R003 - Recommandation (no 3) sur la prévention du charbon, 1919

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Préambule

La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail,

Convoquée à Washington par le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, le 29 octobre 1919;

Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives à l'emploi des femmes dans les travaux insalubres, question comprise dans le troisième point de l'ordre du jour de la session de la Conférence tenue à Washington;

Après avoir décidé que ces propositions seraient rédigées sous forme de recommandation,

adopte la recommandation ci-après, qui sera dénommée Recommandation sur la prévention du charbon, 1919, et qui sera soumise à l'examen des Membres de l'Organisation internationale du Travail en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement, conformément aux dispositions de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail:

La Conférence générale recommande aux Membres de l'Organisation internationale du Travail de prendre des mesures en vue d'assurer, soit dans le pays d'origine, soit, au cas où cela ne serait pas possible, au port de débarquement, la désinfection des laines suspectes de contenir des spores charbonneuses.

Key Information

Recommandation concernant la prévention du charbon

Adoption: Washington, 1ère session CIT (28 nov. 1919) - Statut: Appelant de nouvelles actions en vue de maintenir une pertinence continue et future.

R003 - Recommandation (no 3) sur la prévention du charbon, 1919

Préambule

Key Information

Recommandation concernant la prévention du charbon

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