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Commentaires adoptés par la Commission d'experts: Aruba

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Adopté par la commission d'experts 2023

Convention	Commentaires
C022	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2023
C023	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2023
C069	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2023
C146	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2023
C147	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2023
C182	Demande directe 2023

Adopté par la commission d'experts 2022

Convention	Commentaires
C022	Demande directe 2022
C023	Demande directe 2022
C029	Demande directe 2022
C069	Demande directe 2022
C105	Demande directe 2022
C122	Demande directe 2022
C140	Demande directe 2022
C144	Demande directe 2022
C146	Demande directe 2022
C147	Demande directe 2022
C182	Demande directe 2022

Adopté par la commission d'experts 2021

Convention	Commentaires
C014	Demande directe 2021
C029	Demande directe 2021 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C081	Demande directe 2021
C087	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2021
C088	Demande directe 2021
C094	Demande directe 2021
C095	Demande directe 2021
C105	Demande directe 2021 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C106	Demande directe 2021
C121	Demande directe 2021
C138	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2021
C182	Demande directe 2021

Adopté par la commission d'experts 2020

Convention	Commentaires
C029	Demande directe 2020 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C087	Demande directe 2020
C088	Demande directe 2020
C094	Demande directe 2020
C105	Demande directe 2020 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C122	Demande directe 2020 Rapport reçu le 12/06/2023 – En cours d’examen
C138	Demande directe 2020
C138	Observation 2020
C140	Demande directe 2020
C142	Demande directe 2020
C144	Demande directe 2020
C182	Demande directe 2020

Adopté par la commission d'experts 2019

Convention	Commentaires
C029	Demande directe 2019 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C087	Demande directe 2019
C088	Demande directe 2019
C094	Demande directe 2019
C095	Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C105	Demande directe 2019 Rapport reçu le 28/03/2023 – En cours d’examen
C122	Demande directe 2019 Rapport reçu le 12/06/2023 – En cours d’examen
C138	Demande directe 2019
C138	Observation 2019
C140	Demande directe 2019
C142	Demande directe 2019
C144	Demande directe 2019
C182	Demande directe 2019

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