Documents de réunions

Octobre 2006

  1. Document de réunion

    Distribution électronique des documents préparatoires aux sessions du Conseil d'administration

    11 octobre 2006

  2. Document de réunion

    Choix des instruments devant faire d'objet en 2008 et 2009 de rapports au titre de l’article 19 de laConstitution

    11 octobre 2006

  3. Document de réunion

    Application des décisions de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

    11 octobre 2006

  4. Document de réunion

    Environnement de l’entreprise,droit du travail et micro et petites entreprises

    11 octobre 2006

  5. Document de réunion

    Programme renforcé de coopération technique pourles territoires arabes occupés

    11 octobre 2006

  6. Document de réunion

    Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques

    11 octobre 2006

  7. Document de réunion

    Suite à donner auxrecommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes: - a) Réunion d’experts surla sécurité et la santé dans les mines de charbon(Genève, 8-13 mai 2006)

    5 octobre 2006

  8. Document de réunion

    Objet, durée etcomposition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2007

    5 octobre 2006

  9. Document de réunion

    Questions financières relatives à l’Institut internationald’études sociales:Autorisation d’accepter des contributions et des dons

    5 octobre 2006

  10. Document de réunion

    Evaluations: - a)Rapportd’évaluation annuel 2005

    5 octobre 2006

  11. Document de réunion

    Questions relatives au Tribunal administratif del’OIT

    5 octobre 2006

  12. Document de réunion

    Questions relatives au Corps commund’inspection (CCI): rapport sur ses activités pour l’année qui s’est achevée le 31décembre 2005 et autres rapports

    5 octobre 2006

  13. Document de réunion

    Le point sur les préparatifs du 30eanniversaire de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprisesmultinationales et la politique sociale

    5 octobre 2006

  14. Document de réunion

    Bilan des activités relatives à la responsabilité sociale des entreprises (RSE): - a) A l’OIT, y compris l’Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises ainsi que le Centre international de formation

    5 octobre 2006

  15. Document de réunion

    Ratification et promotion des conventionsfondamentales de l’OIT

    5 octobre 2006

  16. Document de réunion

    Situation des privilèges et immunités del’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres

    5 octobre 2006

  17. Document de réunion

    Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

    5 octobre 2006

  18. Document de réunion

    Suite à donner aux résolutions adoptées par laConférence internationale du Travail à sa 95e session (2006) et aux autres questions découlant de cettesession - Résolution concernant la relation de travail

    5 octobre 2006

Septembre 2006

  1. Document de réunion

    Campagne de ratification relative à l’amendementde 1997 à la Constitution de l'OIT

    28 septembre 2006

  2. Document de réunion

    Etat d’avancement des travaux d’adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT

    28 septembre 2006