XII Réunion régionale africaine; Travailleurs; Plainte
(AfRM-XII-COD-W-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Objet de la plainte; Éléments d'appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Accord sur le paiement de frais; Visa
109e session; Employeurs; Plainte
(109-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
108e session; Travailleurs; Plainte
(108-COD-W-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
108e session; Employeurs; Plainte
(108-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
105e session; Employeurs; Plainte
(105-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
104e session; Employeurs; Plainte
(104-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
99e session; Employeurs; Plainte
(099-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Objet de la plainte; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Plainte retirée
97e session; Travailleurs; Plainte
(097-COD-W-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Objet de la plainte; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Éléments d'appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Moment du paiement des frais; Suivi de la plainte; Attentes de la Commission
97e session; Employeurs; Plainte
(097-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Objet de la plainte; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Éléments d'appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Moment du paiement des frais; Suivi de la plainte; Orientations données par la Commission
95e session; Employeurs; Communication
(095-COD-E-M-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Demande d'information par la Commission; Absence de réponse aux demandes d'information; Frais de voyage; Frais de séjour; Suivi de la plainte; Attentes de la Commission
93e session; Travailleurs; Plainte
(093-COD-W-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Paiment pour les conseillers techniques; Formulaire de présentation des pouvoirs; Demande d'information par la Commission; Absence de réponse aux demandes d'information; Paiement total; Suivi de la plainte; Attentes de la Commission
93e session; Travailleurs; Plainte
(093-COD-W-C-02)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Auteur de la plainte; Délai; Paiement partiel; Frais de séjour; Personnes autres que les délégués et conseillers ; Plainte rejetée
89e session; Travailleurs; Protestation
(089-COD-W-O-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Compétence de la Commission; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Protestation non-retenue; Différend interne à l'organisation; Representativity of a person
88e session; Employeurs; Plainte
(088-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Formulaire de présentation des pouvoirs; Absence de réponse aux demandes d'information
87e session; Employeurs; Plainte
(087-COD-E-C-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Informations écrites fournies par le Gouvernement; Paiement total; Capacité financière de l'Etat; Suivi de la plainte; Attentes de la Commission
81e session; Gouvernement; Communication
(081-COD-G-M-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMMUNICATION
80e session; Composition; Composition
(080-COD-A-R-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMPOSITION DE LA CONFERENCE; Reconnaissance des gouvernements
80e session; Gouvernement; Protestation
(080-COD-G-O-01)
Congo, République démocratique du
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Reconnaissance de gouvernements
|