Documents de réunions

Juillet 2023

  1. Document de réunion

    Agenda de la première formation technique régionale

    3 juillet 2023

Juin 2023

  1. ILC.111/Résolution VI

    Résolution concernant l’adoption du programme et budget pour 2024-25 et la répartition du budget des recettes entre les États Membres

    30 juin 2023

  2. ILC.111/Compte rendu n° 3B

    Séance plénière: Rapport de la Commission des finances

    30 juin 2023

  3. ILC.111/Compte rendu n° 1A(Rev.)

    Rapport de la Commission des affaires générales

    29 juin 2023

    Dans la version "Rev." du 29 juin, le paragraphe 44 a été corrigé

  4. ILC.111/Compte rendu n° 1B

    Séance plénière: Rapport de la Commission des affaires générales

    23 juin 2023

  5. ILC.111/Compte rendu n° 2C

    Séance plénière: Rapports de la Commission de vérification des pouvoirs

    23 juin 2023

  6. ILC.111/Compte rendu n° 8A

    Séance plénière: Ouverture de la 111e session de la Conférence internationale du Travail

    23 juin 2023

  7. GB.347/PV(Rev.)

    Procès-verbaux de la 347e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    22 juin 2023

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.

  8. GB.347/INS/PV(Rev.)

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    22 juin 2023

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.

  9. GB.348/INS/6/Décisions

    Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    19 juin 2023

    (Séance privée du Conseil d'administration)

  10. GB.348/INS/5/6

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Tunisie de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947

    19 juin 2023

  11. GB.348/INS/5/5

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958

    19 juin 2023

  12. GB.348/INS/5/4

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Guinée de la convention (no 81) sur l'inspection du travail, 1947, la convention (no 95) sur la protection du salaire, 1949, et la convention (no 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006

    19 juin 2023

  13. GB.348/INS/4

    403e rapport du Comité de la liberté syndicale

    17 juin 2023

  14. GB.348/INS/7(Rev. 1)

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    17 juin 2023

  15. ILC.111/Compte rendu n° 2B(Rev.)

    Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

    16 juin 2023

  16. ILC.111/Compte rendu n° 6A(Rev.)

    Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur la protection des travailleurs: Résolution proposée et conclusions présentées à la Conférence pour adoption

    16 juin 2023

    Dans la version "Rev." du 16 juin, le paragraphe 24(g) a été corrigé

  17. 16 juin 2023

    Bulletin quotidien de la 111e session de la Conférence internationale du Travail

    15 juin 2023

    vendredi 16 juin 2023

  18. ILC.111/CAN/D.4

    D.4 - Projet de rapport général

    14 juin 2023

  19. ILC.111/Compte rendu n° 5A

    Résultat de la Commission normative sur les apprentissages: Texte de la recommandation soumise à la Conférence pour adoption

    13 juin 2023