Documents de réunions

Juillet 2020

  1. GB.338 procès-verbaux (Rev.3 - 10/07/2020)

    Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    10 juillet 2020

    1) Non-tenue de la 338e session du Conseil d’administration et mesures prises en conséquence. 2) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 20 mars 2020. 3) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 27 mars 2020. 4) Report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail et annulation des 338ebis et 339e sessions du Conseil d’administration (3 avril 2020). Les sections suivantes ont été ajoutées dans la version "Rev.2" du 6 juillet 2020. 5) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 8 mai 2020. 6) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 15 mai 2020. 7) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du lundi 25 mai 2020. 8) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du mercredi 3 juin 2020. 9) Décisions adoptées par correspondance concernant plusieurs questions inscrites à l’ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration et découlant du report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail. Dans la version "Rev.3" du 10 juillet 2020, une petite erreur a été corrigée au paragraphe 264.

Juin 2020

  1. GB.338/INS/16/1/decision

    Décision concernant la composition de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    11 juin 2020

  2. GB.338/POL/4/decision

    Décision concernant la préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants

    11 juin 2020

  3. GB.338/POL/3/decision

    Décision relative aux réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et aux propositions concernant les activités sectorielles en 2020-21

    11 juin 2020

    Révisée le 11 juin pour ajouter le sous-paragraphe ii) qui a été adopté par correspondence

  4. GB.338/POL/3 (Rev.1)

    Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et propositions concernant les activités sectorielles en 2020-21

    3 juin 2020

    Le Conseil d’administration est invité à approuver la publication et la diffusion des principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports ainsi que le compte rendu des travaux de la Réunion d’experts chargée d’adopter les principes directeurs (partie I). Le Conseil d’administration est en outre invité à se prononcer sur la désignation des présidents de cinq réunions techniques qui se tiendront en 2020-21, sur les modalités de deux réunions qui se tiendront au cours du premier semestre de 2021 et sur la tenue d’une réunion supplémentaire dans le cadre du programme de réunions sectorielles pour 2020-21 (partie II) (voir le projet de décision au paragraphe 11). Dans la version révisée du 3 juin, la liste de réunions dans l'annexe II a été mise à jour pour refléter des reports de programmation occasionnés par la pandémie de COVID-19.

Mai 2020

  1. Rapport du Directeur général/Annexe

    La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

    27 mai 2020

Avril 2020

  1. Document de réunion

    Guide éditorial du BIT

    28 avril 2020

  2. Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    Annexe III - Vote par correspondance sur le report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    16 avril 2020

    - Lettre du 30 mars 2020 aux membres du Conseil d'administration. - Résultats du vote

  3. Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    Annexe II - Examen de la question du report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    16 avril 2020

  4. Document de réunion

    L’avenir du travail dans le secteur automobile: la nécessité d’investir dans le potentiel humain et dans le travail décent et durable

    15 avril 2020

    Document d’orientation pour la Réunion technique sur l’avenir du travail dans le secteur automobile (Genève, 4-8 mai 2020)

  5. Procès-verbal de la 338e session du Conseil d'administration

    Annexe I - Délégation de pouvoirs au bureau du Conseil d’administration

    9 avril 2020

    - Lettre du 15 mars 2020 aux membres du Conseil d'administration - Résultats du vote par correspondance

  6. GB.338/INS/2/2/decision

    Décision concernant le report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    6 avril 2020

  7. GB.338/LILS/1/decision

    Décision concernant l’examen complet du Règlement de la Conférence

    2 avril 2020

  8. GB.338/PFA/11/2/decision

    Décision concernant la composition du Tribunal administratif de l’OIT‎

    2 avril 2020

  9. GB.338/PFA/2/decision

    Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    2 avril 2020

  10. GB.338/INS/17(Rev.1)/decision

    Décision concernant la composition, l’ordre du jour et le programme des organes permanents et des réunions

    2 avril 2020

  11. GB.338/INS/15/2/decision

    Décision concernant les dates de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique

    2 avril 2020

Mars 2020

  1. GB.338/INS/17 (Rev.1)

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    13 mars 2020

  2. GB.338/INS/INF/2

    Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    12 mars 2020

  3. GB.338/PFA/11/2

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎ - Composition du Tribunal

    12 mars 2020