Mars 2023

1. GB.347/PFA/4/Décision

   Décision concernant la Stratégie de l’OIT en matière de connaissances et d’innovation

   14 mars 2023

2. GB.347/PFA/9(Rev.1)

   Nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)

   14 mars 2023

   Dans la version "Rev.1" du 14 mars, le nom du groupe d'un membre gouvernemental du jury a été corrigé.

3. GB.347/PFA/14/Décision

   Décision concernant le rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025

   14 mars 2023

4. GB.347/PFA/9(Rev.1)/Décision

   Décision concernant la nomination du Commissaire aux comptes

   14 mars 2023

5. GB.347/PFA/8/Décision

   Décision concernant le rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

   14 mars 2023

6. GB.347/PFA/7/Décision

   Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

   14 mars 2023

7. GB.347/INS/INF/4(Rev.1)

   Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

   14 mars 2023

   AConformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT. Dans la version "Rev.1" du 14 mars, la information sur le status des cas a été mis à jour.

8. GB.347/INS/18/2 (Rev.1)/Décision

   Décision concernant la nomination de trois Sous-directeurs généraux

   13 mars 2023

9. GB.347/INS/1/Décision

   Décision concernant l'approbation des procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration

   13 mars 2023

10. GB.347/PFA/Document de salle

    Point de situation sur les contributions des États Membres reçues entre le 1er mars et le 13 mars 2023

    13 mars 2023

11. GB.346/PV

    Procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    13 mars 2023

12. GB.347/INS/20

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    10 mars 2023

13. GB.347/LILS/6

    Propositions visant à adapter les modalités actuelles de présentation des rapports au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT à l’intention des Membres qui ont ratifié les nouvelles conventions fondamentales nos 155 et 187 et projet de formulaire de rapport au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998), telle qu’amendée en 2022

    10 mars 2023

    Comme suite à la demande du Conseil d’administration, le présent document contient des propositions visant à adapter le cycle de présentation des rapports au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT pour les Membres qui ont ratifié les conventions fondamentales relatives à la sécurité et à la santé au travail, ainsi qu’un projet de formulaire de rapport au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998), telle qu’amendée en 2022, à l’intention des Membres qui n’ont pas ratifié ces conventions (voir le projet de décision au paragraphe 11).

14. GB.347/PFA/INF/1/2

    Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2023

    10 mars 2023

    Le présent document contient des informations sur le recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2023 et la situation des États Membres au regard de l’article 13, paragraphe 4, de la Constitution.

15. Rapport III(B)

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution) Rapport III (Partie B

    7 mars 2023

    Atteindre l’égalité des genres au travail. Étude d’ensemble sur la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la convention (no 156) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, la convention (no 183) sur la protection de la maternité, 2000, la recommandation (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la recommandation (no 165) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, et la recommandation (no 191) sur la protection de la maternité, 2000

16. GB.347/INS/18/2 (Rev.1)

    Nomination de trois Sous-directeurs généraux

    7 mars 2023

    Dans la version "Rev.1" du 7 mars une troisième nomination a été ajoutée.

17. GB.347/LILS/5

    Formulaire proposé pour les rapports demandés en 2024 au titre des paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 de la Constitution de l’OIT

    6 mars 2023

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à demander aux gouvernements de soumettre, au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT, des rapports sur six instruments – la convention (no 12) sur la réparation des accidents du travail (agriculture), 1921; la convention (no 19) sur l’égalité de traitement (accidents du travail), 1925; la recommandation (no 25) sur l'égalité de traitement (accidents du travail), 1925; la convention (no 102) concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952 (partie VI); la convention (no 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964 [tableau I modifié en 1980]; et la recommandation (no 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles, 1964 – aux fins de l’Étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations devra préparer en 2024. Le Conseil d’administration est également invité à approuver le formulaire de rapport correspondant (voir le projet de décision au paragraphe 7).

18. GB.347/PFA/INF/1

    Position des comptes au 31 décembre 2022

    6 mars 2023

    Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2022-23 au 31 décembre 2022. Pendant la période de douze mois qui s’est achevée le 31 décembre 2022, les contributions reçues et les dépenses enregistrées se sont élevées respectivement à 412 274 605 et 388 425 291 dollars des États-Unis (dollars É.-U.). Conformément à l’article 21, paragraphe 2 a), du Règlement financier, des arriérés de contributions reçus en 2022 ont été utilisés pour rembourser les sommes prélevées sur le Fonds de roulement pour financer le déficit de 2020-21 qui était de 21 778 342 francs suisses (24 198 158 dollars É.-U.). Le déficit des recettes par rapport aux dépenses au 31 décembre 2022 s’élève à 348 844 dollars É.-U. au taux de change budgétaire de 0,90 franc suisse pour 1 dollar É.-U.

19. GB.347/PFA/INF/7

    Composition et structure du personnel au 31 décembre 2022

    3 mars 2023

    Conformément à la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2022-2025) et au plan d’action visant à améliorer la diversité au sein du personnel du BIT, le présent document contient des informations sur la composition et la structure du personnel du Bureau au 31 décembre 2022. Il donne une vue d’ensemble de la composition et de la structure du personnel du BIT et fournit des informations spécifiques sur la répartition femmes-hommes, la diversité géographique et la répartition par âge, ainsi que des chiffres relatifs au recrutement et à la mobilité.

20. GB.347/PFA/INF/9

    Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2022

    2 mars 2023

    Le présent document fournit des informations sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2022, ainsi que sur les décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies concernant ce rapport.