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Title_of_text

Recommandation de la Commission 90/326/CEE, du 22 mai 1990, concernant l'adoption d'une liste européenne des maladies professionnelles.

Main Region

First Region

EU
Occupational safety and health
1990-05-22
Miscellaneous (circular, directive, legal notice, instruction, etc.)

Second Region

Annexe I: Liste européenne des maladies professionnelles. Annexe II: Liste complémentaire de maladies dont l'origine professionnelle est soupçonnée, qui devraient faire l'objet d'une déclaration et dont l'inscription dans l'annexe I pourrait être envisagée. Annexe III: Aperçu de la situation dans les Etats membres.

Serial region

    Serial title
    Journal officiel des Communautés européennes
    Date
    1990-06-26
    Number
    No. L160
    Page range
    p. 39
    Serial title
    Official journal of the European Communities
    Date
    1990-06-26
    Number
    No. L160
    Page range
    p. 39
    Serial title
    Diario oficial de las Comunidades Europeas
    Date
    1990-06-26
    Number
    No. L160
    Page range
    p. 39