(Executive summary - French version) Fundamental Principles of Occupational Health and Safety

Article | 5 septembre 2008

Résumé exécutif

Seconde édition

de Benjamin O. Alli

Sécurité et santé au travail: Un enjeu mondial

Quelque 270 millions de personnes dans le monde sont victimes chaque année de lésions professionnelles mortelles et non mortelles. Selon une récente enquête menée par l'Organisation internationale du Travail (OIT), il y aurait près de 2 millions de décès imputables au travail chaque année dans le monde. Le coût économique et social que ce fléau représente aussi bien pour les entreprises que pour les individus est considérable.

Les accidents du travail et les lésions professionnelles sont tous dûs à des facteurs que l'on pourraient aisément prévenir et éliminer en appliquant des mesures et des méthodes qui existent déjà. De nombreux pays industriels sont dotés de systèmes complets de gestion de la sécurité et de la santé au travail, ce qui explique que les taux d'accidents du travail sont en constante diminution. Une proportion croissante des lésions professionnelles dans le monde a lieu dans les pays en développement. Ainsi, un ouvrier au Pakistan a huit fois plus de risque d'être victime d'un accident mortel au travail qu'un ouvrier en France. Le degré de protection contre les risques professionnels varie non seulement selon le pays, mais aussi selon le secteur économique et la taille de l'entreprise. C'est dans les secteurs de l'agriculture, de la foresterie, de la mine et de la construction que l'on trouve les taux d'accidents du travail les plus élevés, et les petites entreprises sont en général plus touchées par ce phénomène que les grandes.

Le coût économique des ces lésions professionnelles et de ces accidents mortels du travail est colossal, et il concerne aussi bien les individus, les entreprises que les pays, voire le monde entier. Si l'on prend en considération les indemnités versées, les heures de travail perdues, l'interruption de la production, les frais médicaux etc., ces pertes seraient estimées chaque année à quelque 4 pour cent du PNB mondial, voire bien davantage.

Personne n'est complètement à l'abri des risques professionnels et des accidents du travail. Outre les mesures et les méthodes classiques en vigueur pour protéger les travailleurs, les systèmes efficaces de sécurité et de santé au travail (SST) sont ceux qui mettent continuellement à jour leurs dispositifs de manière à tenir compte des risques nouveaux qui apparaissent sur le lieu de travail. Ces dix dernières années, la portée, l'orientation et l'ampleur de ces systèmes ont sensiblement évolué, aux niveaux tant national qu'international.

Pourquoi assiste-t-on à une évolution constante de la nature des risques, du type de population touchée et de la perception qu'ont les gens de la sécurité et de la santé au travail? Les organismes nationaux et internationaux, ainsi que les différents mécanismes et méthodes de prévention ont-t-ils différentes manières de percevoir la sécurité et la santé au travail? Comment l'OIT fait-elle face à ces changements? L'ouvrage Les principes fondamentaux de la sécurité et de la santé au travail regroupe des connaissances pointues et des faits détaillés sur le sujet, au niveau de l'entreprise ainsi qu'aux niveaux national et mondial. La première édition, ouvrage à succès considéré comme l'ouvrage du BIT qui fait autorité sur les principes de la sécurité et de la santé au travail, a été enrichie et mise à jour et elle fait état des dernières préoccupations et des progrès récents intervenus dans ce domaine. Cette seconde édition présente les nouveaux instruments de l'OIT qui améliorent la sécurité et la santé au travail et elle expose, par le détail, les politiques nationales et leur mise en oeuvre ainsi que les méthodes opérationnelles. Elle vise à résoudre les problèmes existants et ceux qui se dessinent, tels que le VIH/sida dans le monde du travail, et elle traite de beaucoup d'autres faits nouveaux qui sont intervenus dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail, aussi bien au sein qu'à l'extérieur de l'OIT.

La mondialisation et la SST

L'un des phénomènes les plus récents qui a eu d'importance répercussions sur les travailleurs est la mondialisation des économies. C'est dans le monde du travail et, partant, dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail, que ces répercussions ont été ressenties avec le plus d'intensité, de manière tant positive que négative. La libéralisation des échanges, la rapidité des progrès technologiques, les mutations profondes dans le domaine des transports et des communications, les nouvelles formes d'emploi, les nouvelles pratiques organisationnelles du travail, la différence des structures d'emploi entre les hommes et les femmes sont autant de facteurs qui peuvent générer de nouveaux types de risque et d'exposition. L'évolution démographique et les mouvements de population, ainsi que leurs conséquences sur l'environnement mondial, peuvent également avoir des incidences sur la sécurité et la santé au travail.

Cadre promotionnel pour la convention sur la SST

L'adoption, par la Conférence internationale du Travail en 2006, de la convention (n° 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, et de la recommandation y relative (n° 197), constitue une initiative récente dans le domaine de la prévention. L'objectif de cette convention consiste à mettre les stratégies fondamentales de l'OIT au service de l'amélioration continue de la prévention : c'est le constat que fait cet ouvrage. Le contenu de cette convention, plus promotionnelle que contraignante, souligne deux stratégies complémentaires, à savoir l'établissement, le maintien et le développement d'une culture de prévention en matière de sécurité et de santé, ainsi que l'application, au niveau national, d'une méthode de gestion des systèmes de sécurité et de santé au travail.

Cadres pour la mise en oeuvre de la politique nationale

Le changement de cap des cadres de politique nationale que les pays ont établis et mis en oeuvre pour prévenir les maladies professionnelles et les accidents du travail constitue une autre initiative présentée dans l'ouvrage. Par le passé, beaucoup de ces cadres n'ont pu être mis en oeuvre faute d'une organisation et d'idéaux homogènes et ils n'ont pas pu répondre aux nouvelles exigences du monde du travail, ayant de fait très peu d'impact. Les stratégies et méthodes traditionnelles en matière de prévention et de lutte contre les maladies professionnelles et les accidents du travail doivent être complètement remises à jour de manière à répondre efficacement aux mutations rapides et continues que connait le milieu de travail. Par ailleurs, il convient de former en permanence de nouvelles générations de travailleurs au fur et à mesure qu'elles remplacent celles qui partent à la retraite. Il importe donc de mettre au point de nouveaux mécanismes et de nouvelles statégies pour que la sécurité et la santé au travail reste au centre des priorités de la nation et de l'entreprise. C'est pour servir cet objectif que la convention n° 187 est axée non seulement sur le développement mais aussi sur le maintien d'une culture de prévention nationale en matière de sécurité et de santé.

Systèmes de gestion de la SST

L'ouvrage expose dans le détail les systèmes de gestion de la SST qui aident les entreprises à accepter, comme relevant de leur responsabilité, et à gérer le développement et le maintien d'une culture de prévention nationale en matière de sécurité et de santé. Cette nouvelle édition explique comment, pour être complet, un système d'évaluation doit comprendre des évaluations initiales, des bilans, une auto-inspection et une auto-correction, une enquête sur les facteurs intervenant dans les incidents, une surveillance médicale et un examen périodique des méthodes de gestion.

Le VIH/sida et le monde du travail

Cette seconde édition comporte une section complètement nouvelle sur le VIH/sida et le monde du travail et sur la façon dont l'OIT a fait face à l'épidémie, en anticipation de son premier instrument consacré au sujet, à savoir la recommandation (à paraître) sur le VIH/sida et le monde du travail. Il est vital de se rendre compte à quel point le lieu de travail joue un rôle important dans les efforts nationaux et mondiaux pour lutter contre le VIH/sida. Les quelque 36 millions de personnes dans le monde qui vivent avec cette maladie sont en âge de travailler et 70 pour cent d'entre elles sont occupées dans un emploi formel ou non formel. Comment le milieu de travail peut-il aider les travailleurs, leur famille et leurs amis à vivre avec le VIH/sida et leur améliorer leur quotidien? Cet ouvrage expose dans le détail de nombreux concepts, et propose notamment des idées et des méthodes au niveau de l'organisation et de la création de capacité, comme la formation et le soutien sur le lieu de travail; la façon de faire face à la discrimination et de garantir la confidentialité; le respect de l'égalité entre hommes et femmes; l'octroi de services de consultation à la demande et le dépistage volontaire des salariés; et des programmes d'aide aux travailleurs.

La sécurité des produits chimiques

Cette édition comporte également une section sur la sécurité internationale des produits chimiques. Pour répondre aux préoccupations croissantes que suscitent les risques présentés par les substances chimiques pour la santé de l'homme et l'hygiène de l'environnement, la prévention de l'exposition aux produits chimiques dangereux sur le lieu de travail constitue un objectif phare de la sécurité et de la santé au travail. Les fiches internationales de sécurité chimique, qui servent de référence internationale en matière d'information sur la sécurité chimique, résument très clairement les informations essentielles sur les substances chimiques aux fins de la prévention et constituent un outil