Documents de réunions

Mars 2022

  1. GB.344/PFA/1(Rev.1)

    Exécution du programme de l’OIT 2020-21

    3 mars 2022

    Le présent document est soumis pour discussion et orientation (voir le projet de décision au paragraphe 230). Dans la version "Rev.1" du 3 mars, une chiffre du paragraphe 86 a été corrigé

  2. GB.344/PFA/8(Rev.1)

    Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

    2 mars 2022

    Le présent document contient le quatorzième rapport annuel du Comité consultatif de contrôle indépendant, qui porte sur la période allant de février 2021 à janvier 2022, pour discussion et orientation. Dans la version "Rev.1" du 02 mars, le projet de décision a été ajouté.

Février 2022

  1. GB.344/INS/3/1

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    25 février 2022

    Le présent document vise à faciliter l’examen par le Conseil d’administration des propositions concernant l’ordre du jour des sessions de la Conférence internationale du Travail à partir de 2023, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 36).

  2. GB.344/INS/4(Rev.1)

    Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    25 février 2022

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées dans le cadre de l’examen annuel pour la période allant de janvier 2020 à décembre 2021 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin d’aider les États Membres à respecter, à promouvoir et à mettre en œuvre les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 115). Dans la version "Rev.1" du 21 mars, les paragraphes 30 et 89 ont été corrigés.

  3. GB.344/INS/2

    Dispositions applicables à la 344e session du Conseil d’administration, y compris aux audiences des candidats et candidates et à l’élection et la nomination du Directeur général

    25 février 2022

  4. GB.344/INS/12

    Suivi des résolutions concernant le Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à ses 102e (2013) et 109e (2021) sessions: Rapport du Directeur général sur l’évolution de la situation au Myanmar, y compris des informations sur les mesures de suivi susceptibles d’être adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 110e session

    25 février 2022

  5. GB.344/PFA/INF/8

    Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur les travaux de sa 69e session (2021)

    25 février 2022

    Le présent rapport fait la synthèse des principales questions examinées par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ainsi que des décisions prises par l’Assemblée générale concernant le rapport du Comité mixte.

  6. GB.344/INS/INF/3

    État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

    25 février 2022

  7. Document de réunion

    Recueil de règles applicables au Conseil d’administration du Bureau international du Travail: note introductive, règlement et annexes

    25 février 2022

  8. GB.344/INS/6

    Questions relatives à l’inclusion des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT - Projet de résolution

    24 février 2022

    Conformément à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 343e session (novembre 2021), le présent document contient une proposition de projet de résolution portant modification de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 1998, visant à inclure les conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT, pour examen à la 110e session (2022) de la Conférence (voir le projet de décision au paragraphe 37).

  9. GB.344/POL/2 (Rev.1)

    Réunions sectorielles tenues en 2021 et propositions concernant les activités sectorielles en 2022-23

    24 février 2022

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des comptes rendus des travaux des réunions tenues au cours du second semestre de 2021, à autoriser leur suivi (partie I) et à approuver les propositions formulées concernant les réunions sectorielles mondiales pour 2022-23 (partie II). Il est également invité à approuver le mandat révisé du groupe de travail ad hoc mixte FAO/OIT/OMI sur la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et sur les questions connexes (partie III) (voir le projet de décision au paragraphe 26). Dans la version "Rev.1" (24 février), les paragraphes suivants ont été insérés: 6, 7 et 26(c).

  10. GB.344/PFA/5

    Stratégie de l’OIT en matière de connaissances et d’innovation à l’échelle de l’Organisation

    23 février 2022

    Le présent document fournit des informations sur l’élaboration de la stratégie en matière de connaissances et d’innovation à l’échelle de l’Organisation. Le Conseil d’administration est invité à formuler des observations et des orientations en vue de la finalisation de la stratégie (voir le projet de décision au paragraphe 28).

  11. GB.344/INS/16/2

    Deuxième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement

    23 février 2022

  12. GB.344/PFA/13

    Nominations au Comité des pensions du personnel du BIT (Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies)

    23 février 2022

    L’objet du présent document est de demander au Conseil d’administration d’approuver le renouvellement du mandat des membres du Comité des pensions du personnel du BIT, qui viendra à expiration le 8 octobre 2022, en vue de soumettre cette question à la 110e session (2022) de la Conférence internationale du Travail pour approbation.

  13. GB.344/PFA/INF/9

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: rapport de situation sur l’examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies

    23 février 2022

    Le présent document contient des informations concernant le rapport du Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies sur les questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies.

  14. GB.344/PFA/4/1

    État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    22 février 2022

    Le présent rapport soumis à l’examen du Conseil d’administration fait le point sur l’état d’avancement de la phase 2 des travaux de rénovation et présente le budget et le calendrier du projet de périmètre de sécurité du siège. Le Conseil d’administration est invité à approuver le budget du projet (voir le projet de décision au paragraphe 13).

  15. GB.344/INS/8

    Questions découlant des travaux de la seconde partie de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Suivi de la résolution concernant les inégalités et le monde du travail

    21 février 2022

    Le présent document contient une proposition de plan d’action sur les inégalités dans le monde du travail pour la période 2022-2027 qui vise à donner suite aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail en décembre 2021. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur le plan d’action proposé (voir le projet de décision au paragraphe 15).

  16. Document de réunion

    Rapport de la quatorzième session du CEART - Octobre 2021

    21 février 2022

    Le présent rapport résume l’analyse des principales questions concernant la condition du personnel enseignant dans le monde à tous les niveaux de l’éducation par le Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (ci-après le «Comité conjoint»), à sa quatorzième session, qui s’est tenue en visioconférence du 4 au 8 octobre 2021.

  17. GB.344/LILS/1

    Réexamen du Règlement des réunions techniques et du Règlement des réunions d’experts adoptés en novembre 2018

    21 février 2022

    Le présent document fait suite à la décision du Conseil d’administration, adoptée à sa 334e session (octobre-novembre 2018), de réexaminer le Règlement des réunions techniques et le Règlement des réunions d’experts à sa session de mars 2022 (voir le projet de décision au paragraphe 18).

  18. GB.344/LILS/3

    Troisième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

    21 février 2022

    Comme suite à sa décision prise en mars 2021 de procéder à une troisième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Groupe de travail tripartite du MEN) au plus tard en mars 2022, et en application du paragraphe 26 du mandat du groupe de travail tripartite du MEN, le Conseil d’administration est invité à examiner, dans le cadre de cette troisième évaluation, le rapport élaboré par le bureau du groupe de travail (voir le projet de décision au paragraphe 3).