Documents de réunions

Octobre 2019

  1. GB.337/INS/6

    Suivi de la décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 334e session en vue d’appuyer l’accord national tripartite de novembre 2017 visant à mettre en œuvre la feuille de route: rapport intérimaire du gouvernement du Guatemala sur les mesures prises

    16 octobre 2019

  2. GB.337/PFA/11

    Composition et structure du personnel du BIT: plan d’action visant à améliorer la diversité des effectifs

    15 octobre 2019

    Le présent document propose un plan d’action complet et assorti de délais en vue de progresser vers la parité hommes-femmes et d’améliorer la diversité géographique du personnel du BIT, en garantissant que tout l’éventail des compétences et des expériences requises du personnel du BIT sera pris en compte pour que l’Organisation puisse s’acquitter efficacement de son mandat constitutionnel. Le plan d’action, qui s’inscrit dans le cadre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2018-2021) approuvée par le Conseil d’administration à sa 331e session (octobre-novembre 2017), tient compte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail et vise à aider l’OIT à remplir efficacement sa mission. Le Conseil d’administration est invité à approuver le plan d’action (voir le projet de décision au paragraphe 29).

  3. GB.337/POL/5

    Mise à jour sur la stratégie intégrée, chiffrée et assortie de délais de mise en œuvre, visant à remédier aux déficits de travail décent dans le secteur du tabac

    15 octobre 2019

    Le présent document fait le point sur la stratégie intégrée, chiffrée et assortie de délais, visant à remédier aux déficits de travail décent dans le secteur du tabac, ainsi que sur la mobilisation des ressources nécessaires à sa mise en œuvre. Le Conseil d’administration est invité: à autoriser la publication du projet de Note sur les travaux de la réunion technique qui s’est tenue à Kampala (3 5 juillet 2019); et à approuver la stratégie intégrée visant à remédier aux déficits de travail décent dans le secteur du tabac, qui sera financée par des contributions volontaires provenant de l’aide multilatérale et bilatérale à la coopération pour le développement, complétées au besoin par des ressources de l’OIT afin de la rendre opérationnelle dans les quatre pays concernés par les anciens partenariats public-privé (voir le projet de décision au paragraphe 25).

  4. GB.337/Programme (Rev.2)

    Programme de la 337e session du Conseil d’administration

    15 octobre 2019

    Ce programme peut faire l’objet de modifications tout au long de la session et sera mis à jour régulièrement sur le site Web. Tout changement dans le déroulement des travaux sera affiché sur les écrans situés à l’extérieur de la salle du Conseil d’administration et signalé dans l’application «ILO Events». Dans la version "Rev.1", le document GB.337/INS/INF/2 est devenu le document GB.337/INS/12/7. Dans la version "Rev.2" du 15 octobre, le document GB.337/POL/5 a été confirmé et le document GB.337/PFA/5 a été ajouté.

  5. GB.337/PFA/5

    Autres questions financières- Produit de la vente des locaux du bureau de l’OIT à Bruxelles

    11 octobre 2019

  6. 14ème Réunion régionale africaine

    Note d'information

    11 octobre 2019

  7. Document de réunion

    Programme provisoire de la 14ème Réunion régionale africaine

    11 octobre 2019

  8. GB.337/INS/12/7

    Examen à mi-parcours de la mise en œuvre de la Déclaration de Bali adoptée par la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Bali, 6-9 décembre 2016)

    11 octobre 2019

    Le présent document contient un bref rapport sur les progrès réalisés en 2017-18 dans la mise en œuvre de la Déclaration de Bali.

  9. GB.337/INS/INF/2

    Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    10 octobre 2019

    Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, ce document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

  10. Overview

    Proportion d'hommes et de femmes à la dernière Réunion régionale africaine

    10 octobre 2019

  11. GB.337/INS/12/1 (Rev.1)

    Etat d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986, et suivi du paragraphe 3 de la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail

    10 octobre 2019

    Le présent document fait le point sur l’état d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986, et sur les mesures prises depuis le dernier rapport présenté au Conseil d’administration en mars 2019 pour promouvoir sa ratification. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les mesures susceptibles d’être prises par le Bureau dans l’avenir quant à la promotion de l’Instrument d’amendement de 1986 à la lumière de l’adoption de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail et de la résolution qui l’accompagne (voir le projet de décision au paragraphe 13). - Dans la version révisée du 10 octobre, l'année qui est mentionnées aux paragraphes 12 et 13 b) a été corrigée.

  12. GB.337/PFA/13/2

    Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT - Propositions d'amendement au Statut du Tribunal

    9 octobre 2019

    Le présent document fait suite aux discussions menées à la 335e session sur les propositions d’amendement au Statut du Tribunal administratif de l’OIT visant à établir une procédure claire en vertu de laquelle toute organisation internationale ayant reconnu la compétence du Tribunal peut retirer la déclaration par laquelle elle a reconnu ladite compétence. Il fournit en outre des informations actualisées sur la composition du Tribunal (répartition géographique équitable et représentation équilibrée des hommes et des femmes), ainsi que sur l’examen éventuel du fonctionnement du Tribunal à la lumière des discussions menées à la 335e session du Conseil d’administration (voir le projet de décision au paragraphe 17).

  13. Document de réunion

    Rapport final - Forum de dialogue mondial sur le travail décent dans la gestion des déchets électriques et électroniques (Genève, 9-11 avril 2019)

    9 octobre 2019

  14. GB.337/INS/5

    Rapport de situation annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement du Qatar et le BIT

    7 octobre 2019

    Le présent document contient le rapport de situation annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement du Qatar et le BIT. Le Conseil d’administration est invité à prendre note de ce rapport (voir le projet de résultat au paragraphe 53).

  15. GB.337/POL/1

    Action de l’OIT face au VIH et au sida: accélérer les progrès d’ici à 2030

    7 octobre 2019

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur la stratégie actualisée proposées par l’OIT afin d’adapter à un environnement en mutation les réponses apportées par le monde du travail au VIH et au sida (voir projet de décision au paragraphe 35).

  16. GB.337/Agenda (Rev.3)

    Ordre du jour de la 337e session du Conseil d'administration (Genève, 24 octobre-7 novembre 2019)

    7 octobre 2019

    Dans la version "Rev.1" du 3 octobre, les questions suivantes ont été ajoutées: INS/12/5, INS/12/6 et PFA/1/2. Dans la version "Rev.2" du 7 octobre, le document GB.337/INS/INF/2 est devenu le document GB.337/INS/12/7. Dans la version "Rev.3" du 15 octobre, le document GB.337/POL/INF/1 est devenu GB.337/POL/5 et la question GB.337/PFA/5 a été ajoutée.

  17. GB.337/PFA/2

    Etat d’avancement des projets de rénovation du bâtiment et de mise en place d’un périmètre de sécurité au siege

    7 octobre 2019

    Le présent document contient des informations sur l’état d’avancement de la phase 1 de la rénovation du bâtiment du siège de l’OIT. Il fait également le point sur la situation concernant la vente du terrain inoccupé de l’OIT et la mise en place d’un périmètre de sécurité.

  18. GB.337/INS/7

    Stratégie de l’OIT en matière de recherche

    7 octobre 2019

    Le présent document présente la stratégie de l’OIT en matière de recherche qui est proposée pour la période 2020-21, telle qu’elle a été examinée à la 334e session du Conseil d’administration. S’appuyant sur les engagements énoncés dans la Stratégie en matière de connaissances 2018 2021, il assigne à cette stratégie cinq objectifs et détermine les actions et les mécanismes d’évaluation nécessaires pour les atteindre, notamment un processus de consultation visant à mieux adapter les travaux de recherche de l’OIT aux besoins des mandants, conformément à la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail. Le Conseil d’administration est invité à approuver cette proposition et à fournir des orientations concernant sa mise en œuvre et son évaluation (voir le projet de décision au paragraphe 31).

  19. GB.337/INS/3/1

    Questions découlant des travaux de la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail - Suite à donner à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail

    7 octobre 2019

    Le présent document donne un aperçu de l’objet et de la teneur des nouvelles convention (no 190) et recommandation (no 206) sur la violence et le harcèlement, 2019, adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 108e session (juin 2019). Il définit également les priorités, la portée thématique et le cadre institutionnel d’une éventuelle stratégie destinée à donner effet à la Résolution concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, également adoptée par la Conférence à sa 108e session (voir le projet de décision au paragraphe 39).

  20. GB.337/INS/2

    Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

    4 octobre 2019

    Entreprendre l’examen des propositions concernant l’ordre du jour de la session de 2020 de la Conférence et des sessions ultérieures, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 24).