Documents de réunions
Juillet 2023
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Document de réunion
Agenda de la première formation technique régionale
3 juillet 2023
Juin 2023
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ILC.111/Résolution VI
Résolution concernant l’adoption du programme et budget pour 2024-25 et la répartition du budget des recettes entre les États Membres
30 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 3B
Séance plénière: Rapport de la Commission des finances
30 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 1A(Rev.)
Rapport de la Commission des affaires générales
29 juin 2023
Dans la version "Rev." du 29 juin, le paragraphe 44 a été corrigé
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ILC.111/Compte rendu n° 1B
Séance plénière: Rapport de la Commission des affaires générales
23 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 2C
Séance plénière: Rapports de la Commission de vérification des pouvoirs
23 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 8A
Séance plénière: Ouverture de la 111e session de la Conférence internationale du Travail
23 juin 2023
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GB.347/PV(Rev.)
Procès-verbaux de la 347e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
22 juin 2023
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.
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GB.347/INS/PV(Rev.)
Procès-verbaux de la Section institutionnelle
22 juin 2023
Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 15 mai 2023. Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev." du 22 juin.
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GB.348/INS/6/Décisions
Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
19 juin 2023
(Séance privée du Conseil d'administration)
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GB.348/INS/5/6
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Tunisie de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947
19 juin 2023
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GB.348/INS/5/5
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958
19 juin 2023
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GB.348/INS/5/4
Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Guinée de la convention (no 81) sur l'inspection du travail, 1947, la convention (no 95) sur la protection du salaire, 1949, et la convention (no 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006
19 juin 2023
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GB.348/INS/4
403e rapport du Comité de la liberté syndicale
17 juin 2023
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GB.348/INS/7(Rev. 1)
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions
17 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 2B(Rev.)
Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
16 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 6A(Rev.)
Résultat des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur la protection des travailleurs: Résolution proposée et conclusions présentées à la Conférence pour adoption
16 juin 2023
Dans la version "Rev." du 16 juin, le paragraphe 24(g) a été corrigé
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16 juin 2023
Bulletin quotidien de la 111e session de la Conférence internationale du Travail
15 juin 2023
vendredi 16 juin 2023
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ILC.111/CAN/D.4
D.4 - Projet de rapport général
14 juin 2023
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ILC.111/Compte rendu n° 5A
Résultat de la Commission normative sur les apprentissages: Texte de la recommandation soumise à la Conférence pour adoption
13 juin 2023