Novembre 2023

1. GB.349/INS/3/1/Décision

   Décision concernant le plan d’action pour la mise en œuvre de la recommandation (no 208) sur les apprentissages de qualité, 2023

   8 novembre 2023

2. GB.349/INS/12(Rev.1)/Décision

   Décision concernant le rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions n^os 81, 87 et 98

   8 novembre 2023

3. GB.349/INS/2/Décision

   Décision concernant l’ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

   8 novembre 2023

4. GB.349/INS/14/Décision

   Décision concernant le rapport de la commission d’enquête établie conformément à l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour étudier la question du non-respect par le Myanmar de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

   8 novembre 2023

5. GB.349/INS/16/Décision

   Décision concernant le 404^e rapport du Comité de la liberté syndicale

   8 novembre 2023

6. GB.349/INS/13(Rev.1)/Décision

   Décision concernant le suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT au sujet du Bélarus

   8 novembre 2023

7. GB.349/INS/16

   404e rapport du Comité de la liberté syndicale

   8 novembre 2023

8. GB.349/INS/17

   Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT

   7 novembre 2023

9. GB.349/INS/6(Rev.1)/Décision

   Décision concernant l’examen de la mise en œuvre de la stratégie visant à donner effet à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail

   7 novembre 2023

10. GB.349/POL/3/Décision

    Décision concernant les réunions sectorielles tenues en 2023 et propositions concernant les activités sectorielles en 2024-25

    7 novembre 2023

11. GB.349/INS/18/Décision

    Décision concernant le rapport périodique

    7 novembre 2023

12. GB.349/INS/3/4/Décision

    Décision concernant l’examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

    7 novembre 2023

13. GB.349/INS/15/Décision

    Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail

    7 novembre 2023

14. GB.349/POL/1/Décision

    Décision concernant le bilan des progrès réalisés concernant le suivi du Plan d’action en faveur de l’emploi des jeunes pour la période 2020-2030

    7 novembre 2023

15. GB.349/INS/19/1/Décision

    Décision concernant la plainte alléguant le non respect par le Nicaragua de la convention n° 87, de la convention n° 98, de la convention n° 111, et de la convention n° 144, déposée par des délégués à la 111e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    6 novembre 2023

16. GB.349/INS/19/2/Décision

    Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, déposée par des délégués à la 111e session de la Conférence internationale du Travail (2023) en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    6 novembre 2023

17. GB.349/INS/10(Rev.1)/Décision

    Décision concernant le rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail»

    6 novembre 2023

18. GB.349/INS/11(Rev.1)/Décision

    Décision concernant le rapport sur tout fait nouveau concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions n^os 26, 87 et 144

    6 novembre 2023

19. GB.349/INS/9(Rev.1)/Décision

    Décision concernant les propositions concernant le format des futures réunions régionales de l’OIT

    6 novembre 2023

20. GB.349/INS/8/Décision

    Décision concernant la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail (2024-2030) et plan d’action pour sa mise en œuvre

    3 novembre 2023