Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: mandat du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes
Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: mandat du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes
a) a approuvé le mandat du Groupe de travail tripartite du MEN;
b) a nommé M. Jan Farzan (Allemagne) en tant que président du Groupe de travail tripartite du MEN;
c) a décidé de convoquer en 2016 deux réunions du Groupe de travail tripartite du MEN, une réunion avant sa 326e session et l’autre avant sa 328e session;
d) a décidé d’entreprendre une évaluation initiale du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du MEN au plus tard en mars 2017.