Groupe de travail tripartite du mécanisme d'examen des normes (MEN)

Huitième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (2023)

Tel que décidé par le Conseil d’administration lors de sa 346e session d’octobre-novembre 2022, la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN a eu lieu du 11 au 15 septembre 2023.

A l’occasion de cette réunion, le Groupe de travail tripartite du MEN a entrepris l’examen de trois instruments concernant la protection de la maternité et sept instruments relatifs à la protection des enfants et des adolescents (travail de nuit des enfants et des adolescents, et âge minimum). Il a également examiné le suivi à donner à six instruments concernant la sécurité sociale (prestations de vieillesse, d’invalidité et de survivants), à deux instruments concernant la protection de la maternité et à six instruments concernant la protection des enfants et des adolescents, tous considérés comme dépassés.

Documents préparatoires

Une série de documents préparatoires préparés par le Bureau a facilité les discussions lors de cette réunion. Le premier groupe de documents concerne l'examen par le Groupe de travail tripartite du MEN de la protection de la maternité et de la protection des enfants et des adolescents (travail de nuit des adolescents), et l'examen du suivi des instruments dépassés sur la sécurité sociale (prestations de vieillesse, d'invalidité et de survivants), ainsi que ceux concernant la protection de la maternité et la protection des enfants et des adolescents. Un deuxième groupe de documents est constitué de documents d'appui concernant le plan de travail interne du Groupe de travail tripartite du MEN, la mise en œuvre des précédentes recommandations du Groupe de travail tripartite du MEN et les modalités relatives à la neuvième réunion et aux réunions ultérieures.

Séances d’information pour les gouvernements

Le 4 septembre 2023, le Bureau a organisé une séance d’information à l’intention des gouvernements. Cette réunion avait pour but de partager des informations sur la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN et, en particulier, d’introduire les documents préparés par le Bureau pour faciliter les discussions du Groupe de travail tripartite. Approximativement, 55 représentants de gouvernements ont participé à la session d'information. La présentation de la directrice du Département des normes internationales du travail peut être consultée ici (veuillez utiliser Chrome).

Autres informations générales

La présentation suivante est plus facile à consulter avec Chrome:

Organisation et planning

L’ordre du jour de la réunion du Groupe de travail tripartite du MEN est susceptible d'être modifié au cours de la semaine. Veuillez noter que la réunion (y compris la plénière et, à l'exception de certaines réunions du premier jour, les réunions de groupe) se tiendra dans le bâtiment temporaire de l'OIT.

Résultat

Le Groupe de travail tripartite du MEN a formulé des recommandations consensuelles sur les instruments relatifs à la protection de la maternité, à la sécurité sociale (prestations de vieillesse, d'invalidité et de survivants) et à l'âge minimum; et a reporté sa décision sur la classification des instruments relatifs au travail de nuit des enfants et des adolescents, dans l'attente des recherches qu'il a demandées au Bureau, jusqu'à son prochain examen à un moment approprié.

Les recommandations du Groupe de travail tripartite du MEN ont été approuvées par le Conseil d'administration lors de sa 349e session:
  • Rapport de la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (GB.349/LILS/1)
  • Décision du Conseil d’administration concernant la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (GB.349/LILS/1/ Décision