Documents de réunions

Juin 2022

  1. GB.344/INS/PV

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    7 juin 2022

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 6 mai 2022.

  2. GB.344/LILS/PV

    Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    7 juin 2022

  3. GB.344/POL/PV

    Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    7 juin 2022

  4. GB.344/PFA/PV

    Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    7 juin 2022

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 6 mai 2022.

  5. ILC.110/CAN/D.0 (Rev.3)

    D.0 (Rev.3) - Programme de travail provisoire

    6 juin 2022

  6. ILC.110/Compte rendu no 1C

    Résolution proposée concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT à la Conférence pour adoption

    4 juin 2022

  7. ILC.110/Compte rendu no 1A

    Premier rapport de la Commission des affaires générales

    3 juin 2022

    Approbation des amendements au code de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006)

  8. ILC.110/Compte rendu no 3A

    Rapport de la Commission des finances

    3 juin 2022

  9. GB.345/INS/5/3

    Troisième rapport supplémentaire: Rapport sur l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail

    3 juin 2022

  10. GB.345/INS/2

    Approbation des procès-verbaux de la 344e session du Conseil d’administration

    3 juin 2022

  11. ILC.110/Compte rendu no 2A

    Premier rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

    2 juin 2022

  12. GB.345/INS/5/2(Add.1)

    Addendum: Composition de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect par le Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée d’office par le Conseil d’administration en application de l’article 26, paragraphe 4, de la Constitution de l’OIT

    1 juin 2022

Mai 2022

  1. GB.344bis/PV

    Procès-verbal de la 344e bis session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    31 mai 2022

  2. GB.345/INS/5/2

    Deuxième rapport supplémentaire: Rapport sur l’évolution de la situation au Myanmar

    30 mai 2022

  3. CIT.110/CAN/D.3

    D.3 - Allocution de Mme Corinne Vargha, représentante du Secrétaire général

    30 mai 2022

  4. ILC.110/CAN/D.2

    D.2 - Cas au sujet desquels les gouvernements sont invités à fournir des informations à la commission

    30 mai 2022

  5. Document de réunion

    Suivi des conclusions de la Commission d'application des normes (2021)
    (Mis à jour: 29/5/2022)

    29 mai 2022

  6. ILC.110/D.2

    Approbation des amendements au code de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006), qui ont été adoptés par la Commission tripartite spéciale instituée en vertu de l’article XIII de la convention

    26 mai 2022

  7. 11 juin 2022

    Bulletin quotidien de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    26 mai 2022

    11/06/2022

  8. Rapport I (C)

    Rapport de la Présidente du Conseil d’administration pour la période 2021-22

    25 mai 2022