Contacts utiles

  1. Participation, pouvoirs et inscription des orateurs: governingbody@ilo.org
  2. Amendements, commentaires et questions d’ordre général: reloff@ilo.org
  3. Textes pour les interprètes: interpreterspeeches@ilo.org
  4. Réservation de réunions: cmu@ilo.org
  5. Bureau des activités pour les travailleurs
  6. Bureau des activités pour les employeurs

octobre-novembre 2020

Section institutionnelle (INS)

Ordre du jour et documents

  1. Projet de résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19 (Rev.1)

    Texte proposé par le Groupe de sélection en consultation avec le bureau de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, conformément à la demande du Conseil d’administration.

  1. Election du Président du Conseil d’administration pour la période 2020-21: décision prise par correspondance le 22 octobre 2020

  2. 1

    Dispositions spéciales pour la 340e session du Conseil d’administration du BIT (octobre-novembre 2020) (GB.340/INS/1)

    Décision prise par correspondance

  3. 2

    Approbation des procès-verbaux de la 337e session du Conseil d’administration et des comptes rendus relatifs aux décisions prises par correspondance par le Conseil d'administration entre mars et septembre 2020 concernant les questions à l’ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration (GB.340/INS/2)

    Décision prise par correspondance

  4. 3

    ‎Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  5. 4

    Suite à donner à la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail: propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT (GB.340/INS/4)

    Pour information

  6. 5

    ‎Initiative sur les normes: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail visant à renforcer le système de contrôle‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  7. 6

    Point sur la réforme du système des Nations Unies (GB.340/INS/6)

    Pour information.

  8. 7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021 (GB.340/INS/7 (Rev.1))

    Décision prise par correspondance et commentaires à son sujet

  9. 8

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019) (GB.340/INS/8 (Rev.1))

    Décision prise par correspondance et commentaires à son sujet

     
  10. 9

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (GB.340/INS/9)

    Décision

  11. 10

    Rapport intérimaire du gouvernement du Guatemala sur les mesures prises au titre du suivi de la décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 334e session en vue d’appuyer l’accord national tripartite de novembre 2017 visant à mettre en œuvre la feuille de route (GB.340/INS10)

    Décision

  12. 11

    Rapport de situation annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement du Qatar et le BIT (GB.340/INS/11)

    Décision

  13. 12

    Rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013) (GB.340/INS/12)

    Décision

  14. 13

    Réponse du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela au rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976  (GB.340/INS/13)

    Question reportée à la 341e session (mars 2021)

  15. 14

    Plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949 (GB.340/INS/14(Rev.1))

    Décision

  16. 15

    Plainte relative au non-respect par le Chili de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, de la convention (no 103) sur la protection de la maternité (révisée), 1952, de la convention (no 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971, et de la convention (no 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978 (GB.340/INS/15(Rev.1))

    Décision

  17. 16

    ‎Rapports du Comité de la liberté syndicale‎

     

  18. 17

    Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (GB.340/INS/17)

    Décision

  19. 18

    ‎Rapport du Directeur général‎

  20. 19

    ‎Reports of the Officers of the Governing Body‎

    Le Conseil d’administration a examiné ces documents pendant sa séance privée.
    Décisions

  21. 20

    ‎Procédure de nomination des membres de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR)‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  22. 21

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.340/INS/21)

    Décision prise par correspondance