Documents de réunions

Novembre 2019

  1. 337th Session of the ILO Governing Body

    Projet de procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    20 novembre 2019

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions avant le 16 décembre 2019 à l’adresse suivante: rodis@ilo.org.

  2. GB.336/PV

    Procès-verbaux de la 336e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    19 novembre 2019

  3. 337th Session of the ILO Governing Body

    Projet de procès-verbaux de la Section de l'élaboration des politiques

    18 novembre 2019

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions avant le 16 décembre 2019 à l’adresse suivante: rodis@ilo.org.

  4. 14ème Réunion régionale africaine (2019)

    Liste préliminaire de délégations

    13 novembre 2019

    Au 12 novembre 2019 à minuit - NON CORRIGÉE

  5. Document de réunion

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 337e session (octobre-novembre 2019) et résultats des discussions

    13 novembre 2019

  6. GB.337/Programme final

    Ordre de l'examen des questions à l'ordre du jour

    13 novembre 2019

  7. Rapoort VII(1) - Questionnaire

    Questionnaire à télécharger

    12 novembre 2019

    Retrait d’une convention internationale du travail

  8. Rapport VII(1)

    Retrait d’une convention internationale du travail

    12 novembre 2019

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel votre gouvernement doit répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives (article 45 bis 2) du Règlement de la Conférence internationale du Travail). Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 30 novembre 2020

  9. Mai - juin 2021

    Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    12 novembre 2019

  10. 14e Réunion régionale africaine

    Vers plus de justice sociale: façonner l’avenir du travail en Afrique

    11 novembre 2019

    Rapport du Directeur général

  11. Document de réunion

    Ordre du jour de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    11 novembre 2019

  12. GB.337/INS/11/outcome

    Résultat de la discussion concernant le rapport de la 82e session du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (Genève, 25 octobre 2019)

    7 novembre 2019

  13. GB.337/INS/12/8/outcome

    Résultat de la discussion concernant la nomination du Trésorier et contrôleur des finances

    7 novembre 2019

  14. GB.337/INS/12/5/outcome

    Résultat de la discussion concernant la nomination d’un sous-directeur général

    7 novembre 2019

  15. GB.337/INS/8/outcome

    Résultat de la discussion concernant le rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect, par la République bolivarienne du Venezuela, des conventions nos 26, 87 et 144, déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    6 novembre 2019

  16. GB.337/INS/10

    391e rapport du Comité de la liberté syndicale

    6 novembre 2019

  17. GB.337/INS/13/9

    Composition de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    6 novembre 2019

  18. GB.337/INS/12/8

    Nomination du Trésorier et contrôleur des finances

    5 novembre 2019

  19. GB.337/INS/11

    Rapport de la 82e session du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (Genève, 25 octobre 2019)

    4 novembre 2019

  20. Compte rendu des travaux 5C

    Séance plénière - Rapport de la Commission de l'application des normes

    1 novembre 2019