées, en temps voulu, le cas échéant.

Amélioration continue

Des dispositions devraient être établies et mises à jour pour l’amélioration continue des éléments pertinents du système de gestion de la SST et du système dans sa globalité.

Pour plus d'informations
Elles devraient tenir compte des points suivants :
  • Objectifs de l’organisation;
  • Conclusions de l’identification et de l’appréciation des dangers et risques;
  • Résultats de la surveillance et des mesures de l’efficacité;
  • Enquêtes sur les lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents, et conclusions et recommandations des audits;
  • Conclusions de l’examen par la direction;
  • Recommandations en vue de l’amélioration émanant de tous les membres de l’organisation, y compris du comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe;
  • Changements intervenus dans la législation et la réglementation nationale, les programmes volontaires et les conventions collectives;
  • Nouvelles informations pertinentes;
  • Résultats des programmes de protection et de promotion de la santé.

Les procédures et les résultats en matière de sécurité et de santé dans l’organisation devraient être comparés à ceux d’autres organisations afin d’améliorer l’efficacité en matière de SST.

Prévention des risques

Evaluations des risques

Dans le cadre de la gestion de la sécurité et de la santé au sein de l’organisation, l’employeur est tenu de détecter les dangers et de prévenir les risques qui en sont issus sur les lieux de travail. Pour ce faire, il doit penser aux facteurs qui pourraient nuire à la santé des travailleurs et des autres personnes et décider si les précautions prises sont suffisantes pour éviter que cela se produise.

C’est ce qu’on appelle le processus d’évaluation des risques.

L’objectif de l’évaluation des risques est de détecter les risques sur le lieu de travail et de prendre des mesures raisonnables et proportionnées pour les maîtriser en évitant une approche trop bureaucratique.

L’organisation prend probablement déjà des mesures pour protéger ses travailleurs, mais l’évaluation des risques l’aidera à décider tout ce qui doit être amélioré.

L’employeur devrait penser à la façon dont les accidents et les risques pour la santé peuvent survenir et se concentrer sur les risques effectifs – les plus probables et ceux qui causeront le plus de dommages.

Pour plus d'informations
Pour certains risques, la législation nationale peut exiger des mesures de gestion particulières. L’évaluation de l’organisation aidera à décider s’il est nécessaire d’examiner de manière plus approfondie certains risques et ces mesures particulières pour les maîtriser.

Les mesures de gestion obligatoires devraient être évaluées en tant qu’élément d’un processus d’évaluation globale des risques.

Détection des dangers

L’un des aspects les plus importants de l’évaluation des risques consiste à recenser avec précision les dangers potentiels sur le lieu de travail. Un danger non détecté ne pourra pas faire l’objet de mesure de prévention des risques adéquate.

L’employeur, en collaboration avec les travailleurs, peut commencer par faire le tour du lieu et des postes de travail et envisager tous les dangers existants. Autrement dit, il devrait s’interroger sur l’ensemble des activités, des procédés ou des substances utilisées qui sont susceptibles d’intenter à l’intégrité physique des travailleurs ou de porter atteinte à leur santé.

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Lorsqu’on travaille chaque jour au même endroit, il est facile de ne pas remarquer certains dangers ou certains risques. Voici quelques astuces pour aider l’employeur et les travailleurs à les repérer :
  • Vérifier les instructions du fabricant et les fiches de données de sécurité des substances chimiques et des équipements, lesquelles peuvent se révéler très utiles pour identifier et expliquer la nature des dangers et des risques et les placer dans leur vraie perspective.
  • Examiner attentivement l’historique des accidents survenus et des atteintes à la santé des travailleurs, ainsi que les rapports sur les quasi-accidents et autres incidents – cela aide souvent à repérer les dangers et les risques les moins visibles.
  • Etre particulièrement attentif aux opérations inhabituelles (entretien, maintenance, opérations de nettoyage, changements dans les cycles de production).
  • Ne pas omettre les dangers à long terme pour la santé (niveaux élevés de bruit, exposition à des substances dangereuses).
Il existe de nombreux dangers qui présentent un risque particulièrement élevé, par exemple les travaux en hauteur ou le travail utilisant des substances chimiques, des machines dépourvues de dispositif de sécurité ou de l’amiante. Selon le type de travaux effectués, il peut y avoir d’autres dangers propres à l’organisation.

Quelles sont les personnes susceptibles de subir un préjudice?

Il est nécessaire de réfléchir maintenant à la façon dont les travailleurs (ou d’autres personnes présentes: sous-traitants ou visiteurs) peuvent subir un préjudice. Il est essentiel d’interroger les travailleurs sur ce qu’ils pensent être un danger, car ils peuvent remarquer des choses qui ne sautent pas forcément aux yeux et avoir de bonnes idées sur la façon de maîtriser les risques.

Pour chaque danger, l’employeur doit savoir clairement qui est susceptible de subir un préjudice – cela l’aidera à trouver le meilleur moyen de prévenir les risques. Il ne s’agit pas obligatoirement d’identifier chaque travailleur individuellement, mais plutôt de repérer certains groupes de travailleurs ou de personnes (par exemple, les personnes travaillant dans une zone de stockage ou les conducteurs d’engins).

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Ne pas oublier :
  • Certains travailleurs peuvent avoir des besoins particuliers d’adaptation de leur poste de travail, par exemple les travailleurs récemment engagés ou les jeunes travailleurs (formation), les travailleurs migrants (communication), les femmes enceintes ou les jeunes mères (maternité), les personnes handicapées (adaptation...), les travailleurs temporaires, les sous-traitants, les travailleurs à domicile et les travailleurs isolés.
  • Penser aux personnes qui ne se trouvent pas toujours sur le lieu de travail: visiteurs, sous-traitants, travailleurs chargés de l’entretien.
  • Tenir compte des personnes extérieures à l’entreprise qui pourraient subir des préjudices provoqués par les activités professionnelles menées par l’entreprise.
  • Si un employeur partage son lieu de travail avec une autre entreprise, il doit réfléchir à la façon dont les activités de chaque organisation peuvent porter atteinte à ses propres travailleurs ou à d’autres personnes. Les organisations devraient communiquer entre elles et veiller à ce que des contrôles soient en place.
  • Demander aux travailleurs si certaines personnes peuvent avoir été oubliées.

Evaluer les risques

Après avoir détecté un danger, l’organisation doit évaluer la probabilité qu’un travailleur rencontre ce danger et qu’ainsi ce danger se manifeste sous la forme d’un risque et comment y faire face.

Les risques font partie du quotidien, et l’organisation n’est pas capable de les éliminer tous. En revanche, elle doit s’assurer qu’elle connaît les principaux risques et sait ce qu’il convient de faire pour les gérer de manière effective et responsable. En règle générale, elle doit faire tout ce qui est «raisonnable et pratiquement réalisable» pour protéger les personnes contre tout préjudice.

Pour plus d'informations
L’évaluation des risques englobe les situations raisonnablement prévisibles et objectivement présentent dans l’établissement en veillant à ce que la hiérarchie des mesures de prévention relatives à la SST soit respectée, à savoir:
  • éviter les risques
  • évaluer les risques
  • lutter contre les risques à la source
  • adapter la tâche à effectuer à chaque personne
  • s’adapter au progrès technique
  • remplacer ce qui est dangereux par ce qui est sans danger ou moins dangereux
  • élaborer une politique de prévention globale et cohérente
  • privilégier les mesures de protection collective (plutôt que les mesures de protection individuelle)
  • donner des instructions appropriées aux travailleurs.
Améliorer la sécurité n’a pas un coût nécessairement élevé. Ainsi, installer un miroir dans un virage sans visibilité pour prévenir les accidents de circulation entre véhicules est une précaution peu onéreuse au regard des risques encourus ; tandis que le fait de ne pas prendre de précautions simples coûtera beaucoup plus cher à l’organisation en cas d’accident.

L’organisation doit faire participer ses travailleurs ; ainsi, elle devrait pouvoir compter sur la pertinence de ce qu’ils proposent, ce qui limitera les risques de nouveaux dangers.

Si une organisation disposent de plusieurs lieux de travail où sont exercées les mêmes activités, elle pourrait produire une évaluation des risques «types» qui tienne compte des dangers et risques courants et associés à ces activités.

Dans certains cas, des documents d’évaluations «types» seront élaborées par des associations professionnelles, des organismes patronaux ou d’autres organisations concernées par une activité particulière.

L’employeur peut décider d’appliquer ces évaluations «types» sur chaque lieu de travail, mais uniquement :
  • S’il est convaincu que l’évaluation «type» est appropriée aux activités qu’il exerce et la nature de ses locaux ;
  • S’il adapte le document «type» au cas précis de sa propre situation de travail, en prévoyant notamment des ajouts pour couvrir les dangers et risques qui ne seraient pas répertoriés dans ledit document.

Consigner par écrit les observations

Une bonne pratique pour une organisation consiste à établir un registre reportant les observations importantes qu’elle a faites – dangers existants, comment des personnes peuvent y être exposées, qu’est-ce qui est mis en place pour maîtriser les risques. Tout registre établi devrait être clair, pratique, accessible et axé sur les mesures de maîtrise.

Les documents produits dans le cadre de l’évaluation des risques ont pour but d’aider l’organisation à communiquer et à gérer les risques liés à ses activités. Pour l’essentiel, l’exercice n’est pas compliqué: il s’agit juste de noter les principaux points concernant les risques identifiés et les conclusions auxquelles on est parvenu concernant leur prévention.

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Dans de nombreux cas, mais pas tous, notamment lorsqu’on est en présence de procédés complexes, les observations peuvent être notées de manière simplifiée, par exemple «vapeurs de soudage – utilisation d’un système d’aspiration au poste qui est régulièrement contrôlé».

Mais l’évaluation des risques doit être adaptée à l’activité sur laquelle elle porte, autrement dit montrer que l’organisation:
  • A effectué son propre contrôle;
  • S’est demandée quelles sont les personnes susceptibles d’être exposées;
  • A identifié et examiné tous les risques importants, en tenant compte du nombre de personnes susceptibles d’être exposé au dit risque;
  • Estime que les mesures de prévention prises sont raisonnables et les risques qui subsistent faibles;
  • A associé les travailleurs ou leurs représentants au processus.
Lorsque la nature du travail change régulièrement, que le lieu de travail évolue et se développe (par exemple, un chantier de construction), ou que les travailleurs se déplacent d’un site à l’autre, l’évaluation des risques devra être revue et aussi se focaliser sur un ensemble de risques à anticiper.

Si l’évaluation des risques révèle un certain nombre de dangers et de risques, ceux-ci devront être classés par ordre d’importance, les plus graves devant être traités en priorité.

L’organisation doit trouver des solutions à long terme pour les risques susceptibles d’avoir les conséquences les plus graves ainsi que pour ceux qui ont le plus de probabilité de provoquer des accidents ou affecter la santé des travailleurs. Elle devrait également établir si des améliorations peuvent être apportées rapidement, même provisoirement, jusqu’à ce que des solutions pérennes et pleinement efficaces puissent être mises en place.
Il faut garder à l’esprit que plus le danger ou le risque est important, plus les mesures de prévention destinées à maîtriser les risques auxquels sont exposés les travailleurs devront être prise rapidement et très efficacement.

Réviser régulièrement l’évaluation des risques

La plupart des lieux de travail évoluent. Tôt ou tard, une organisation introduira de nouveaux équipements, substances et procédures susceptibles d’entraîner de nouveaux risques. Il est donc judicieux de faire régulièrement le point sur ce qui est fait, d’examiner l’évaluation des risques, et d’amener l’organisation à se demander si:
  • Des changements importants se sont produits;
  • D’autres améliorations peuvent être apportées;
  • Les travailleurs ont décelé un problème;
  • L’on a tiré des enseignements des accidents ou quasi-accidents qui se sont produits.
L’organisation doit veiller à ce que l’évaluation des risques soit en permanence tenue à jour.

En savoir plus
  1. Manuel de formation sur l’évaluation et la gestion des risques au travail pour les petites et moyennes entreprises
  2. Guide en 5 étapes à l’intention des employeurs, des travailleurs et de leurs représentants sur la réalisation des évaluations des risques sur le lieu de travail 
  3. L’OiRA – Outil interactif d’évaluation des risques en ligne – est une plateforme sur le web qui permet de créer des outils d’évaluation des risques par secteur dans toutes les langues et de façon simple et normalisée.
  4. Document INRS : Les principes généraux de la démarche de prévention
  5. Napo dans… L'évaluation des risques professionnels...en ligne 
  6. Napo dans... Echec au risque ! 

Accidents et enquêtes

L’employeur vérifiera l’efficacité des mesures mises en place pour prévenir les risques sur son lieu de travail. Dans le cadre de ce suivi, il enquêtera sur les accidents et incidents y compris les maladies professionnelles afin de veiller à ce que des mesures correctives soient adoptées, les enseignements tirés doivent être mis en commun, et toutes améliorations nécessaires apportées.

Les enquêtes l’aideront à:
  • Déterminer pourquoi les mesures de prévention existantes n’ont pas fonctionné et quelles sont les améliorations ou mesures supplémentaires qui s’imposent;
  • S’organiser pour empêcher que l’incident ne se reproduise;
  • Signaler les domaines où il convient de revoir l’évaluation des risques;
  • Améliorer la prévention des risques sur le lieu de travail pour l’avenir.
La déclaration des incidents (Protocole de 2002 relatif à la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981) ne devrait pas empêcher l’employeur de mener sa propre enquête pour s’assurer que les risques sur son lieu de travail sont maîtrisés efficacement. Une enquête n’est pas une fin en soi, mais la première étape vers la prévention d’événements préjudiciables futurs, en particulier:
  • Les accidents du travail;
  • Les maladies professionnelles;
  • Les incidents dangereux;
  • Les accidents de trajet.
Ces faits sont-ils signalés aux autorités compétentes en temps voulu et conformément à la législation nationale?

En savoir plus
  1. Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Guide pratique à l’intention des inspecteurs du travail. Ce guide fournit aux inspecteurs des informations sur l’importance d’enquêtes efficaces et d’une bonne préparation des rapports et il propose une méthodologie pour y parvenir.


Lieux de travail multi-employeurs (co-activité)

Lorsque plusieurs employeurs partagent des lieux de travail (que ce soit de manière temporaire ou permanente), ils doivent coopérer pour se conformer à leurs obligations respectives en matière de sécurité et de santé. De nombreux systèmes nationaux de SST imposent des exigences particulières pour garantir la sécurité des travailleurs sur les lieux de travail multi-employeurs (risques liés aux co-activités).

Chaque employeur devrait prendre toutes les dispositions raisonnables pour coordonner les mesures adoptées et s’acquitter ainsi des obligations qui en découlent. Il doit aussi informer les autres employeurs de tout risque que pourraient présenter ses activités professionnelles pour leurs travailleurs, que ce soit au sein de l’entreprise ou à l’extérieur.

Ces prescriptions s’appliquent aux travailleurs indépendants qui partagent un lieu de travail avec d’autres employeurs ou avec d’autres travailleurs indépendants.

Décider qui peut aider l’employeur à s’acquitter de ses devoirs

L’employeur devrait désigner une personne compétente pour l’aider à s’acquitter de ses devoirs en matière de sécurité et de santé. Une personne compétente est quelqu’un qui possède les compétences, les connaissances et l’expérience nécessaires pour gérer la sécurité et la santé. Dans bien des cas, c’est l’employeur qui connaît le mieux les risques existants au sein de sa propre entreprise. Autrement dit, c’est lui le mieux placé pour effectuer lui-même une évaluation des risques.

Pour plus d'informations
L’employeur pourrait désigner au choix l’une ou plusieurs des personnes suivantes :
  • Lui-même;
  • Un ou plusieurs de ses salariés;
  • Une personne extérieure à l’entreprise.
De nombreuses entreprises peuvent développer le savoir-faire nécessaire en interne et sont bien armées pour gérer elles-mêmes la sécurité et la santé. Toutefois, il arrive qu’on ne puisse faire certaines choses par soi-même et qu’il soit nécessaire de solliciter une aide extérieure.

Voici quelques sources de conseils possibles :
  • Associations professionnelles ;
  • Groupement spécialisés dans la sécurité ;
  • Syndicats ;
  • Prestataires de formation en matière de sécurité et de santé;
  • Fournisseurs d’équipements de sécurité et de santé.
Définir et choisir le type d’aide dont l’employeur a besoin est primordial. Lorsqu’il désigne une personne pour l’aider, il doit s’assurer qu’elle est compétente pour accomplir les tâches qui lui seront confiées et qu’elle dispose des informations et du soutien appropriés. Si l’employeur ne sait pas exactement ce qu’il veut ou ce qu’il attend, il aura sans doute du mal à obtenir l’aide dont il a besoin.

Voici certains aspects que l’organisation devrait prendre en considération lorsqu’elle fait appel à une aide extérieure:

  • L’organisation doit faire en sorte d’expliquer clairement ce dont elle besoin et vérifier que cela a bien été compris. Demander au consultant d’expliquer ce qu’il a compris de la tâche qu’on lui a confiée ainsi que ce qu’il a l’intention de faire, quand il va le faire, et le prix que cela va coûter.
  • Vérifier que le consultant est compétent. Lui demander de produire des certificats attestant qu’il a une formation ou des connaissances appropriées en matière de sécurité et de santé (qualifications formelles ou expérience pratique en matière de conseils dans tel ou tel secteur ou domaine de travail).
  • Le consultant peut-il expliquer en quoi il est compétent pour conseiller l’organisation sur un problème particulier?
  • Le consultant est-il membre d’un organisme professionnel? En cas de doute, l’organisation devrait vérifier auprès de l’organisme professionnel quelles sont les formations, connaissances et qualifications dispensées, et si le consultant est membre de cet organisme.
  • L’organisation devrait comparer les prix pour trouver l’aide appropriée au juste prix. Lorsqu’elle achète des équipements nouveaux ou sollicite un nouveau service, elle n’accepte pas toujours la première offre, donc elle devrait faire de même avec les conseils en matière de sécurité et de santé
  • Enfin, l’organisation devrait se demander si elle a reçu l’aide dont elle avait besoin. A-t-elle obtenu une solution concrète et raisonnable à son problème? Ou se retrouve-t-elle face à une proposition complètement irréalisable ou à une montagne de paperasserie inutile? Si elle n’est pas satisfaite de la solution proposée, elle devrait demander des explications et se renseigner sur une éventuelle solution de remplacement plus simple.

L’organisation devrait faire de son mieux pour obtenir un service de suivi efficace et s’assurer qu’elle pourra solliciter de nouveaux conseils sur tout problème découlant de la mise en œuvre des recommandations formulées par le consultant.

Consulter les travailleurs

Les lieux de travail où les travailleurs prennent part aux décisions en matière de sécurité et de santé sont plus sûrs et plus sains. Il est donc essentiel que l’employeur consulte les travailleurs et leurs représentants (lorsqu’ils existent) sur tous les aspects ayant une incidence sur la sécurité et la santé au travail.

La collaboration avec les travailleurs aide l’employeur à gérer la sécurité et la santé de manière pratique car elle permet de :
  • Déceler les risques sur le lieu et le poste de travail que le travailleur connaît particulièrement bien ;
  • S’assurer que les contrôles en matière de sécurité et de santé sont effectivement menés;
  • Renforcer la volonté de travailler dans des conditions de sécurité et de santé;
  • Faire remonter l’information sur l’efficacité des dispositions prises en matière de sécurité et de santé et des mesures de maîtrise.
L’employeur doit consulter tous les travailleurs, en temps voulu, sur les questions de sécurité et de santé. Sur les lieux de travail où il existe un syndicat reconnu, cela se fera aussi par l’intermédiaire des représentants du personnel référents en SST. Sur les lieux de travail sans représentation du personnel, l’employeur peut consulter les travailleurs soit directement, soit par l’intermédiaire d’autres représentants élus.

Le principal rôle des représentants consiste à débattre avec l’employeur des problèmes ayant une incidence sur la sécurité et la santé des travailleurs qu’ils représentent sur le lieu de travail. L’employeur devrait veiller à ce que les représentants bénéficient d'un congé rémunéré pendant les heures normales de travail pour pouvoir se consacrer à leurs activités syndicales. Ils devraient aussi recevoir une formation appropriée et avoir accès à toutes les installations nécessaires pour les aider dans leurs fonctions.

La consultation suppose que l’employeur fournisse des informations aux travailleurs, mais aussi qu’il les écoute et tienne compte de ce qu’ils ont à dire avant de prendre des décisions relatives à la sécurité et à la santé. L’employeur devrait fournir aux travailleurs ou à leurs représentants des informations pour leur permettre de participer pleinement et effectivement à la consultation.

Ces informations portent notamment sur :
  • Les risques liés à leur travail;
  • Les propositions visant à gérer ou à maîtriser ces risques;
  • Ce qu’il convient de faire lorsque des travailleurs sont exposés à un risque;
  • La meilleure façon de fournir des informations et une formation.

En savoir plus
  1. Document INRS : Pour aller plus loins sur la coordination de sécurité
  2. Document INRS : Plus particulièrement pour le BTP
  3. Napo dans... Travailler ensemble ! 

Fournir une formation et des informations

Tous les travailleurs doivent savoir comment s’acquitter de leurs tâches sans que cela présente de risque pour leur sécurité et leur santé. L’employeur doit fournir aux travailleurs des instructions claires, une formation et des informations appropriées. Les travailleurs ont également des responsabilités en matière de sécurité et de santé, notamment l’obligation de coopérer avec l’employeur et de se conformer aux instructions qu’ils ont reçues.

L’employeur doit penser également aux sous-traitants et aux travailleurs indépendants qui travailleraient pour lui, et veiller à ce que chacun soit informé:
  • Des dangers et risques auxquels ils peuvent être confrontés;
  • Des mesures en place pour faire face à ces dangers et risques;
  • De la manière de se conformer aux procédures d’urgence.

Certains travailleurs peuvent avoir des besoins particuliers en matière de formation, par exemple:
  • Les personnes nouvellement recrutées nécessitent une formation de base (initiation) sur la façon d’effectuer leurs tâches en toute sécurité, et notamment sur le dispositif de premiers secours et les procédures en cas d’incendie et d’évacuation;
  • Les personnes qui changent d’emploi ou assument de nouvelles responsabilités doivent connaître toutes les conséquences sur la sécurité et la santé qu’ont leurs nouvelles fonctions;
  • Les jeunes travailleurs sont particulièrement exposés aux accidents, et l’employeur doit accorder une attention particulière à leurs besoins; leur formation est donc une priorité. Il importe également que les travailleurs récemment engagés, les travailleurs inexpérimentés et les jeunes travailleurs soient convenablement supervisés;
  • Les représentants des travailleurs ou les délégués à la sécurité nécessiteront une formation qui tienne compte de leurs responsabilités;
  • Certaines personnes peuvent avoir besoin de mettre à jour leurs compétences en suivant des cours de remise à niveau.

L’évaluation des risques effectuée par l’employeur devrait déterminer les besoins en formation complémentaire liés à des risques spécifiques. Si l’employeur a repéré des zones de danger sur son lieu de travail, il doit veiller à ce que les travailleurs reçoivent une formation et des instructions appropriées sur les précautions à prendre avant d’y pénétrer. Il doit aussi réfléchir aux prescriptions légales concernant les formations professionnelles spécifiques. S’il introduit de nouveaux équipements et technologies ou des changements dans les pratiques ou systèmes de travail, les travailleurs devront être informés des implications de ces innovations pour la sécurité et la santé.

Les travailleurs ont aussi des responsabilités qui leur incombent en vertu des normes internationales du travail relatives à la sécurité et à la santé, et qui consistent à:
  • Prendre soin de leurs propres sécurité et santé ainsi que de celles des autres;
  • Coopérer avec l’employeur pour l’aider à se conformer à ses obligations;
  • Suivre toutes instructions et toute formation à la sécurité et à la santé fournies par l’employeur;
  • Informer l’employeur de toute situation de travail présentant un danger imminent et grave pour leur vie et leur santé;
  • Informer l’employeur de toutes autres défaillances décelées dans les dispositions prises en matière de sécurité et de santé.
En savoir plus
  1. Document INRS : Les formations et les informations SST nécessaires aux travailleurs
  2. Document INRS : Guide des formations
  3. Document INRS : Les fiches de postes apportent des informations essentielles aux travailleurs

Assurer la supervision

L’employeur doit assurer une supervision adéquate et appropriée des travailleurs.

  • Les superviseurs doivent savoir que l’on attend d’eux en termes de sécurité et de santé. Ils doivent comprendre la politique de l’employeur relative à la sécurité et à la santé, savoir où se positionner et comprendre comment l’employeur souhaite voir gérées la sécurité et la santé.
  • Les superviseurs pourront avoir besoin de recevoir une formation sur les dangers spécifiques liés aux procédés de production utilisés par l’employeur et sur la façon dont les risques sont censés être maîtrisés.
  • Les travailleurs récemment engagés, les travailleurs inexpérimentés et les jeunes travailleurs, ainsi que ceux dont la langue maternelle n’est pas celle du pays où ils travaillent auront très probablement davantage besoin de supervision que les autres. L’employeur doit veiller à ce que les travailleurs sachent comment formuler leurs préoccupations, et s’assurer que les superviseurs sont familiarisés avec les problèmes que peuvent poser le manque de connaissances et d’expérience et les difficultés de communication.
  • Les superviseurs doivent s’assurer que les travailleurs qu’ils sont chargés de superviser comprennent les risques liés à l’environnement de travail et les mesures destinées à les maîtriser.
  • Les superviseurs devront s’assurer que les mesures de maîtrise destinées à protéger les travailleurs contre les risques sont tenues à jour, correctement appliquées et contrôlées.
  • L’employeur doit aussi veiller à prendre des dispositions pour contrôler que le travail des sous-traitants est bien effectué.

Une supervision efficace peut aider l’employeur à contrôler l’efficacité de la formation dispensée et à vérifier si les travailleurs ont les capacités et les compétences nécessaires pour effectuer le travail.

En savoir plus
  1. Document INRS : Les conseils concernant les jeunes travailleurs

Premiers secours

L’employeur doit évaluer les besoins en matière de premiers secours pour pouvoir décider du matériel et des installations dont il a besoin ainsi que du nombre de secouristes qu’il devrait mettre à disposition.

Tout lieu de travail devrait être doté au minimum du dispositif de premiers secours suivant :
  • Une trousse de premiers secours convenablement stockée;
  • Une personne désignée qui sera chargée d’administrer les premiers secours.
L’employeur devrait aussi afficher des instructions indiquant aux travailleurs où ils peuvent trouver :
  • Les secouristes ou la personne désignée chargée d’administrer les premiers secours;
  • La trousse de premiers secours.
L’évaluation des besoins en matière de premiers secours peut aussi requérir la mise à disposition d’une infirmerie, en particulier là où le travail implique certains dangers (comme dans l’industrie chimique et sur les grands chantiers de construction) ou si la législation nationale l’exige.

Les travailleurs indépendants devraient disposer de l’équipement nécessaire pour s’administrer à eux-mêmes les premiers secours au travail. Ils devraient procéder à une évaluation des dangers et risques sur leur lieu de travail et mettre en place un dispositif de premiers secours approprié.

S’ils exercent des activités à faible risque (par exemple, un travail de bureau) à leur domicile, ils n’auront peut-être à prévoir que le matériel de premiers secours correspondant à leurs besoins domestiques normaux. Si leur travail implique de parcourir de longues distances ou s’ils sont en permanence sur la route, leur évaluation devra peut-être mettre en évidence la nécessité d’avoir à bord de leur véhicule une trousse individuelle de premiers secours.

En savoir plus
  1. Document INRS : Pour aller plus loin sur les pricipes d’organisation des secours en entreprise

Signaux de sécurité

L’employeur doit prévoir des signaux de sécurité lorsqu’il existe un risque important qui ne saurait être évité ou maîtrisé de toute autre manière, par exemple en mettant en place des méthodes de travail sûres ou des contrôles techniques.

Il n’est pas nécessaire de mettre en place des signaux de sécurité s’ils ne contribuent pas à réduire le risque ou si le risque est peu élevé. Cela s’applique à tous les lieux et activités où des personnes travaillent. Les signaux de sécurité en place doivent avoir une utilité: il n’y a aucun intérêt à installer des signaux de sécurité recommandant un équipement qui n’est pas nécessaire, car cela pourrait laisser supposer que les travailleurs n’en tiennent pas compte et qu’ils ne respectent pas les règles.

L’employeur devrait, en cas de besoin :
  • Utiliser une signalisation routière sur les lieux de travail pour réglementer la circulation des véhicules;
  • Entretenir les signaux de sécurité mis en place;
  • Former les travailleurs aux signaux qu’ils ne connaissent pas et leur expliquer ce qu’ils doivent faire lorsqu’ils voient des signaux de sécurité.
En savoir plus
  1. Brochure INRS sur la signalisation de santé et sécurité
  2. Napo et la signalisation "santé, sécurité sur le lieu de travail"