Sécurité et santé au travail

Le Conseil d'administration de l'OIT approuve une nouvelle liste des maladies professionnelles

Le Conseil d'administration du Bureau international du Travail (OIT) a approuvé une nouvelle liste de maladies professionnelles lors de sa réunion du 25 mars 2010. destinée à venir en aide aux pays pour la prévention, l’enregistrement, la déclaration et, le cas échéant, l’indemnisation des maladies causées par le travail, cette nouvelle liste remplacera celle qui figure en annexe à la recommandation (n° 194) concernant la liste des maladies professionnelles et l’enregistrement et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, adoptée en 2002.

Actualité | 25 mars 2010

Le Conseil d'administration du Bureau international du Travail (OIT) a approuvé une nouvelle liste de maladies professionnelles lors de sa réunion du 25 mars 2010.

La nouvelle liste remplacera celle qui figure en annexe à la recommandation (n° 194) concernant la liste des maladies professionnelles et l’enregistrement et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, adoptée en 2002.

Cette liste des maladies professionnelles est destinée à venir en aide aux pays pour la prévention, l’enregistrement, la déclaration et, le cas échéant, l’indemnisation des maladies causées par le travail.

La liste révisée comprend une série de maladies professionnelles reconnues à l’échelle internationale, allant des pathologies causées par des agents chimiques, physiques et biologiques aux troubles respiratoires, cutanés et musculo-squelettiques, en passant par les cancers professionnels. Elle comprend aussi, pour la première fois, une section sur les troubles mentaux et du comportement. Cette liste inclut également des entrées ouvertes dans toutes les sections relatives à ces maladies. Les entrées ouvertes permettent de reconnaître l'origine professionnelle des maladies non spécifiées dans la liste dans le cas où un lien est établi entre l'exposition aux facteurs de risques résultant d’activités professionnelles et le trouble ou la maladie dont le travailleur est atteint.

La nouvelle liste est le résultat d'une préparation technique soigneuse et de négociations politiques qui comprenaient des consultations avec les mandants tripartites, les réponses des Etats Membres, l'analyse des nouveaux facteurs de risque ou des risques émergents dans l'entreprise, l’examen des pratiques nationales aux fins de la reconnaissance des maladies professionnelles, l'évaluation des progrès scientifiques réalisés au niveau international dans l'identification des maladies professionnelles, et enfin l'examen et la révision par des réunions d'experts tripartites.

Les mandants tripartites ont appliqué un ensemble de critères généraux pour décider quelles maladies spécifiques devaient être incorporées dans la liste mise à jour: il fallait qu’il existe un lien de cause à effet avec un agent, une exposition ou une tâche donnés; qu’elles surviennent dans un environnement de travail et/ou dans des professions spécifiques; qu’elles affectent les groupes de personnes en question avec une fréquence supérieure à l’incidence moyenne au sein du reste de la population; et qu’il existe des preuves scientifiques d’un type clairement défini de pathologie faisant suite à une exposition et de la plausibilité de la cause.

«Créer des conditions de travail sûres et salubres est un défi auquel le BIT cherche à faire face depuis sa fondation en 1919. Alors que notre monde se développe avec les nouvelles technologies et les nouveaux modes de travail, les défis évoluent et de nouveaux risques apparaissent. Quand les mesures de sécurité et de santé ne sont pas suivies ou qu’elles se soldent par un échec, il se produit des accidents, des lésions, des maladies, voire des décès. Les victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles doivent être indemnisées correctement et il est nécessaire de prendre des mesures de prévention en milieu de travail pour éviter que de tels cas se reproduisent. Cette nouvelle liste de maladies professionnelles reflète l'état actuel des connaissances dans l'identification et la reconnaissance des maladies professionnelles dans le monde d'aujourd'hui. La liste indique clairement où doivent se faire la prévention et la protection. La population active dans le monde et les familles des travailleurs bénéficieront de cette nouvelle liste.» a déclaré Seiji Machida, Directeur du Programme du BIT sur la sécurité et la santé au travail et l’environnement (SafeWork).